FH/17/9
,
1946-1985
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1985
,
Organisation : HACUITEX. Producteur : Branche Textile.
évolution des salaires (1945-1969), documentation sur le textile (1946-1959), accords textiles (1980-1985), plan textile (1981-1985), CCN (1992), classifications ouvriers (1945-1980), employés (1966-1975), agents de maîtrise (1970), techniciens (1975-1978).
Contexte :
Négociations et accords > Textile
FB/1/168
,
1947-1977
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1977
,
Organisation : FGM.
travaux de la commission fédérale de classification 1947-1949, projet CFTC et projet commun CGT - CFTC - FO - CGC de convention collective et de classifications 1950, état de la discussion du projet de convention collective nationale dressé par l'UIMM en avril 1949, note de la CFTC et de la CISC sur la pratique générale des conventions collectives 1958, n° spécial du Bulletin aux Militants sur deux années d'accords d'entreprises 1958, textes législatifs sur le droit du travail 1959, étude du CIERP sur les dispositions législatives des clauses principales des conventions collectives 1963, réunions sur la convention collective nationale 1968, réforme de la loi du 11 février 1950 sur les conventions collectives 1971, manuel de formation de la FIOM sur les négociations collectives et les syndicats de la métallurgie 1971, accords du 13 décembre 1972 et du 21 mars 1973 sur le champ d'application des accords nationaux dans la métallurgie, accords nationaux de la métallurgie au 15 mai 1973, résultats de l'enquête sur les conventions collectives territoriales 1975, projets FGM et FTM de convention collective nationale 1977.
Contexte :
Revendications, négociations, accords > Accords nationaux et conventions collectives de la métallurgie > Accords nationaux > Conventions collectives
FB/1/519
,
1949-1977
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1977
,
Organisation : FGM.
rapports sur la construction navale aux congrès FGM de 1949, 1951, 1952 et 1958 ; résultats de l'enquête salaires du personnel mensuel aux Chantiers de l'Atlantique 1965 ; session du 18 au 20 février 1966 sur la construction navale, le 5ème plan, les problèmes européens et les conditions de travail ; négociations de mai 1968, notamment à Dunkerque ; session du 8 au 10 novembre 1968 sur le plan professionnel "navale", les résultats de mai 1968 et l'Europe ; effectifs de la construction navale 1964-1967 ; session du 30 mars au 2 avril 1977 sur les conditions de travail, la situation économique, sociale et revendicative de la branche.
Contexte :
Branches > Equipement pour l'industrie > Construction navale > Réunions de branche et circulaires
FT/17/14
,
1950-1992
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1992
,
Organisation : FUPT.
circulaires fédérales et notes de service (1950 et 1976-1986), audiences et correspondance sur le régime indemnitaire applicable aux permanents (1985-1988), effraction des locaux du syndicat de l'Oise (1988), réunions et courrier sur la question du droit syndical face à la création de SUD (1989). Droit syndical à La Poste et France Telecom : négociations de nouveaux accords de droit syndical suite à la réforme de La Poste et France Telecom (1990), enquête et débat interne sur l'utilisation du droit syndical (1990), ventilation et utilisation des décharges et autorisations d'absence (1990-1991), réunions et courrier sur le logement des permanents (1991-1992).
Contexte :
Action revendicative > Négociations et accords
FB/1/610
,
1951-1963
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1963
,
Organisation : FGM.
accord sur les salaires du 13 janvier 1951 concernant le personnel horaire de l'usine des Dunes et accord d'entreprise Aciéries et Forges de Firminy, établissement des Dunes du 8 février 1957 ; négociations de l'accord Compagnie des Ateliers et Forges de la Loire du 29 juin 1956 et prorogations 1957-1959, accord du 6 décembre 1960 ; projet et accord Forges et Aciéries de Bonpertuis du 9 juin 1961 ; négociations de l'accord Ets J.J. Carnaud et Forges de Basse-Indre du 31 juillet 1956 et avenants 1957-1963 ; étude CIERP sur les possibilités de mise en place d'un système d'intéressement collectif à la fonderie Grenier 1954, accords Grenier de mars 1956 et d'avril 1958.
Contexte :
Branches > Sidérurgie > Accords et actions dans les entreprises
FB/1/525
,
1956-1967
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1967
,
Organisation : FGM.
comparaison des accords d'entreprises dans la construction navale 1960 ; barème des salaires 1959 ; classification du personnel ouvrier des Forges et Chantiers de la Méditerranée La Seyne 1961 ; résultats trimestriels d'application du contrat d'intéressement et du calcul du prix de revient industriel de l'heure de travail des ateliers à la Société Industrielle et Commerciale de Constructions Navales (SICCNA) à Saint-Malo 1956-1957, avant-projet d'accord d'entreprise SICCNA de mai 1958 ; accord Chantiers de l'Atlantique (Penhoët-Loire) du 26 avril 1956 et avenants de renouvellement 1957-1960, accord collaborateurs du 9 juillet 1956 et avenant du 11 octobre 1956, accord d'entreprise du 9 mai 1967 ; accord Forges et Chantiers de la Gironde du 5 juillet 1956, accord Ateliers et Chantiers de France (Dunkerque) du 30 septembre 1958, accords Ateliers et Chantiers de Dunkerque et Bordeaux du 20 février et 10 avril 1962 ; accord Chantiers de Construction Navale de Nantes du 15 décembre 1958 et accord "mensuels" du 30 avril 1963 ; accord Chantiers Navals de la Pallice des 5 juillet et 31 décembre 1957, accords Ateliers et Chantiers de Bretagne / Anciens Chantiers Dubigeon "ouvriers" et "mensuels" du 19 mai 1967, accord de salaire du 4 mai 1963.
Contexte :
Branches > Equipement pour l'industrie > Construction navale > Accords et actions dans les entreprises
FB/1/611
,
1956-1963
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1963
,
Organisation : FGM.
projet de révision de l'accord Forges d'Hennebont 1957 ; correspondance relative aux négociations d'un accord d'entreprise Lorraine Escaut 1956 ; accord Pennaroya, établissement de Noyelles-Godault, du 28 mars 1963 ; accord Société des Aciers Fins de l'Est (SAFE) du 17 février 1963 ; négociations de l'accord Société des Forges et Ateliers du Creusot (SFAC) du 9 novembre 1961 ; extrait de l'accord Société Métallurgique de Normandie (SMN) du 25 janvier 1956 ; négociations de l'accord Société d'Electro-chimie, d'Electro-métallurgie et des Aciéries Electriques d'Ugine du 14 mars 1956 et de la convention collective des ETAM du 12 juin 1956, négociations de l'accord du 26 mars 1958, avenant du 20 octobre 1960 à la convention collective ETAM du 12 juin 1956.
Contexte :
Branches > Sidérurgie > Accords et actions dans les entreprises
FB/1/48
,
1956-1965
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1965
,
Organisation : FGM.
structuration des branches (construction électrique, sidérurgie), des unions métaux et des inters ; problèmes d'organisation (dont union métaux du Rhône) ; positions sur la place des cadres dans le syndicalisme d'industrie ; réflexions sur la politique revendicative et analyse des actions; contacts avec les syndicalistes algériens.
Contexte :
Administration et fonctionnement > Réunions statutaires > Secrétariat national
FB/2/17
,
1957-1976
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1976
,
Organisation : FGM.
statut du 14 juin 1946 mis à jour en octobre 1957 et en 1976, négociations des mesures pour favoriser l'embauchage (1974-1975).
Contexte :
Fédération nationale des mineurs > Revendications, négociations, accords > Statut du mineur
FT/21/11
,
1958-1966
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Communicable au bout de 25 ans à partir de 1966
,
Organisation : FUPT.
la semaine de 5 jours (1965-1966) ; la fermeture des bureaux de poste le samedi après-midi (1958-1960) : circulaires, communiqués, comptes rendus de réunion du groupe de travail "aménagement des horaires", coupures de presse, tracts.
Contexte :
Action revendicative > Conditions de travail
FH/17/7
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1958-1999
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Communicable au bout de 25 ans à partir de 1999
,
Organisation : HACUITEX. Producteur : Branche Habillement.
Indices SMIG habillement (1958-1972), courrier (1967-1977), conférences, communiqués et interventions (1968-1969), projet révision CCN (1964-1966), action d'indemnisation du chômage partiel (1968), CCN (1974, 1983, 1985, 1991), suivi d'un conflit concernant la mise en place de la cinquième semaine de congés payés dans le Nord (1973-1995), salaires (1980-1991), réflexion sur les grilles de classifications dans le choletais (Arc en Ciel) (1983-1984), informations sur les classifications (1983-1988), dossier formation UNIHRA (1997), nouvelles technologies (1997), relations avec l'UFIH (1992-1999).
Contexte :
Négociations et accords > Habillement
FB/1/160
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1958-1979
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1979
,
Organisation : FGM.
expression de la FGM et des sections syndicales en direction des mensuels 1958-1968, négociations de l'accord du 13 décembre 1968 et commentaires des sections, problèmes d'application, projets successifs et comptes rendus des réunions avec l'UIMM 1970-1974, accord du 10 juillet 1970 dans les industries des métaux et dans la sidérurgie du Nord et de l'Est, commentaires de la FGM, négociation de l'avenant modificatif du 29 janvier 1974 et rejet par l'UIMM du statut national unique ; brochure de l'union métaux Loire / Haute-Loire et de l'union locale de Rive-de-Gier sur l'accord de 1970 et le contrôle médical patronal 1979.
Contexte :
Revendications, négociations, accords > Accords nationaux et conventions collectives de la métallurgie > Accords nationaux > Mensualisation
FB/1/703
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1960-1974
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1974
,
Organisation : FGM.
avant-projet FFSIC de convention collective nationale concernant le perfectionnement des ingénieurs et cadres (1960), négociations de l'avenant cadres à l'accord du 9 juillet 1970 sur la formation professionnelle, positions de la CFDT et du patronat (1968-1974).
Contexte :
Cadres : SNICIM, SNICA et UNICIM > Statut des cadres
FB/1/702
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1960-1973
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Communicable au bout de 25 ans à partir de 1973
,
Organisation : FGM.
recommandations communes (1960-1965), conventions collectives des ingénieurs et cadres des métallurgies parisienne, rouennaise et alésienne (1960-1968), négociations de la convention avec l'UIMM 1966-1968, courrier et réunions avec les autres organisations syndicales (1965-1970), négociations sur les problèmes de l'emploi et de la durée du travail (1966-1971), convention collective du 13 mars 1972 et modification du 2 mars 1973.
Contexte :
Cadres : SNICIM, SNICA et UNICIM > Statut des cadres
FT/21/12
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1960-1977
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1977
,
Organisation : FUPT.
notes fédérales, correspondance, documents des syndicats, enquête du collectif "conditions de travail" des médecins lorientais et militants de la DAAT, tracts.
Contexte :
Action revendicative > Conditions de travail