Toutes les ressources NEGOCIATION 160 résultats (3ms)

accords du 2 juin 1972 et du 23 octobre 1973 sur la formation continue, bilan des actions de formation dans les houillères, comptes rendus de réunions, adhésion des Charbonnages de France aux fonds régionaux de gestion du congé individuel de formation, accord du 5 décembre 1984.

documents de travail, notes, comptes rendus de réunions avec France-Télécom, revue de presse.

négociations, texte de l'accord et communication interne France-Télécom (1998-2000) ; revue de presse (1999-2000) ; correspondance (1999-2000).

documents sur l'industrie textile (1978-1989), correspondance avec l'UIT (1985-2000). Positions fédérales sur les accords multifibres, 1981-1983. Négociations dans l'industrie des textiles artificiels et synthétiques (TAS) : documentation sur les textiles chimiques (1975-1987), courrier (1985-1992), dénonciation CCN (1995).

travaux de la commission fédérale de classification 1947-1949, projet CFTC et projet commun CGT - CFTC - FO - CGC de convention collective et de classifications 1950, état de la discussion du projet de convention collective nationale dressé par l'UIMM en avril 1949, note de la CFTC et de la CISC sur la pratique générale des conventions collectives 1958, n° spécial du Bulletin aux Militants sur deux années d'accords d'entreprises 1958, textes législatifs sur le droit du travail 1959, étude du CIERP sur les dispositions législatives des clauses principales des conventions collectives 1963, réunions sur la convention collective nationale 1968, réforme de la loi du 11 février 1950 sur les conventions collectives 1971, manuel de formation de la FIOM sur les négociations collectives et les syndicats de la métallurgie 1971, accords du 13 décembre 1972 et du 21 mars 1973 sur le champ d'application des accords nationaux dans la métallurgie, accords nationaux de la métallurgie au 15 mai 1973, résultats de l'enquête sur les conventions collectives territoriales 1975, projets FGM et FTM de convention collective nationale 1977.

campagne fédérale de syndicalisation ; budget de fonctionnement 0,2 % ; convention collective textiles artificiels ; guide de suivi de syndicats ou SSE par les conseillers fédéraux ; le syndicat : une réalité ; évolution du nombre de salariés et de syndiqués (1967-1988) ; obligation de négocier Maquettes affichettes, formulaires et autocollants.

différentes moutures, comptes rendus de réunions paritaires, notes CFDT et positions des autres organisations syndicales.

négociations de l'accord national métallurgie du 23 février 1982 sur la durée du travail, négociations de l'accord de mai 1983 sur la durée et l'aménagement du temps de travail, consultation des conseillers fédéraux sur le projet d'accord du 24 octobre 1983 relatif à la réduction du temps de travail, aux astreintes et aux salaires.

notes, comptes rendus de réunions paritaires, du comité technique paritaire ministériel, du conseil supérieur des PTT, déclarations préalables, amendements et positions de différentes organisations syndicales, étude "Des structures nouvelles pour les télécommunications" de l'association des ingénieurs des télécommunications (novembre 1985) ; projets d'arrêtésconcernant les structures (1971-1986) ; attributions (1986) ; projets d'arrêtés et arrêtés créant la Direction à la réglementation générale (DRG) (1989), positions de la CFDT, déclarations préalables du conseil supérieur des PTT, circulaires.

projets de textes, comptes rendus des réunions paritaires, revendication syndicale du statut unique, accord du 19 avril 1974.

notes manuscrites, notes fédérales, documents de travail sur le droit d'option, sur la prévoyance et les classifications, texte final, amendements, relevés d'engagements.

historique ACTEL (1971-1977) : notes fédérales et tracts locaux ; rapport Gourdelier sur le développement du service technico-commercial et le service après-vente (1984) ; convention SEITA/France Télécom pour l'attribution de télécartes aux débitants de tabac (1988) : lettres fédérales, réponses de France Télécom ; JER commercial à France Télécom (1995-1996) : rapports de Limoges.

création et statuts du GESIM (1982), règles d'indemnisation des particpants aux réunions paritaires (1983). Salaires, primes, indemnités : quelques accords (1973-1982), tracts, courrier, recommandations, projets d'accords (1982-1989). Durée du travail et astreintes : documents de travail et comptes rendus des réunions paritaires, accords du 30 mai et du 30 novembre 1983 (1983).

fonctionnement de l'UNICIM ; analyse de la situation dans les entreprises ; suivi des négociations sur la formation professionnelle, les salaires ; analyse de l'orientation CFDT et débat sur la place des cadres.

session des 4-6 mai 1983 de préparation des propositions FGM pour l'industrie automobile ; organisation et fonctionnement de la branche, suivi des entreprises et négociations, préparation des sessions et formations.