CH/8/2824
,
1970-1977
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1977
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Juridique.
correspondance, listes des participants, notes, comptes rendus de réunions (février 1970-mai 1977).
Contexte :
De l'autogestion au syndicalisme réformiste (1971-1988) > Service Juridique (1952-1988) > Activités du Service Juridique (1971-1982) > Activité du Service Juridique
CH/8/2823
,
1976-1982
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1982
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Juridique.
correspondance, listes des participants, notes, comptes rendus de réunions (juin 1976-juin 1982).
Contexte :
De l'autogestion au syndicalisme réformiste (1971-1988) > Service Juridique (1952-1988) > Activités du Service Juridique (1971-1982) > Activité du Service Juridique
CH/8/2828
,
1971-1977
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1977
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Juridique.
correspondance, communiqués, notes pour les commissions juridiques des Unions Régionales de Picardie et de Rhône-Alpes (1971-1977).
Contexte :
De l'autogestion au syndicalisme réformiste (1971-1988) > Service Juridique (1952-1988) > Activités du Service Juridique (1971-1982) > Activité du Service Juridique
CH/8/2827
,
1971-1977
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1977
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Juridique.
correspondance, communiqués, notes pour les commissions juridiques des Unions Régionales d'Auvergne, Bretagne, Champagne-Ardennes, Franche-Comté et Languedoc-Roussillon (1971-1977).
Contexte :
De l'autogestion au syndicalisme réformiste (1971-1988) > Service Juridique (1952-1988) > Activités du Service Juridique (1971-1982) > Activité du Service Juridique
CH/8/2963
,
1982-1983
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1983
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Juridique.
notes de travail confédérales (janvier-avril 1986).
Contexte :
De l'autogestion au syndicalisme réformiste (1971-1988) > Service Juridique (1952-1988) > Activités du Service Juridique (1983-1988) > Dossiers juridiques sur les droits du travail
CH/8/2960
,
1982-1983
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1983
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Juridique.
circulaires, notes de travail confédérales (1982-1983).
Contexte :
De l'autogestion au syndicalisme réformiste (1971-1988) > Service Juridique (1952-1988) > Activités du Service Juridique (1983-1988) > Dossiers juridiques sur les droits du travail
CH/8/2962
,
1985
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1985
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Juridique.
circulaires, notes de travail confédérales (1985).
Contexte :
De l'autogestion au syndicalisme réformiste (1971-1988) > Service Juridique (1952-1988) > Activités du Service Juridique (1983-1988) > Dossiers juridiques sur les droits du travail
CH/8/2961
,
1984
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1984
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Juridique.
circulaires, notes de travail confédérales (1984).
Contexte :
De l'autogestion au syndicalisme réformiste (1971-1988) > Service Juridique (1952-1988) > Activités du Service Juridique (1983-1988) > Dossiers juridiques sur les droits du travail
CH/8/2843
,
1970-1971
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1971
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Juridique.
correspondance, communiqués, tracts, notes, brochures, articles de presse (juin 1970-octobre 1971).
Contexte :
De l'autogestion au syndicalisme réformiste (1971-1988) > Service Juridique (1952-1988) > Activités du Service Juridique (1971-1982) > Grandes affaires juridiques concernant la CFDT
CH/6/246
,
1953-1961
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1961
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Juridique.
Contexte :
Face à la Guerre d'Algérie (1958-1961) > Activités du Service Juridique
CH/7/382
,
1965
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1965
,
Organisation : Confédération. Producteur : Secteur Formation.
6 leçons sur le droit du travail, les rapports collectifs de travail, les cadres de relations de travail, la situation des travailleurs dans l'entreprise, la réglementation du travail dans l'entreprise et sur la protection sociale des salariés.
Contexte :
Une Centrale démocratique et laïque (1962-1970) > Activités du Secteur Formation > Cours de formation de l'Institut confédéral d'études et de formation syndicale (ICEFS)
CH/8/2842
,
1966-1967
,
Communicable au bout de 75 ans à partir de 1967
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Juridique.
correspondance, notes (septembre 1966-avril 1967).
Contexte :
De l'autogestion au syndicalisme réformiste (1971-1988) > Service Juridique (1952-1988) > Activités du Service Juridique (1971-1982) > Grandes affaires juridiques concernant la CFDT
CH/8/2844
,
1976-1977
,
Communicable au bout de 75 ans à partir de 1977
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Juridique.
correspondance, communiqués communs, tracts, notes d'information sur les lincenciements (février 1976-mars 1977), listes des licenciés CFDT-CGT, conférence de presse du 28 février 1977 sur les licenciements de délégués CFDT et CGT autorisée par les ministres.
Contexte :
De l'autogestion au syndicalisme réformiste (1971-1988) > Service Juridique (1952-1988) > Activités du Service Juridique (1971-1982) > Grandes affaires juridiques concernant la CFDT
CH/8/2847
,
1971-1976
,
Communicable au bout de 75 ans à partir de 1976
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Juridique.
correspondance, communiqués, notes confédérales, pièces d'instruction, articles de presse (1971-1976).
Contexte :
De l'autogestion au syndicalisme réformiste (1971-1988) > Service Juridique (1952-1988) > Activités du Service Juridique (1971-1982) > Grandes affaires juridiques concernant la CFDT
CH/8/2846
,
1973-1978
,
Communicable au bout de 75 ans à partir de 1978
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Juridique.
correspondance, communiqués, notes, pièces d'instruction, jugements (1973-1978).
Contexte :
De l'autogestion au syndicalisme réformiste (1971-1988) > Service Juridique (1952-1988) > Activités du Service Juridique (1971-1982) > Grandes affaires juridiques concernant la CFDT