Sessions de formation " Militants d'entreprise " à Bierville
correspondance, notes manuscrites, documents de travail sur les militants d'entreprise (1969-1970).
correspondance, notes manuscrites, documents de travail sur les militants d'entreprise (1969-1970).
documents de travail confédéraux sur les droits syndicaux (mai-juin 1968) et sur le projet de loi (novembre-décembre 1968), textes officiels sur la loi du 27 décembre 1968 relative à l'exercice du droit syndical dans les entreprises, rapport confédéral sur " lutter contre la répression anti-syndicale " (novembre 1968) et étude du BRAEC sur l'analyse des accords signés depuis mai 1968 sur les droits syndicaux dans l'entreprise (décembre 1968).
présentation de la conférence, bibliographie sur les problèmes de l'entreprise, rapport CGT sur " La gestion démocratique des entreprises dans la démocratie économique et politique" (octobre 1973).
notes sur les projets de loi relatifs à l'intéressement chez les usines Renault (1968-1971), projets de loi sur l'actionnariat (1973-1981).
correspondance, brochures et notes confédérales concernant les observations de la CFDT sur l'avant-projet de loi relatif à l'exercice du droit syndical dans les entreprises (12-25 novembre 1968), conférence de presse CFDT du 29 novembre 1968 sur l'emploi et le droit syndical, brochures d'Unions Départementales CFDT sur le droit syndical (novembre-décembre 1968), textes officiels du projet de loi du 26 novembre 1968 sur le libre exercice du droit syndical dans l'entreprise.
comptes-rendus des réunions du groupe de travail, rapport "Pour une démocratisation de l'entreprise dans une perspective de transformation sociale et d'autogestion" (octobre 1969).
notes manuscrites d'Eugène Descamps, secrétaire général de la CFTC, et de Laurent Lucas, secrétaire général adjoint de la CFTC, sur la situation de crise de mai-juin 1968, dossier de René Mathevet, responsable du secteur action professionnelle et sociale, sur les propositions syndicales lors des négociations de Grenelle (mai-juin 1968), dossier d'Eugène Descamps sur l'exercice du droit syndical dans l'entreprise (mai-décembre 1968) et sur les relations entre la CFDT et la CGT en mai-juin 1968, note CFDT sur les réponses de la CFDT sur le discours de Benoît Frachon, président de la CGT, devant le syndicat CGT de l'Arsenal de Toulon pour dénoncer l'attitude de la CFDT (avril 1968), texte du débat radiodiffusé du 13 mai 1968 entre Eugène Descamps, secrétaire général de la CFDT, et Georges Séguy, secrétaire général de la CGT, sur les syndicats et la motion de censure.
notes de travail, rapports et comptes rendus des débats parlementaires des 4 et 17 décembre 1968, correspondance et notes sur les observations et l'analyse CFDT des débats parlementaires.
6 leçons sur la connaissance de l'entreprise, les exigences de l'élaboration collective d'une politique syndicale, le fonctionnement démocratique dans l'organisation, la section d'entreprise, l'unité d'action et le plan d'action.
procès-verbaux de réunions du CES (février 1964-mars 1965), projet de loi sur les modifications de l'ordonnance du 22 février 1945 et projet de décret sur le fonctionnement des CE (mars 1965).
notes confédérales sur " Les fonctions du syndicalisme dans la société moderne (1964), notes confédérales sur les positions de la CFDT sur les problèmes de la participation (mars 1969), notes et brochures confédérales sur l'extension du droit syndical d'entreprise (1963-1970), brochures confédérales et fédérales sur la démocratisation de l'entreprise et l'autogestion (1963-1970).
rapport d'étude CFDT sur la découverte de l'entreprise (février 1964), document de travail sur l'entreprise édité par le secteur Social professionnel de la CFTC (avril-mai 1964, supplément à Formation n° 57), document de travail Connaître l'entreprise par Michel Le Tron (1970)
articles de Georges Levard, président de la CFTC, sur la démocratisation dans l'entreprise (1963), notes CFDT sur les problèmes de participation, de démocratisation et d'exercice du droit syndical dans l'entreprise (1966-1968).
notes confédérales (1963-1965) sur les positions de la CFTC concernant les modifications de la loi de 1945 sur les CE, positions des Fédérations de l'Alimentation, de la Chimie, des Cadres et de la Métallurgie et de l'Union Régionale des Pays de la Loire (1965), dossier de presse nationale sur la réforme des CE (1965).
comptes rendus de réunions et notes de travail du groupe d'enquête (1963-1966), notes de synthèse sur les élections sociales et politiques régionales en 1950-1962, conclusions de l'enquête.