Toutes les ressources Droit Syndical 96 résultats (4ms)

1ère Rencontre Nationale des Elus Prud'hommes CFDT "Des juges élus pour défendre les droits des travailleurs" à Nanterre les 27-28 novembre 1981

CH/8/2900 , 1981 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1981 , Organisation : Confédération. Producteur : Service Juridique.  

correspondance, notes préparatoires, circulaires, comptes rendus de réunions préparatoires, rapports introductifs, notes sur les travaux des groupes de travail, , notes sur les suites de la rencontre, note de l'UR Bretagne sur les élus prud'hommes et défenseurs CFDT.

Contexte :
De l'autogestion au syndicalisme réformiste (1971-1988) > Service Juridique (1952-1988) > Activités du Service Juridique (1971-1982) > Dossiers juridiques sur les droits du travail

Activité de la Commission Confédérale Prud'homale

CH/8/2897 , 1969-1972 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1972 , Organisation : Confédération. Producteur : Service Juridique.  

correspondance, notes de travail et manuscrites, comptes rendus de réunions (février 1969-septembre 1972), dossier CFDT sur la protection des conseillers prud'hommes (1969-1975).

Contexte :
De l'autogestion au syndicalisme réformiste (1971-1988) > Service Juridique (1952-1988) > Activités du Service Juridique (1971-1982) > Dossiers juridiques sur les droits du travail

Activité du groupe de travail confédéral "Changer l'entreprise-changer le travail"

CH/8/706 , 1986-1988 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1988 , Organisation : Confédération. Producteur : Secteur Politique Revendicative.  

notes manuscrites, notes de travail confédérales (janvier 1986-mars 1988), notes sur la conférence nationale CFDT "Changer le travail" le 26 janvier 1988.

Contexte :
De l'autogestion au syndicalisme réformiste (1971-1988) > Secteur Politique revendicative (1973-1990) > Action de la CFDT pour le respect du droit syndical dans l'entreprise

Activité du Service Juridique Confédéral sur les libertés syndicales et les droits syndicaux du travail

CH/8/2960 , 1982-1983 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1983 , Organisation : Confédération. Producteur : Service Juridique.  

circulaires, notes de travail confédérales (1982-1983).

Contexte :
De l'autogestion au syndicalisme réformiste (1971-1988) > Service Juridique (1952-1988) > Activités du Service Juridique (1983-1988) > Dossiers juridiques sur les droits du travail

Campagne CFDT aux élections prud'hommes de 1972

CH/8/2905 , 1972 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1972 , Organisation : Confédération. Producteur : Service Juridique.  

correspondance, notes, inscriptions, listes de candidatures CFDT, résultats.

Contexte :
De l'autogestion au syndicalisme réformiste (1971-1988) > Service Juridique (1952-1988) > Activités du Service Juridique (1971-1982) > Dossiers juridiques sur les droits du travail

Campagne CFDT aux élections prud'hommes de 1979

CH/8/2906 , 1979 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1979 , Organisation : Confédération. Producteur : Service Juridique.  

circulaires, notes confédérales, rapports du BRAEC "L'audience des syndicats: 10 ans d'élections professionnelles" et "Prud'hommes 1979: force et faiblesses des organisations syndicales".

Contexte :
De l'autogestion au syndicalisme réformiste (1971-1988) > Service Juridique (1952-1988) > Activités du Service Juridique (1971-1982) > Dossiers juridiques sur les droits du travail

Campagne CFDT aux élections prud'hommes de 1982

CH/8/2910 , 1982 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1982 , Organisation : Confédération. Producteur : Service Juridique.  

correspondance, circulaires, notes confédérales, rapport du BRAEC "Prud'hommes 1982", résultats des élections.

Contexte :
De l'autogestion au syndicalisme réformiste (1971-1988) > Service Juridique (1952-1988) > Activités du Service Juridique (1971-1982) > Dossiers juridiques sur les droits du travail

Candidatures CFDT aux élections prud'hommes 1982 pour les départements de Ain à Eure (manquent les départements n° 05-06, 11-12, 15-16 et 20 et 28).

CH/8/2911 , 1982 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1982 , Organisation : Confédération. Producteur : Service Juridique.  

états récapitulatifs des candidats CFDT aux prud'hommes.

Contexte :
De l'autogestion au syndicalisme réformiste (1971-1988) > Service Juridique (1952-1988) > Activités du Service Juridique (1971-1982) > Dossiers juridiques sur les droits du travail

Candidatures CFDT aux élections prud'hommes 1982 pour les départements de Finistère à Meurthe-et-Moselle (manquent les départements n° 33,36, 38, 41, 45-46 et 50)

CH/8/2912 , 1982 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1982 , Organisation : Confédération. Producteur : Service Juridique.  

états récapitulatifs des candidats CFDT aux prud'hommes.

Contexte :
De l'autogestion au syndicalisme réformiste (1971-1988) > Service Juridique (1952-1988) > Activités du Service Juridique (1971-1982) > Dossiers juridiques sur les droits du travail

Candidatures CFDT aux élections prud'hommes 1982 pour les départements de Meuse à Haute-Savoie (manquent les départements n° 59, 61-63 et 71)

CH/8/2913 , 1982 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1982 , Organisation : Confédération. Producteur : Service Juridique.  

états récapitulatifs des candidats CFDT aux prud'hommes.

Contexte :
De l'autogestion au syndicalisme réformiste (1971-1988) > Service Juridique (1952-1988) > Activités du Service Juridique (1971-1982) > Dossiers juridiques sur les droits du travail

Candidatures CFDT aux élections prud'hommes 1982 pour les départements de Seine-Maritime à Val d'Oise (manquent Essonne et Val de Marne)

CH/8/2914 , 1982 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1982 , Organisation : Confédération. Producteur : Service Juridique.  

états récapitulatifs des candidats CFDT aux prud'hommes.

Contexte :
De l'autogestion au syndicalisme réformiste (1971-1988) > Service Juridique (1952-1988) > Activités du Service Juridique (1971-1982) > Dossiers juridiques sur les droits du travail

Circulaires et notes techniques du Secrétariat Confédéral

CH/6/87 , 1958 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1958 , Organisation : Confédération. Producteur : Secrétariat Général.  

circulaires confédérales aux Unions Départementales et Fédérations de Métier (1958), notes techniques sur l'analyse du projet de réforme judiciaire (1958), sur le SMIG, la protection des chômeurs et les droits collectifs des travailleurs (novembre 1958) et sur l'avenir économique de l'Europe et la zone de libre échange (décembre 1958).

Contexte :
Face à la Guerre d'Algérie (1958-1961) > Secrétariat Général > Activité du Secrétariat confédéral