Toutes les ressources Droit Syndical 96 résultats (6ms)

rapports de stage.

correspondance, notes manuscrites, notes et documents confédéraux (1967-1976).

bilan des nationalisations (1982-1984), position CFDT sur le projet de loi de démocratisation des entreprises publique, réunions du groupe confédéral " Démocratisation du secteur public " (1983-1985), note "Le fonctionnement démocratique" (janvier 1985).

correspondance, notes de travail et manuscrites, comptes rendus de réunions (février 1969-septembre 1972), dossier CFDT sur la protection des conseillers prud'hommes (1969-1975).

correspondance, notes préparatoires, liste des participants, fiches des participants, notes et documents de travail.

documents de travail confédéraux sur les droits syndicaux (mai-juin 1968) et sur le projet de loi (novembre-décembre 1968), textes officiels sur la loi du 27 décembre 1968 relative à l'exercice du droit syndical dans les entreprises, rapport confédéral sur " lutter contre la répression anti-syndicale " (novembre 1968) et étude du BRAEC sur l'analyse des accords signés depuis mai 1968 sur les droits syndicaux dans l'entreprise (décembre 1968).

notes de travail sur le syndicat dans l'entreprise lors des sessions de recherches du service juridique à Bierville les 3-6 juin 1962 et les 4-5 juin 1964, documents de travail du service juridique sur les droits syndicaux (juin 1968), notes et documents de travail de la session juridique CFDT de formation de base à Bierville les 19-22 novembre 1969.

notes manuscrites, notes de travail confédérales (janvier 1986-mars 1988), notes sur la conférence nationale CFDT "Changer le travail" le 26 janvier 1988.

correspondance, listes des participants, programmes, notes et documents de travail pour la session de pédagogie ouvrière de l'Institut du Travail de Strasbourg les 7-12 septembre 1959, notes documentaires sur la conciliation et les conflits collectifs du travail, sur la grève et le droit syndical dans l'entreprise (1958-1961), dossier du service juridique confédéral sur la réquisition comme riposte à la grève (1961).

notes confédérales sur " Les fonctions du syndicalisme dans la société moderne (1964), notes confédérales sur les positions de la CFDT sur les problèmes de la participation (mars 1969), notes et brochures confédérales sur l'extension du droit syndical d'entreprise (1963-1970), brochures confédérales et fédérales sur la démocratisation de l'entreprise et l'autogestion (1963-1970).

notes et documents de travail, note confédérale sur le licenciement pour motif économique (mai 1978).

notes et documents de travail sur le syndicat dans l'entreprise et la défense des droits syndicaux (1963-1964), sur le Comité d'Entreprise et la connaissance des éléments de la situation du travail (1964), sur l'analyse de la législation juridique sur les conventions collectives (1965-1966).

documents de travail du service juridique confédéral sur la défense des droits syndicaux dans l'entreprise (mai-juillet 1968), étude du BRAEC sur l'analyse des accords signés depuis mai 1968 sur les droits syndicaux dans l'entreprise (décembre 1968).

circulaires, notes de travail confédérales (1982-1983).

notes confédérales et presse confédérale (février 1969) sur l'analyse par la CFDT de l'application de la loi du 27 décembre 1968 concernant le droit syndical dans les entreprises et sur la protection des délégués syndicaux d'entreprise (1970-1972).