CH/8/2962
,
1985
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1985
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Juridique.
circulaires, notes de travail confédérales (1985).
Contexte :
De l'autogestion au syndicalisme réformiste (1971-1988) > Service Juridique (1952-1988) > Activités du Service Juridique (1983-1988) > Dossiers juridiques sur les droits du travail
CH/8/2896
,
1969-1971
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1971
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Juridique.
correspondance, projets de loi, notes, comptes rendus de réunions intersyndicales et avec le M. Fontanet le ministre du travail (1969-1971), positions de la CFDT et d'autres syndicats sur le projet de loi, note confédérales sur la protection des représentants du personnel et la réforme des juridictions du travail (avril 1971), presse confédérale.
Contexte :
De l'autogestion au syndicalisme réformiste (1971-1988) > Service Juridique (1952-1988) > Activités du Service Juridique (1971-1982) > Dossiers juridiques sur les droits du travail
CH/8/2875
,
1978
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1978
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Juridique.
correspondance, notes préparatoires, liste des participants, fiches des participants, notes et documents de travail.
Contexte :
De l'autogestion au syndicalisme réformiste (1971-1988) > Service Juridique (1952-1988) > Activités du Service Juridique (1971-1982) > Dossiers juridiques sur les droits du travail
CH/8/2967
,
1984
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1984
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Juridique.
correspondance, notes préparatoires, programme, liste des participants, notes manuscrites, documents de travail.
Contexte :
De l'autogestion au syndicalisme réformiste (1971-1988) > Service Juridique (1952-1988) > Activités du Service Juridique (1983-1988) > Dossiers juridiques sur les droits du travail
CH/8/2871
,
1976
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1976
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Juridique.
correspondance, notes préparatoires, liste des participants, fiches des participants, notes et documents de travail, rapport de session.
Contexte :
De l'autogestion au syndicalisme réformiste (1971-1988) > Service Juridique (1952-1988) > Activités du Service Juridique (1971-1982) > Dossiers juridiques sur les droits du travail
CH/7/764
,
1968
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1968
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Juridique.
Contexte :
Une Centrale démocratique et laïque (1962-1970) > Activités du Service Juridique > Défense des droits syndicaux
CH/8/2968
,
1985
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1985
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Juridique.
correspondance, liste des participants, notes manuscrites.
Contexte :
De l'autogestion au syndicalisme réformiste (1971-1988) > Service Juridique (1952-1988) > Activités du Service Juridique (1983-1988) > Dossiers juridiques sur les droits du travail
CH/7/761
,
1969
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1969
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Juridique.
correspondance, listes des participants, note manuscrite sur les aspects juridiques de l'action syndicale, notes dactylographiée sur l'exercice du droit syndical dans les entreprises et sur l'analyse de la loi du 27 décembre 1968 relative aux conditions d'exercice du droit syndical dans les entreprises.
Contexte :
Une Centrale démocratique et laïque (1962-1970) > Activités du Service Juridique > Défense des droits syndicaux
CH/8/2904
,
1980-1981
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1981
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Juridique.
Contexte :
De l'autogestion au syndicalisme réformiste (1971-1988) > Service Juridique (1952-1988) > Activités du Service Juridique (1971-1982) > Dossiers juridiques sur les droits du travail
CH/8/2902
,
1977-1978
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1978
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Juridique.
Contexte :
De l'autogestion au syndicalisme réformiste (1971-1988) > Service Juridique (1952-1988) > Activités du Service Juridique (1971-1982) > Dossiers juridiques sur les droits du travail
CH/8/2963
,
1982-1983
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1983
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Juridique.
notes de travail confédérales (janvier-avril 1986).
Contexte :
De l'autogestion au syndicalisme réformiste (1971-1988) > Service Juridique (1952-1988) > Activités du Service Juridique (1983-1988) > Dossiers juridiques sur les droits du travail
CH/8/2879
,
1967-1976
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1976
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Juridique.
correspondance, notes manuscrites, notes et documents confédéraux (1967-1976).
Contexte :
De l'autogestion au syndicalisme réformiste (1971-1988) > Service Juridique (1952-1988) > Activités du Service Juridique (1971-1982) > Dossiers juridiques sur les droits du travail
CH/8/2891
,
1971-1972
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1972
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Juridique.
correspondance, notes préparatoires, liste des participants, fiches des participants, notes et documents de travail.
Contexte :
De l'autogestion au syndicalisme réformiste (1971-1988) > Service Juridique (1952-1988) > Activités du Service Juridique (1971-1982) > Dossiers juridiques sur les droits du travail
CH/8/2870
,
1975
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1975
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Juridique.
correspondance, notes préparatoires, liste des participants, fiches des participants, notes et documents de travail, rapport de session.
Contexte :
De l'autogestion au syndicalisme réformiste (1971-1988) > Service Juridique (1952-1988) > Activités du Service Juridique (1971-1982) > Dossiers juridiques sur les droits du travail
CH/7/763
,
1963-1966
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1966
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Juridique.
notes et documents de travail sur le syndicat dans l'entreprise et la défense des droits syndicaux (1963-1964), sur le Comité d'Entreprise et la connaissance des éléments de la situation du travail (1964), sur l'analyse de la législation juridique sur les conventions collectives (1965-1966).
Contexte :
Une Centrale démocratique et laïque (1962-1970) > Activités du Service Juridique > Défense des droits syndicaux