Toutes les ressources Droit D'Expression 34 résultats (4ms)

Politique de la CFDT sur les Droits Nouveaux et le Droit d'Expression

CH/8/1237 , 1983-1985 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1985 , Organisation : Confédération. Producteur : Secteur Travail-Entreprise.  

notes de travail, comptes-rendus de réunions (mars 1983-novembre 1985), rapport confédéral "La CFDT et la participation" (octobre 1984).

Contexte :
De l'autogestion au syndicalisme réformiste (1971-1988) > Secteur Travail-Entreprise (1978-1988)

Etude IRES/CFDT intitulée " Droit d'expression et organisation du travail "

CH/8/1152 , 1983-1985 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1985 , Organisation : Confédération. Producteur : Secteur Action Économique-Emploi / Secrétariat Économique.  

correspondance, notes, rapport de recherche IRES (octobre 1983), rapport intermédiaire (septembre 1984), manuscrit du rapport final (décembre 1985).

Contexte :
De l'autogestion au syndicalisme réformiste (1971-1988) > Secteur Action Économique et emploi (1981-1990) > Activité du Secrétariat Economique

Politique de la CFDT sur le droit d'expression des salariés

CH/8/701 , 1983-1988 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1988 , Organisation : Confédération. Producteur : Secteur Politique Revendicative.  

compte rendus des réunions du groupe de travail confédéral (1983-1984), synthèse de 6 sessions de recherche PAROLES (décembre 1985), bilan du programme de recherche PAROLES (1985-1986), Actes du colloque CFDT sur le droit d'expression intitulés " Désormais les salariés s'expriment " (19-20 février 1986), note au BN " Le droit d'expression est-il un axe stratégique CFDT ? " (avril 1986), notes de travail sur le droit d'expression (1983-1988).

Contexte :
De l'autogestion au syndicalisme réformiste (1971-1988) > Secteur Politique revendicative (1973-1990) > Action de la CFDT pour le respect du droit syndical dans l'entreprise

Dossier CFDT sur le projet de convention de collaboration scientifique entre la CFDT et le CNRS sur le droit d'expression des salariés

CH/8/1236 , 1983-1984 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1984 , Organisation : Confédération. Producteur : Secteur Travail-Entreprise.  

correspondance, notes manuscrites et de travail, comptes-rendus de rencontres, comptes-rendus de réunions de secteur (1983-1984), projets de recherches des Fédérations CFDT, projet de convention entre la CFDT et le CNRS sur le droit d'expression (1984).

Contexte :
De l'autogestion au syndicalisme réformiste (1971-1988) > Secteur Travail-Entreprise (1978-1988)

Droit d'expression des salariés

CH/8/507 , 1983 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1983 , Organisation : Confédération. Producteur : Secteur Action Revendicative.  

notes de travail confédérales et patronales sur la négociation collective, analyse des accords conclus sur le droit d'expression (janvier-juillet 1983), liste des accords (novembre 1983).

Contexte :
De l'autogestion au syndicalisme réformiste (1971-1988) > Secteur Action Revendicative (1945-1985) > Droit syndical dans l'entreprise

Activités du groupe de travail confédéral sur la mise en œuvre et les bilans des droits nouveaux engendrés par les lois Auroux

CH/8/697 , 1983-1986 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1986 , Organisation : Confédération. Producteur : Secteur Politique Revendicative.  

notes de travail et compte rendus de réunions sur les droits nouveaux (1983), dossier " Initiation à la négociation " (décembre 1984), notes de travail et compte rendus de réunions sur les pratiques syndicales dans l'entreprise (1986), revue de presse sur les droits nouveaux (septembre-décembre 1982), bilan CFDT du droit d'expression (juin 1985), revue de presse syndicale (1983-1984).

Contexte :
De l'autogestion au syndicalisme réformiste (1971-1988) > Secteur Politique revendicative (1973-1990) > Action de la CFDT pour le respect du droit syndical dans l'entreprise

Participation de Fédérations pour la campagne CFDT sur le droit d'expression

CH/8/698 , 1983-1986 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1986 , Organisation : Confédération. Producteur : Secteur Politique Revendicative.  

correspondance, notes de travail fédérales, compte rendus de réunions (1983-1986), bulletins fédéraux (1980-1985).

Contexte :
De l'autogestion au syndicalisme réformiste (1971-1988) > Secteur Politique revendicative (1973-1990) > Action de la CFDT pour le respect du droit syndical dans l'entreprise

Politique de la CFDT sur les projets de recherches sur l'expression des salariés dans l'entreprise pour les années 1982-1983

CH/8/1238 , 1982-1983 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1983 , Organisation : Confédération. Producteur : Secteur Travail-Entreprise.  

correspondance, notes manuscrites et de travail, accords, arrêtés ministériels, comptes-rendus de réunions de secteur, projets de recherches des Fédérations CFDT et d'autres organisations syndicales.

Contexte :
De l'autogestion au syndicalisme réformiste (1971-1988) > Secteur Travail-Entreprise (1978-1988)

Session CFDT sur les droits nouveaux à Bierville du 26 au 30 avril 1982

CH/8/505 , 1982 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1982 , Organisation : Confédération. Producteur : Secteur Action Revendicative.  

notes d'organisation de la session, programme, notes de travail sur la CFDT et les droits nouveaux, du groupe confédéral sur le droit d'expression des travailleurs, notes sur le droit syndical dans les PME et sur le comblement des vides conventionnels, compte rendu de la session.

Contexte :
De l'autogestion au syndicalisme réformiste (1971-1988) > Secteur Action Revendicative (1945-1985) > Droit syndical dans l'entreprise

Position de la CFDT sur les droits nouveaux des salariés

CH/8/504 , 1981-1982 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1982 , Organisation : Confédération. Producteur : Secteur Action Revendicative.  

rapports de Jean Auroux, ministre du travail, sur le droit d'expression, les institutions représentatives du personnel, la négociation collective et les CHSCT(1981-1982), notes de travail confédérales (août 1981-décembre 1982).

Contexte :
De l'autogestion au syndicalisme réformiste (1971-1988) > Secteur Action Revendicative (1945-1985) > Droit syndical dans l'entreprise

Dossier CFDT sur les projets patronaux pour développer l'expression individuelle des salariés dans l'entreprise pour les années 1980-1981

CH/8/915 , 1980-1981 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1981 , Organisation : Confédération. Producteur : Secteur Action Économique Emploi Éducation Permanente / Secteur Entreprises.  

correspondance, notes, rapports, comptes-rendus de rencontres, comptes-rendus de réunions de secteur, projets de recherches de Fédérations CFDT, dossier de presse.

Contexte :
De l'autogestion au syndicalisme réformiste (1971-1988) > Secteur Entreprise (1962-1984)

Dossier CFDT sur les projets patronaux pour développer l'expression individuelle des salariés dans l'entreprise pour les années 1978-1979

CH/8/914 , 1978-1979 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1979 , Organisation : Confédération. Producteur : Secteur Action Économique Emploi Éducation Permanente / Secteur Entreprises.  

correspondance, notes, rapports, comptes-rendus de rencontres, comptes-rendus de réunions de secteur, projets de recherches de Fédérations CFDT, dossier de presse.

Contexte :
De l'autogestion au syndicalisme réformiste (1971-1988) > Secteur Entreprise (1962-1984)

Droits d'expression des travailleurs

CH/8/62 , 1975-1982 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1982 , Organisation : Confédération. Producteur : Secrétariat Général.  

communiqués de presse et notes confédérales sur les libertés syndicales et le droit d'expression des salariés (1975-1982), notes confédérales sur les négociations pour les conventions collectives (1978-1979), conférence de presse du 11 novembre 1979 sur le droit d'expression des salariés, note confédérale sur la couverture conventionnelle de tous les travailleurs (juillet 1982).

Contexte :
De l'autogestion au syndicalisme réformiste (1971-1988) > Secrétariat général (1937-1990) > Activités du Secrétariat général (1971-1982) > Activité du Secrétaire Général

Sessions CFDT de formation spécialisée pour des Unions Régionales et des Fédérations CFDT en 1973

CH/8/2471 , 1973 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1973 , Organisation : Confédération. Producteur : Secteur Formation Syndicale.  

correspondance, notes préparatoires, programmes, listes des participants, fiches de participation, notes et documents de travail, comptes rendus des sessions "Militants d'entreprise" à Bierville du 29 janvier au 3 février 1973 et les 4-10 mars 1973, "Nouvelles méthodes patronales" pour Hacuitex les 29-31 janvier 1973, "Pouvoir syndical" les 4-9 février 1973 et "Marxisme et méthodes d'analyses" les 5-9 mars 1973 pour la Fédération Santé, "Organisme paritaires" à Bierville les 26-28 mars 1973 pour la Fédération Finances, "Comités d'entreprise pour la marine marchande en Bretagne" les 26-28 mars 1973 et sessions "Comités d'entreprise" du 28 février au 2 mars 1973 et "Délégués du personnel" les 17-19 janvier 1973 pour l'URP.

Contexte :
De l'autogestion au syndicalisme réformiste (1971-1988) > Secteur Formation (1930-1990) > Activités du Secteur Formation (1971-1982) > Relations avec les Instituts de Sciences du Travail

Sessions CFDT de formation spécialisée pour des Unions Régionales et des Fédérations CFDT en 1972

CH/8/2470 , 1972 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1972 , Organisation : Confédération. Producteur : Secteur Formation Syndicale.  

correspondance, notes préparatoires, programmes, listes des participants, fiches de participation, notes et documents de travail, comptes rendus des sessions "Information" à Saint-Prix en mars 1972, "Juridique" pour la Fédération Santé les 8-10 mai 1972, "Comité d'entreprise" pour l'URP les 14-16 juin 1972, "Moyens d'expression" les 19-23 juin 1972, "Méthodes d'analyse" les 8-10 mai 1972 et "Expression les 18-22 septembre 1972 pour la Fédération PTT, "Comités mixtes" pour la Fédération Cheminots" les 12-16 juin 1972 et les 8-13 octobre 1972 et "Comité d'entreprise" les 13-15 décembre 1972.

Contexte :
De l'autogestion au syndicalisme réformiste (1971-1988) > Secteur Formation (1930-1990) > Activités du Secteur Formation (1971-1982) > Relations avec les Instituts de Sciences du Travail