Toutes les ressources DROIT SYNDICAL 69 résultats (3ms)

assemblée générale, Jean Lannes à la tribune, manifestation en ville.

livre noir du trust Citroën réalisé par l'inter, tracts édités, échanges avec la Direction, courrier envoyé et reçu, bilan de l'opération, coupures de presse.

projets et documents de travail, propositions CFDT, statut des détachés.

structures et évolutions fédérales : notes sur les statuts fédéraux, la réforme des statuts fédéraux, les structures fédérales, les structures syndicales, projet de modification des structures fédérales (1970-1971) ; notes de réunion de la Commission Statuts (1980) ; statuts fédéraux, règlement intérieur fédéral, statuts type des syndicats (1978) ; procès-verbaux de validation des Bureaux syndicaux (1964-1988).

projets et documents de travail, propositions CFDT, statut des détachés.

accord d'entreprise du 9 mars 1956, projet syndical d'amélioration et renouvellement du 1er mars 1958, accord du 17 octobre 1962 et du 31 décembre 1963, projets d'accord d'entreprise présentés par l'inter CFDT en août 1963, septembre 1967 et juillet 1968, mensualisation du personnel ouvrier en mars 1967, avantages sociaux en vigueur à Saint-Cloud et Mérignac en 1967, accord du 7 juin 1968.

historique de la négociation à La Poste, correspondance avec la direction des ressources humaines de La Poste, notes fédérales, notes de service de La Poste, liste des permanents La Poste CFDT/FUPT, dossiers individuels.

circulaires fédérales et notes de service (1950 et 1976-1986), audiences et correspondance sur le régime indemnitaire applicable aux permanents (1985-1988), effraction des locaux du syndicat de l'Oise (1988), réunions et courrier sur la question du droit syndical face à la création de SUD (1989). Droit syndical à La Poste et France Telecom : négociations de nouveaux accords de droit syndical suite à la réforme de La Poste et France Telecom (1990), enquête et débat interne sur l'utilisation du droit syndical (1990), ventilation et utilisation des décharges et autorisations d'absence (1990-1991), réunions et courrier sur le logement des permanents (1991-1992).

textes et circulaires sur le droit syndical, débats internes (1981-1986), dossiers de réglement de conflits locaux, correspondance, dossiers personnels de décharges d'activité de service et de gestion des permanents (1987-1990).

notes fédérales, textes et notes de France Télécom, correspondance, dossiers individuels de recours, analyse des autres syndicats (FO, SUD, CGT).

consommation, droit détaillé par année, notes fédérales, notes de service, correspondance.

statuts du syndicat CFDT des Postes et Télécommunications de Saint-Denis Réunion (1975-1986), protocoles d'accord fédération/syndicats des DOM (1978-1989), indemnités d'éloignement (1981-1986), prise en charge des billets d'avion des délégués (1982-1989), échanges de courriers fédération/syndicats (1983-1993), notes fédérales (1989-1991), négociation de nouveaux protocoles d'accord au congrès fédéral d'Arêches-Beaufort en 1994.

projets successifs examinés en commission paritaire, convention collective mise à jour au 15 janvier 1981, avenants (salaire, classification, réduction du temps de travail) 1981-1986 ; courrier et propositions patronales concernant les avenants à la convention collective du 15 janvier 1981-1985.

documents d'entreprise et notes fédérales sur les créations de la Société Française de Messagerie Internationale (1985), de Chronopost et de Sécuripost (1987-1988) ; tracts fédéraux et des syndicats (1989) ; négociations sur le droit syndical et protocoles préélectoraux.

circulaires aux syndicats et unions régionales (1970-1973), comptes rendus de réunions (1971) ; négociation nouveau texte sur le droit syndical (1982-1983) ; organisation des mises à disposition de fonctionnaires au profit des organismes sociaux (1984-1986) ; réponse au questionnaire pour bénéficier du téléphone (1982-1984) ; postes téléphoniques (1971-1984) ; mise à disposition d'agents auprès de diverses associations (1984) ; CNAS (1985), indemnités permanents (1984-1985), fonction publique (1982-1983), produits des Télécom (1982-1987), note de service n° 30 et application (1984-1987), enveloppes de service (1986-1987),droit syndical OPAL (1982).