FH/20/23
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1988-2004
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Communicable au bout de 25 ans à partir de 2004
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Organisation : HACUITEX. Producteur : Fédération Hacuitex.
SAL Vuitton (1988-1997), ECCE (Bidermann) (1995-2004), Zucchi / Basseti (Jalla-Bera / Descamps) (1996-2004), Rhovyl (1998-2002), Thuasne (1998-2000), Viskase (1996-2002), Bidermann (1979-1995), Etablissements de Cambrai (2004), TRP Charvet (2002-2003), Vêtements Weill (2002), Nylstar (1997-2003), Johnson controls (1996), Ontex (1999), Hartmann (1996), VF Europe SA (1996), Rhodia (2002-2003), Adidas (2002-2003), Thirion (1992-2002), Kindy (1998), LVMH (2002-2003) : correspondance, comptes rendus de réunions, désignations, accords et conventions, coupures de presse.
Contexte :
Suivi des régions, syndicats et sections syndicales > Comité central d'entreprise, comité de groupe
FH/20/24
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1972-2004
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Communicable au bout de 25 ans à partir de 2004
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Organisation : HACUITEX. Producteur : Fédération Hacuitex.
fiches récapitulatives de la création et de la composition des comités de groupe de la branche (1985-2003) ; documents légiclatifs et réglementaires, exemples d'accords et notes fédérales aux correspondants des comités de groupe (1982-2001) ; accords, négociations et documents de référence sur la création des comités européens (1996-2002), rapport Syndex sur "Les conditions d'efficacité de la consultation des comités d'entreprises européens en cas de restructuration" (novembre 1997). Désignations des administrateurs des caisses de retraite, 1972-1997.
Désignations des DSC et RSC, classées par ordre alphabétique des noms d'entreprises ou de groupes, 1982-2004.
Contexte :
Suivi des régions, syndicats et sections syndicales > Comité central d'entreprise, comité de groupe
FT/17/17
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1955-1990
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Communicable au bout de 25 ans à partir de 1990
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Organisation : FUPT.
notes fédérales et de la DIPAS sur les orientations générales en matière d'évolution des structures de personnel (classification, recrutement, mutation), 1965-1981. Modernisation des PTT : déclarations et comptes rendus fédéraux des réunions de la table ronde ministérielle sur la modernisation, 1981-1985. Audiences et memoranda au Ministère : comptes rendus d'audiences auprès du Ministre (1977-1989) et de la DIPAS (1977-1986) ; memoranda (1981-1987). CTPM et CTPC : notes fédérales sur le fonctionnement des CTP, désignations des représentants CFDT, 1978-1990. Commission ministérielle de la jeunesse : désignations des représentants CFTC/CFDT (1955-1967), courrier soumettant des questions à l'ordre du jour, quelques procès-verbaux (1960-1980).
Contexte :
Information et communication > Etudes
FT/20/107
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1979-1982
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Communicable au bout de 25 ans à partir de 1982
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Organisation : FUPT.
tracts de la maintenance postale (1979-1980) ; études des coûts de maintenance (1980) ; audience d'une société de maintenance des installations des Postes (1981) ; programme de recherche pour un service d'études de La Poste et des télécommunications (1981) ; section CFDT Somepost : généralités, structures, évolution de l'emploi, bulletins d'adhésions, barème des cotisations, fichier adhérents, accréditations, publications internes, tracts, articles, communiqués de presse (1982) ; section HBS : généralités, structures, tracts fédéraux et de la CGT, évolution de l'emploi, table ronde du 15 mai 1982, (1982).
Contexte :
Organisation et développement > La Poste
FT/27/190
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1969-1985
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Communicable au bout de 25 ans à partir de 1985
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Organisation : FUPT.
notes fédérales, décréts, circulaires relatifs aux CAP et CTP (1982-1985) ; notes fédérales sur la désignation des représentants CFDT aux CTP Ministériels et Centraux (1969-1983).
Contexte :
Organisation et développement > Relations entre les structures CFDT > Syndicats
FT/27/288
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1948-1964
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Communicable au bout de 25 ans à partir de 1964
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Organisation : FUPT.
notes d'information sur le droit de grèves chez les fonctionnaires (1948-1960), sur les services de sécurité (1951-1963), sur les réquisitions et désignations (1959-1963), sur les retenues de fait de grèves (1959-1964).
Contexte :
Action revendicative > Droit syndical