CH/8/2971
,
1985-1987
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1987
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Juridique.
rapports de stages CFDT "Droits nouveaux: protection de l'exercice des droits collectifs dans l'entreprise" du 30 septembre au 4 octobre 1985, "Articulation entre loi et convention collective" du 23 au 28 novembre 1986, "Droit disciplinaire" du 17 au 22 mai 1987 et "La dimension juridique de la négociation collective" du 4 au 9 octobre 1987.
Contexte :
De l'autogestion au syndicalisme réformiste (1971-1988) > Service Juridique (1952-1988) > Activités du Service Juridique (1983-1988) > Dossiers juridiques sur les droits du travail
CH/7/764
,
1968
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1968
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Juridique.
Contexte :
Une Centrale démocratique et laïque (1962-1970) > Activités du Service Juridique > Défense des droits syndicaux
CH/8/911
,
1962-1970
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1970
,
Organisation : Confédération. Producteur : Secteur Action Économique Emploi Éducation Permanente / Secteur Entreprises.
notes et tracts sur les accords du 29 décembre 1962, du 19 décembre 1966, du 3 janvier 1967, du 16 mai 1969 et du 27 mars 1970.
Contexte :
De l'autogestion au syndicalisme réformiste (1971-1988) > Secteur Entreprise (1962-1984)
CH/7/763
,
1963-1966
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1966
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Juridique.
notes et documents de travail sur le syndicat dans l'entreprise et la défense des droits syndicaux (1963-1964), sur le Comité d'Entreprise et la connaissance des éléments de la situation du travail (1964), sur l'analyse de la législation juridique sur les conventions collectives (1965-1966).
Contexte :
Une Centrale démocratique et laïque (1962-1970) > Activités du Service Juridique > Défense des droits syndicaux
CH/6/171
,
1959
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1959
,
Organisation : Confédération. Producteur : Secteur Organisation.
correspondance, listes des participants, programmes des sessions, notes manuscrites, documents de travail de la session " "permanents " les 22-26 mars 1959, session " prévention des accidents dans le bâtiment " les 8-14 mars 1959, session " comités d'entreprise " les 8-18 mars 1959, session " formation juridique " les 8-14 février 1959, session de l'Institut du Travail de Strasbourg les 1-21 mars 1959 sur la planification, notes et brochures sur les conventions collectives de 1949 à 1959, accord Renault en 1959.
Contexte :
Face à la Guerre d'Algérie (1958-1961) > Formation syndicale > Sessions confédérales de formation syndicale et Ecoles normales ouvrières (ENO)
CH/6/162
,
1958
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1958
,
Organisation : Confédération. Producteur : Secteur Organisation.
correspondance, listes des participants, programmes des sessions, notes manuscrites, documents de travail de la session " délégués mineurs " les 5-11 octobre 1958, session " administrateurs de Sécurité Sociale " les 16-22 novembre 1958, session pratique générale des conventions collectives et les conflits du travail (janvier 1958), session " problèmes internationaux : le Marché Commun et la position syndicale " les 18-22 mai 1958.
Contexte :
Face à la Guerre d'Algérie (1958-1961) > Formation syndicale > Sessions confédérales de formation syndicale et Ecoles normales ouvrières (ENO)
CH/8/2857
,
1966
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1966
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Juridique.
correspondance, notes préparatoires, liste des participants, notes manuscrites, document de travail.
Contexte :
De l'autogestion au syndicalisme réformiste (1971-1988) > Service Juridique (1952-1988) > Activités du Service Juridique (1971-1982) > Dossiers juridiques sur les droits du travail
CH/8/2858
,
1971
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1971
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Juridique.
correspondance, notes préparatoires, liste des participants, fiches de participation, notes manuscrites, document de travail.
Contexte :
De l'autogestion au syndicalisme réformiste (1971-1988) > Service Juridique (1952-1988) > Activités du Service Juridique (1971-1982) > Dossiers juridiques sur les droits du travail
CH/8/2859
,
1978
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1978
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Juridique.
correspondance, notes préparatoires, liste des participants, fiches de participation, notes manuscrites, document de travail.
Contexte :
De l'autogestion au syndicalisme réformiste (1971-1988) > Service Juridique (1952-1988) > Activités du Service Juridique (1971-1982) > Dossiers juridiques sur les droits du travail
CH/8/2967
,
1984
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1984
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Juridique.
correspondance, notes préparatoires, programme, liste des participants, notes manuscrites, documents de travail.
Contexte :
De l'autogestion au syndicalisme réformiste (1971-1988) > Service Juridique (1952-1988) > Activités du Service Juridique (1983-1988) > Dossiers juridiques sur les droits du travail
CH/8/1351
,
1972-1980
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1980
,
Organisation : Confédération. Producteur : Secteur Action Sociale Et Cadre De Vie.
correspondance, notes de travail, accords, conventions collectives (1972-1980).
Contexte :
De l'autogestion au syndicalisme réformiste (1971-1988) > Secteur Action sociale et cadre de vie (1958-1985) > Politique sur les retrates et la prévoyance complémentaire
CH/5/193
,
1947-1957
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1957
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Juridique.
participation de la CFTC aux travaux de la commissions supérieure des conventions collectives (1947-1957), notes du Service Juridique Confédéral à propos du droit des conventions collectives (1955).
Contexte :
Un syndicalisme actif dans une République moribonde (1953-1957) > Service Juridique
CH/8/2856
,
1960-1971
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1971
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Juridique.
correspondance, notes de travail confédérales, comptes rendus de réunions du groupe de travail concernant les modifications apportées à la législation sur les conventions collectives (septembre 1960-mai 1971).
Contexte :
De l'autogestion au syndicalisme réformiste (1971-1988) > Service Juridique (1952-1988) > Activités du Service Juridique (1971-1982) > Dossiers juridiques sur les droits du travail
CH/6/100
,
1959-1961
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1961
notes sociales sur les questions concernant les conventions collectives, les salaires et le SMIG, l'assurance-chômage, la Sécurité Sociale, les Comités d'Entreprise, les droits syndicaux (1958-1960).
Contexte :
Face à la Guerre d'Algérie (1958-1961) > Activités du Secteur Action sociale et professionnelle > Action sociale et professionnelle
CH/8/440
,
1953-1972
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1972
,
Organisation : Confédération. Producteur : Secteur Action Revendicative.
accords d'entreprises et conventions collectives (1953-1972).
Contexte :
De l'autogestion au syndicalisme réformiste (1971-1988) > Secteur Action Revendicative (1945-1985) > Conditions de travail