Toutes les ressources Convention Collective 36 résultats (4ms)

conventions collectives prévoyance, contrats de prévoyance (1975-1980).

protocole d'accord et convention collective sur les régimes de retraite (janvier 1970), adhésions d'unions régionales et de fédérations (1970-1976), documents sur les conventions collectives (1970-1977), statuts et règlement intérieur de la CRI, rapports sur les assemblées générales ordinaires et extraordinaires pour les exercices 1976, 1978 et 1979.

correspondance, notes de travail confédérales, interventions CFDT, comptes rendus des réunions du CES sur le droit social dans l'entreprise (juillet 1964), la révision de la loi sur les conventions collectives (novembre 1970), la répression du travail clandestin (mai 1971), les projets de loi sur l'égalité professionnelle et sur les comités d'entreprises (novembre 1972).

circulaires, notes de travail (1984-1985), note confédérale sur le toilettage de conventions collectives (décembre 1984), note confédérale sur les résultats de la CFDT en 1985 (novembre 1985).

correspondance, programme, interventions, travaux des commissions sur "Maternité et travail", "Mixité des emplois", "Travail Salaires" et "Convention collective du travail".

historique de 1975 à 1983, notes, convention du 11 mai 1983.

Conventions collectives de travail des employés, techniciens, agents de maîtrise (ETAM) et ingénieurs de la métallurgie de la région parisienne (13 juin 1936), des banquiers (3 juillet 1936), de l'industrie du livre de la région parisienne le (18 janvier 1937), des ETAM des industries chimiques de la région parisienne (30 janvier 1937), des ETAM de l'industrie du caoutchouc de la région parisienne, des employés des sociétés d'assurances (9 août 1938), des collaborateurs de l'industrie routière française (1er mars 1939), projet-type de convention collective proposé par la CFTC (1938).

cours dactylographiés de Madeleine Tribolati, responsable des syndicats féminins sur l'attitude de la CFTC dans les grèves (1936), de Jean Perès, secrétaire général adjoint de la CFTC, sur les responsabilités syndicales des militants CFTC, sur l'action revendicative et la gestion d'un conflit et sur la liberté syndicale (1937-1938), de Paul Vignaux, directeur d'études à l'école des hautes études, sur le rôle économique du monde du travail (1936), sur le permanent syndical (1937), sur le syndicalisme et le communisme (1937), sur le syndicalisme en France (1937), sur le rôle du syndicalisme dans les entreprises (1938) et sur les conséquences économiques des conventions collectives, de Joseph Botton, secrétaire général de la Fédération Métallurgie CFTC, sur l'organisation syndicale et l'application des conventions collectives, de François Henri historien, sur les problèmes économiques de la France (1938-1939), de Gaston Tessier, secrétaire général de la CFTC, sur la représentation de la CFTC (1937), de Lafeuille Marguerite, secrétaire générale des syndicats professionnels féminins, sur la place des secrétaires permanents dans la CFTC et sur les syndicats indépendants, de M. Mennelet sur l'organisation et le fonctionnement des services syndicaux, de Jules Catoire, secrétaire général de l'UD Pas de Calais, sur le permanent syndical et l'action de masse et sur le syndicalisme mouvement éducatif, de Pierre Barbier sur la CGT et l'action communiste dans le milieu du travail (1937), de Bernard Vacheret historien, sur le communisme stalinien et sur le stalinisme en France (1937), de Charles Blondel sur les conventions collectives.

correspondance, notes, programmes des sessions d'été et d'hiver de l'ENO (1938-1939) et cours de l'URP (1938-1939), cours sur l'application de la loi du 24 juin 1936 sur la convention collective (1939).

note historique sur le droit social et les conventions collectives de 1864 à 1938, dossier historique et législatif sur les conventions collectives du travail avec les lois du 25 mars 1919, du 24 juin 1936, du 23 décembre 1946 et du 11 février 1950, projets de Fédérations CFTC sur les projets de conventions collectives (1946-1951).

projets de Fédérations CFTC sur les projets de conventions collectives (1946-1951), dossier sur les conflits collectifs de travail et les procédure de conciliation et institutions d'arbitrage (1936-1950).

notes de travail confédérales sur la Planification, les Nationalisations, la politique industrielle et de l'énergie (1982-1985), l'emploi et le chômage (1982-1984), la durée du travail (1983-1984), les conditions de travail (1983-1985), l'informatique et les nouvelles technologies (1983-1984), les hors-statuts, la fonction publique (1984-1985), la retraite à 60 ans (1982-1983), l'unité d'action CFDT-CGT(1982-1984), la formation professionnelle (1982-1983), la formation permanente (1982-1985), l'artisanat (1982), les salaires et le SMIC (1982-1985), les loisirs (1982), les conventions collectives (1982-1983), les relations CFDT-Patronat et CFDT-Gouvernement (1982-1984), colloque CFDT-INVAC sur les économies d'énergie les 22-24 avril 1982.

communiqués de presse et notes confédérales sur les libertés syndicales et le droit d'expression des salariés (1975-1982), notes confédérales sur les négociations pour les conventions collectives (1978-1979), conférence de presse du 11 novembre 1979 sur le droit d'expression des salariés, note confédérale sur la couverture conventionnelle de tous les travailleurs (juillet 1982).

correspondance, convention (octobre 1983), convention collective des industries du bois (décembre 1984), note de présentation de l'enquête, rapport d'étude sur l'application de l'ordonnance du 16 janvier 1982 dans cinq entreprises du secteur Bâtiment et Travaux Publics.

correspondance, circulaires CFTC, notes sur la formation professionnelle et l'apprentissage (1945-1953), résultats des élections professionnelles dans les mines et les aciéries (1950-1952) et pour les prud'hommes (1946), participation de la CFTC aux réunions de la commission supérieure des conventions collectives (1947-1949), brochure de l'ICEFS-CFTC sur les conventions collectives de travail (1950), positions de la CFTC sur le projet de loi relatif aux conventions collectives (1949-1951).