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Conventions collectives de travail des employés, techniciens, agents de maîtrise (ETAM) et ingénieurs de la métallurgie de la région parisienne (13 juin 1936), des banquiers (3 juillet 1936), de l'industrie du livre de la région parisienne le (18 janvier 1937), des ETAM des industries chimiques de la région parisienne (30 janvier 1937), des ETAM de l'industrie du caoutchouc de la région parisienne, des employés des sociétés d'assurances (9 août 1938), des collaborateurs de l'industrie routière française (1er mars 1939), projet-type de convention collective proposé par la CFTC (1938).

correspondance, notes, programmes des sessions d'été et d'hiver de l'ENO (1938-1939) et cours de l'URP (1938-1939), cours sur l'application de la loi du 24 juin 1936 sur la convention collective (1939).

cours dactylographiés de Madeleine Tribolati, responsable des syndicats féminins sur l'attitude de la CFTC dans les grèves (1936), de Jean Perès, secrétaire général adjoint de la CFTC, sur les responsabilités syndicales des militants CFTC, sur l'action revendicative et la gestion d'un conflit et sur la liberté syndicale (1937-1938), de Paul Vignaux, directeur d'études à l'école des hautes études, sur le rôle économique du monde du travail (1936), sur le permanent syndical (1937), sur le syndicalisme et le communisme (1937), sur le syndicalisme en France (1937), sur le rôle du syndicalisme dans les entreprises (1938) et sur les conséquences économiques des conventions collectives, de Joseph Botton, secrétaire général de la Fédération Métallurgie CFTC, sur l'organisation syndicale et l'application des conventions collectives, de François Henri historien, sur les problèmes économiques de la France (1938-1939), de Gaston Tessier, secrétaire général de la CFTC, sur la représentation de la CFTC (1937), de Lafeuille Marguerite, secrétaire générale des syndicats professionnels féminins, sur la place des secrétaires permanents dans la CFTC et sur les syndicats indépendants, de M. Mennelet sur l'organisation et le fonctionnement des services syndicaux, de Jules Catoire, secrétaire général de l'UD Pas de Calais, sur le permanent syndical et l'action de masse et sur le syndicalisme mouvement éducatif, de Pierre Barbier sur la CGT et l'action communiste dans le milieu du travail (1937), de Bernard Vacheret historien, sur le communisme stalinien et sur le stalinisme en France (1937), de Charles Blondel sur les conventions collectives.

note historique sur le droit social et les conventions collectives de 1864 à 1938, dossier historique et législatif sur les conventions collectives du travail avec les lois du 25 mars 1919, du 24 juin 1936, du 23 décembre 1946 et du 11 février 1950, projets de Fédérations CFTC sur les projets de conventions collectives (1946-1951).

projets de Fédérations CFTC sur les projets de conventions collectives (1946-1951), dossier sur les conflits collectifs de travail et les procédure de conciliation et institutions d'arbitrage (1936-1950).

correspondance, circulaires CFTC, notes sur la formation professionnelle et l'apprentissage (1945-1953), résultats des élections professionnelles dans les mines et les aciéries (1950-1952) et pour les prud'hommes (1946), participation de la CFTC aux réunions de la commission supérieure des conventions collectives (1947-1949), brochure de l'ICEFS-CFTC sur les conventions collectives de travail (1950), positions de la CFTC sur le projet de loi relatif aux conventions collectives (1949-1951).

rencontre entre la CFTC et Pierre Mendès-France le 14 octobre 1954 sur les problèmes de salaires et de conventions collectives, notes et réunions de la commission confédérale d'action professionnelle (1955-1956), la CFTC et les élections professionnelles pour les prud'hommes (1953-1957) et les élections aux conseils d'administration des caisses de Sécurité Sociale et d'allocations familiales le 17 novembre 1955, dossier de présentation confédéral pour la propagande CFTC en faveur de la Sécurité Sociale et des Allocations Familiale (janvier 1955) , circulaires confédérales sur la Sécurité Sociale et les allocations familiales (1953-1957), notes sur la CFTC et la formation professionnelle (1954-1957).

participation de la CFTC aux travaux de la commissions supérieure des conventions collectives (1947-1957), notes du Service Juridique Confédéral à propos du droit des conventions collectives (1955).

notes sociales sur les questions concernant les conventions collectives, les salaires et le SMIG, l'assurance-chômage, la Sécurité Sociale, les Comités d'Entreprise, les droits syndicaux (1958-1960).

accords d'entreprises chez Renault (1959 et 1962), accords d'entreprises et conventions collectives dans la métallurgie, l'industrie chimique (1961-1964), rapport et avis du syndicat Renault CFTC sur la situation de la régie Renault (1960), position de la CFTC sur l'ordonnance du 7 janvier 1959 sur l'intéressement des travailleurs à l'entreprise, dossier documentaire sur la CFTC et les Comités d'Entreprise (1951-1961).

correspondance, listes des participants, programmes des sessions, notes manuscrites, documents de travail de la session " délégués mineurs " les 5-11 octobre 1958, session " administrateurs de Sécurité Sociale " les 16-22 novembre 1958, session pratique générale des conventions collectives et les conflits du travail (janvier 1958), session " problèmes internationaux : le Marché Commun et la position syndicale " les 18-22 mai 1958.

correspondance, listes des participants, programmes des sessions, notes manuscrites, documents de travail de la session " "permanents " les 22-26 mars 1959, session " prévention des accidents dans le bâtiment " les 8-14 mars 1959, session " comités d'entreprise " les 8-18 mars 1959, session " formation juridique " les 8-14 février 1959, session de l'Institut du Travail de Strasbourg les 1-21 mars 1959 sur la planification, notes et brochures sur les conventions collectives de 1949 à 1959, accord Renault en 1959.

notes et documents de travail sur le syndicat dans l'entreprise et la défense des droits syndicaux (1963-1964), sur le Comité d'Entreprise et la connaissance des éléments de la situation du travail (1964), sur l'analyse de la législation juridique sur les conventions collectives (1965-1966).

accords (mai-juin 1968).

affaires de délégués CFDT licenciés (1963-1968), brochures du service juridique confédéral sur la lutte de la CFDT contre la répression syndicale et sur les libertés syndicales (novembre 1968).