Toutes les ressources Convention Collective 36 résultats (3ms)

Sessions confédérales de formation spécialisées des militants à Bierville

CH/6/171 , 1959 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1959 , Organisation : Confédération. Producteur : Secteur Organisation.  

correspondance, listes des participants, programmes des sessions, notes manuscrites, documents de travail de la session " "permanents " les 22-26 mars 1959, session " prévention des accidents dans le bâtiment " les 8-14 mars 1959, session " comités d'entreprise " les 8-18 mars 1959, session " formation juridique " les 8-14 février 1959, session de l'Institut du Travail de Strasbourg les 1-21 mars 1959 sur la planification, notes et brochures sur les conventions collectives de 1949 à 1959, accord Renault en 1959.

Contexte :
Face à la Guerre d'Algérie (1958-1961) > Formation syndicale > Sessions confédérales de formation syndicale et Ecoles normales ouvrières (ENO)

Relations entre la Fédération générale de l'agriculture CFDT et l'ARCCO sur les questions de retraites complémentaires pour les salariés de l'agriculture

CH/8/1351 , 1972-1980 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1980 , Organisation : Confédération. Producteur : Secteur Action Sociale Et Cadre De Vie.  

correspondance, notes de travail, accords, conventions collectives (1972-1980).

Contexte :
De l'autogestion au syndicalisme réformiste (1971-1988) > Secteur Action sociale et cadre de vie (1958-1985) > Politique sur les retrates et la prévoyance complémentaire

Lutte de la CFDT contre la répression anti-syndicale

CH/7/765 , 1963-1968 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1968 , Organisation : Confédération. Producteur : Service Juridique.  

affaires de délégués CFDT licenciés (1963-1968), brochures du service juridique confédéral sur la lutte de la CFDT contre la répression syndicale et sur les libertés syndicales (novembre 1968).

Contexte :
Une Centrale démocratique et laïque (1962-1970) > Activités du Service Juridique > Défense des droits syndicaux

Cours de l'ENO et de l'Union régionale parisienne (URP) sur la formation syndicale

CH/2/26 , 1936-1939 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1939 , Organisation : Confédération. Producteur : Secteur Formation.  

correspondance, notes, programmes des sessions d'été et d'hiver de l'ENO (1938-1939) et cours de l'URP (1938-1939), cours sur l'application de la loi du 24 juin 1936 sur la convention collective (1939).

Contexte :
Création et développement de la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC) > Formation syndicale

Activité du Groupe CFDT du Conseil Economique et Social (CES)

CH/8/792 , 1964-1972 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1972 , Organisation : Confédération. Producteur : Secteur Action Économique Emploi Éducation Permanente / Secrétariat Économique.  

correspondance, notes de travail confédérales, interventions CFDT, comptes rendus des réunions du CES sur le droit social dans l'entreprise (juillet 1964), la révision de la loi sur les conventions collectives (novembre 1970), la répression du travail clandestin (mai 1971), les projets de loi sur l'égalité professionnelle et sur les comités d'entreprises (novembre 1972).

Contexte :
De l'autogestion au syndicalisme réformiste (1971-1988) > Secteur Action Économique, emploi, éducation permanente (1946-1985) > Activité du Secrétariat Economique

Formation professionnelle et apprentissage (1945-1953), élections professionnelles (1946-1952), conventions collectives (1947-1951)

CH/4/108 , 1945-1953 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1953  

correspondance, circulaires CFTC, notes sur la formation professionnelle et l'apprentissage (1945-1953), résultats des élections professionnelles dans les mines et les aciéries (1950-1952) et pour les prud'hommes (1946), participation de la CFTC aux réunions de la commission supérieure des conventions collectives (1947-1949), brochure de l'ICEFS-CFTC sur les conventions collectives de travail (1950), positions de la CFTC sur le projet de loi relatif aux conventions collectives (1949-1951).

Contexte :
Vers la laïcité et l'indépendance (1944-1953) > Action professionnelle et sociale

L'entreprise

CH/6/102 , 1951-1964 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1964  

accords d'entreprises chez Renault (1959 et 1962), accords d'entreprises et conventions collectives dans la métallurgie, l'industrie chimique (1961-1964), rapport et avis du syndicat Renault CFTC sur la situation de la régie Renault (1960), position de la CFTC sur l'ordonnance du 7 janvier 1959 sur l'intéressement des travailleurs à l'entreprise, dossier documentaire sur la CFTC et les Comités d'Entreprise (1951-1961).

Contexte :
Face à la Guerre d'Algérie (1958-1961) > Activités du Secteur Action sociale et professionnelle > Action sociale et professionnelle

Lutte de la CFDT contre la répression anti-syndicale

CH/7/766 , 1969-1972 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1972 , Organisation : Confédération. Producteur : Service Juridique.  

notes confédérales et presse confédérale (février 1969) sur l'analyse par la CFDT de l'application de la loi du 27 décembre 1968 concernant le droit syndical dans les entreprises et sur la protection des délégués syndicaux d'entreprise (1970-1972).

Contexte :
Une Centrale démocratique et laïque (1962-1970) > Activités du Service Juridique > Défense des droits syndicaux

Activité de la Caisse de Retraite Interentreprises Prévoyance

CH/8/212 , 1975-1980 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1980 , Organisation : Confédération. Producteur : Secrétariat Général.  

conventions collectives prévoyance, contrats de prévoyance (1975-1980).

Contexte :
De l'autogestion au syndicalisme réformiste (1971-1988) > Secrétariat général (1937-1990) > Activités du Secrétariat général (1971-1982) > Activité de l'Administration générale (1972-1979)

Etude réalisée par l'Université Paris X et financée par l'IRES pour la CFDT et intitulée " La réduction du temps de travail dans le secteur du bâtiment et des travaux publics "

CH/8/1149 , 1983-1984 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1984 , Organisation : Confédération. Producteur : Secteur Action Économique-Emploi / Secrétariat Économique.  

correspondance, convention (octobre 1983), convention collective des industries du bois (décembre 1984), note de présentation de l'enquête, rapport d'étude sur l'application de l'ordonnance du 16 janvier 1982 dans cinq entreprises du secteur Bâtiment et Travaux Publics.

Contexte :
De l'autogestion au syndicalisme réformiste (1971-1988) > Secteur Action Économique et emploi (1981-1990) > Activité du Secrétariat Economique

Activité de la Caisse de Retraite Interentreprises Prévoyance (CRI)

CH/8/211 , 1970-1979 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1979 , Organisation : Confédération. Producteur : Secrétariat Général.  

protocole d'accord et convention collective sur les régimes de retraite (janvier 1970), adhésions d'unions régionales et de fédérations (1970-1976), documents sur les conventions collectives (1970-1977), statuts et règlement intérieur de la CRI, rapports sur les assemblées générales ordinaires et extraordinaires pour les exercices 1976, 1978 et 1979.

Contexte :
De l'autogestion au syndicalisme réformiste (1971-1988) > Secrétariat général (1937-1990) > Activités du Secrétariat général (1971-1982) > Activité de l'Administration générale (1972-1979)

Formation professionnelle et élections professionnelles (1953-1957)

CH/5/82 , 1953-1957 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1957  

rencontre entre la CFTC et Pierre Mendès-France le 14 octobre 1954 sur les problèmes de salaires et de conventions collectives, notes et réunions de la commission confédérale d'action professionnelle (1955-1956), la CFTC et les élections professionnelles pour les prud'hommes (1953-1957) et les élections aux conseils d'administration des caisses de Sécurité Sociale et d'allocations familiales le 17 novembre 1955, dossier de présentation confédéral pour la propagande CFTC en faveur de la Sécurité Sociale et des Allocations Familiale (janvier 1955) , circulaires confédérales sur la Sécurité Sociale et les allocations familiales (1953-1957), notes sur la CFTC et la formation professionnelle (1954-1957).

Contexte :
Un syndicalisme actif dans une République moribonde (1953-1957) > Action sociale et professionnelle

Conventions collectives de branche

CH/2/4 , 1936-1939 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1939 , Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)  

Conventions collectives de travail des employés, techniciens, agents de maîtrise (ETAM) et ingénieurs de la métallurgie de la région parisienne (13 juin 1936), des banquiers (3 juillet 1936), de l'industrie du livre de la région parisienne le (18 janvier 1937), des ETAM des industries chimiques de la région parisienne (30 janvier 1937), des ETAM de l'industrie du caoutchouc de la région parisienne, des employés des sociétés d'assurances (9 août 1938), des collaborateurs de l'industrie routière française (1er mars 1939), projet-type de convention collective proposé par la CFTC (1938).

Contexte :
Création et développement de la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC) > Action revendicative et sociale

Sessions confédérales de formation spécialisées des militants à Bierville

CH/6/162 , 1958 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1958 , Organisation : Confédération. Producteur : Secteur Organisation.  

correspondance, listes des participants, programmes des sessions, notes manuscrites, documents de travail de la session " délégués mineurs " les 5-11 octobre 1958, session " administrateurs de Sécurité Sociale " les 16-22 novembre 1958, session pratique générale des conventions collectives et les conflits du travail (janvier 1958), session " problèmes internationaux : le Marché Commun et la position syndicale " les 18-22 mai 1958.

Contexte :
Face à la Guerre d'Algérie (1958-1961) > Formation syndicale > Sessions confédérales de formation syndicale et Ecoles normales ouvrières (ENO)