Toutes les ressources Comite D'Entreprise 49 résultats (31ms)

notes confédérales sur l'information économique, l'action syndicale et les activités sociales et culturelles dans les CE (1977-1979), brochures sur les activités du CE de Rhône-Poulenc Industries de Saint-Fons (1979-1980).

notes de travail, comptes-rendus sur l'activité des Comités d'Entreprise Liaison Information Coordination (CELIC) (1983-1988).

notes confédérales sur la formation syndicale et les CE (1980-1982), brochures pédagogiques de formation de l'URI Bretagne sur les CE (1979), notes confédérales sur la restauration d'entreprise (1963-1973), notes de travail(1970-1971) et compte rendu de la rencontre CFDT-"Culture et Liberté" le 1er juillet 1971 sur les CE, brochure de présentation de "Culture et Liberté" mouvement d'action culturelle d'entreprise (1979), bulletins de formation ouvrière "Infordoc" (mai-juin 1982) sur la culture en entreprise.

accords de Toulouse du 12 septembre 1944 portant sur la création de comités de production, décret du 22 mai 1944 sur les comités mixtes à la production, textes législatifs concernant les CE, ordonnance du 22 février 1945 instituant les Comité d'Entreprises (CE) et décrets de modifications (novembre 1945-septembre 1946), loi du 7 juillet sur la représentation proportionnelle dans l'élection des membres des CE, note sur les CE et les institutions sociales (1951), dossier sur la participation de la CFTC à la création et au fonctionnement des CE (1944-1947), enquête CFTC sur les CE (1950), dossier de presse.

rapports d'expertise-comptable auprès du comité central d'entreprise d'Euromarché SA (1982-1986), de Promodes SA (1984-1987), de Continent SNC (1986) et de Champion-Malo (1985).

questionnaires, résultats (octobre 1979).

correspondance, notes d'organisation, listes des participants, programme, notes manuscrites et de travail, presse confédérale.

notes confédérales (1970-1982) et régionales (1974-1976), corrreespondance (1966-1974) et arrête préfectoral constituant un fonds de garantie de ressources pour le comité d'entreprise de la SA Réhault (1968), correspondance et notes sur la jurisprudence des CE et la protection des élus (1966-1971), note confédérale sur "Comité d'entreprise, gestion de l'entreprise et syndicats (mai 1964), analyse CFDT du projet de loi du CES modifiant la représentation des ingénieurs et cadres de l'ordonnance du 22 février 1945 sur les comités d'entreprise (octobre 1972), accords sur le fonctionnement de CE (1970-1977), conflit au sein du CE des Mutuelles Unies entre la CFDT-CGT et la CGC pour une prime de vacances (mai 1981).

correspondance, listes des participants, programmes des sessions, notes manuscrites, documents de travail de la session " dirigeants et employés " les 6-12 novembre 1960, session " délégués du personnel " les 22-29 octobre 1960, session " comités d'entreprise " les 12-23 novembre 1960, session " dirigeants métaux " les 22-25 mai 1960.

correspondance, projet de recherche sur l'information et l'intervention du CE en matière de gestion (mars 1972), notes de travail, note de synthèse (juin 1973), guide pour l'enquête auprès des CE.

correspondance, listes des participants, programmes des sessions, notes manuscrites, documents de travail de la session " prud'homale " les 12-18 mars 1961, sessions " délégués du personnel " les 22-29 avril et les 17-24 juin 1961, session " prévention des accidents dans la métallurgie " les 9-15 avril 1961, session " activités sociales et culturelles des comités d'entreprise " les 7-13 mai 1961.

correspondance CFDT (1963-1970) et documents confédéraux (1966-1968) concernant les règlements intérieurs des CE, dossier CFDT sur les CE et le congé éducation (1962-1970), enquête CFDT sur l'activité des CE (1967), rapport d'étude CFTC sur les oeuvres sociales des CE (1960), brochure sur les cantines et restaurants d'entreprise (1960).

correspondance, listes des participants, programmes des sessions, notes manuscrites, documents de travail de la session " dirigeants syndicaux de l'alimentation " du 27 mars au 1er avril 1960, session " trésoriers " les 8-14 mai 1960, session " prévention des accidents du travail dans la métallurgie " les 3-9 avril 1960, session " délégués du personnel " les 23-30 avril 1960 et session " activités sociales et culturelles des CE " les 15-21 mai 1960.

correspondance, listes des participants, programmes des sessions, notes manuscrites, documents de travail de la session " prévention des accidents du travail dans le bâtiment " les 17-23 décembre 1961, session " délégués du personnel " les 9-16 décembre 1961, session " dirigeants de l'alimentation " les 3-9 décembre 1961, session " textile " du 26 novembre au 2 décembre 1961, session " prévention des accidents du travail " du 26 novembre au 2 décembre 1961, sessions " pédagogique " les 12-18 février et les 26-31 décembre 1961 et session " comités d'entreprise " les 5-15 novembre 1961.

représentation de la CFTC aux réunions de la commission supérieure des CE (1945-1948), dossier CFTC sur l'historique et le fonctionnement des CE (1945-1951).