Toutes les ressources Comite D'Entreprise 49 résultats (5ms)

correspondance, notes préparatoires, notes de travail confédérales, comptes rendus de réunions, interventions CFDT, catalogues Forums CE, brochures.

correspondance, notes préparatoires, listes des participants, notes de travail , comptes rendus des réunions du groupe de pilotage confédéral (septembre 1985-septembre 1986), interventions CFDT, catalogues Forums CE, brochures.

notes confédérales sur l'information économique, l'action syndicale et les activités sociales et culturelles dans les CE (1977-1979), brochures sur les activités du CE de Rhône-Poulenc Industries de Saint-Fons (1979-1980).

correspondance, notes de travail confédérales, interventions CFDT, comptes rendus des réunions du CES sur le droit social dans l'entreprise (juillet 1964), la révision de la loi sur les conventions collectives (novembre 1970), la répression du travail clandestin (mai 1971), les projets de loi sur l'égalité professionnelle et sur les comités d'entreprises (novembre 1972).

représentation de la CFTC aux réunions de la commission supérieure des CE (1945-1948), dossier CFTC sur l'historique et le fonctionnement des CE (1945-1951).

accords de Toulouse du 12 septembre 1944 portant sur la création de comités de production, décret du 22 mai 1944 sur les comités mixtes à la production, textes législatifs concernant les CE, ordonnance du 22 février 1945 instituant les Comité d'Entreprises (CE) et décrets de modifications (novembre 1945-septembre 1946), loi du 7 juillet sur la représentation proportionnelle dans l'élection des membres des CE, note sur les CE et les institutions sociales (1951), dossier sur la participation de la CFTC à la création et au fonctionnement des CE (1944-1947), enquête CFTC sur les CE (1950), dossier de presse.

correspondance, notes d'organisation, listes des participants, programme, notes manuscrites et de travail, presse confédérale.

les activités sociales et culturelles" à Bierville les 24-26 juin 1980: notes préparatoires, liste des participants, programmes, notes de travail.

notes préparatoires, notes introductives, notes sur la présentation des neuf carrefours, comptes-rendus des carrefours le 25 juin 1980 sur les activités sociales et culturelles.

correspondance, notes sur les cours par correspondance (1948-1949), sur les études syndicales (1950-1953), sur la formation ders délégués des Comités d'Entreprise (1945-1953).

questionnaires, résultats (octobre 1979).

les actions des CE et des associations parentales " : correspondance, convention (octobre 1984), notes, manuscrits des monographies pour les villes d'Angers, Strasbourg, Toulouse, Beauvais, Clermont-Ferrand, Roanne, Niort et Orléans, manuscrit de l'étude (février 1986).

notes et rapports sur " L'évolution récente du système bancaire français et les échanges extérieurs " (1984), sur "La protection sociale dans le monde" (1984) et sur "Les activités culturelles dans les CE" (1986).

rapports d'expertise-comptable auprès du comité d'entreprise des assurances-vie "La Providence Iard" (1981-1983), "Présence Vie" (1981) et "Médicale de France" (1986).

rapports d'expertise-comptable auprès du comité central d'entreprise d'Euromarché SA (1982-1986), de Promodes SA (1984-1987), de Continent SNC (1986) et de Champion-Malo (1985).