Toutes les ressources CONVENTION COLLECTIVE 117 résultats (3ms)

Ordres du jour et comptes rendus des réunions de la Commission Exécutive et du Secrétariat Fédéral de la Métallurgie (1956-1957 ; 1961-1965)

FB/1/48 , 1956-1965 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1965 , Organisation : FGM.  

structuration des branches (construction électrique, sidérurgie), des unions métaux et des inters ; problèmes d'organisation (dont union métaux du Rhône) ; positions sur la place des cadres dans le syndicalisme d'industrie ; réflexions sur la politique revendicative et analyse des actions; contacts avec les syndicalistes algériens.

Contexte :
Administration et fonctionnement > Réunions statutaires > Secrétariat national

Activités et positionnement de la CFTC

FB/1/51 , 1930-1943 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1943 , Organisation : FGM.  

comptes rendus des réunions du Comité Interprofessionnel Mixte entre la CFTC et la Confédération Française des Professions (organisation patronale) sur la rationalisation du travail et les conventions collectives ; discours de Jean Pérès à Saint-Etienne sur le syndicalisme chrétien ; directive générale aux militants de novembre 1937, exposé de Paul Vignaux sur l'expérience politique et économique française à la réunion du petit bureau de l'Union Internationale des Métallurgistes Chrétiens ; attitude de l'Eglise et de l'Action populaire envers la Charte du travail et le Service de Travail Obligatoire.

Contexte :
Administration et fonctionnement > Orientation confédérale > Evolution

Règlementation sur les conventions collectives, projets et lutte pour l'obtention d'une convention nationale de la métallurgie

FB/1/168 , 1947-1977 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1977 , Organisation : FGM.  

travaux de la commission fédérale de classification 1947-1949, projet CFTC et projet commun CGT - CFTC - FO - CGC de convention collective et de classifications 1950, état de la discussion du projet de convention collective nationale dressé par l'UIMM en avril 1949, note de la CFTC et de la CISC sur la pratique générale des conventions collectives 1958, n° spécial du Bulletin aux Militants sur deux années d'accords d'entreprises 1958, textes législatifs sur le droit du travail 1959, étude du CIERP sur les dispositions législatives des clauses principales des conventions collectives 1963, réunions sur la convention collective nationale 1968, réforme de la loi du 11 février 1950 sur les conventions collectives 1971, manuel de formation de la FIOM sur les négociations collectives et les syndicats de la métallurgie 1971, accords du 13 décembre 1972 et du 21 mars 1973 sur le champ d'application des accords nationaux dans la métallurgie, accords nationaux de la métallurgie au 15 mai 1973, résultats de l'enquête sur les conventions collectives territoriales 1975, projets FGM et FTM de convention collective nationale 1977.

Contexte :
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Négociations des accords et de la convention collective des ingénieurs et cadres de la métallurgie

FB/1/169 , 1951-1973 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1973 , Organisation : FGM.  

accord paritaire national du 16 avril 1951 sur la fixation de la rémunération des ingénieurs et cadres de la métallurgie, recommandation nationale du 25 juillet 1960 et analyse des conventions collectives régionales signées à la suite de cette recommandation 1960-1962, accord du 8 décembre 1969 sur la transformation des recommandations communes en convention collective nationale, négociation de l'extension de l'avenant du 30 avril 1971 à l'accord du 9 juillet 1970 sur la formation professionnelle, consultation des syndicats sur la convention collective des ingénieurs et cadres du 13 mars 1972, négociations et consultations sur l'accord du 2 mars 1973 relatif aux problèmes d'emploi et de mutations-licenciements, convention collective modifiée par l'accord du 2 mars 1973.

Contexte :
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Conventions collectives et accords des industries métallurgiques, mécaniques et connexes de l'Ain

FB/1/170 , 1956-1972 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1972 , Organisation : FGM.  

convention collective du 27 mars 1956 et avenants 1962-1966, convention collective du 15 octobre 1970, avenants "ouvriers" et "mensuels" du 15 octobre 1970 et avenants 1970-1972.

Contexte :
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Conventions collectives et accords des industries métallurgiques, mécaniques et connexes de l'Aisne

FB/1/171 , 1936-1984 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1984 , Organisation : FGM.  

convention collective du 10 juillet 1936, convention collective du 1er janvier 1955 et avenants "ouvriers" et "collaborateurs", avenants du 26 mars 1963 et du 28 juin 1965 sur les congés payés, avenants sur les salaires 1957-1960, accord du 27 avril 1984 relatif aux rémunérations minimales hiérarchiques et aux rémunérations mensuelles garanties.

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Conventions collectives et accords des industries métallurgiques, mécaniques et connexes de l'Allier

FB/1/172 , 1951-1980 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1980 , Organisation : FGM.  

projets CFTC et CGT d'avenant ouvrier, conventions collectives du 16 février 1956 et de septembre 1976, protocoles d'accords du 20 septembre 1951, du 9 juin 1961 et du 6 janvier 1971 concernant le personnel à rémunération horaire, protocole d'accord du 1er avril 1958 sur les salaires et sur le régime de retraite complémentaire, avenants "collaborateurs" du 3 juillet 1970, accord du 8 janvier 1980 relatif aux rémunérations minimales hiérarchiques.

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Convention collective et accords des industries métallurgiques, mécaniques, électriques et connexes des Alpes-Maritimes

FB/1/173 , 1950-1965 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1965 , Organisation : FGM.  

accord du 7 décembre 1950 sur les salaires, convention collective du 31 janvier 1955, accords sur les salaires dans l'automobile 1951-1965.

Contexte :
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Conventions collectives et accords des industries métallurgiques, mécaniques et connexes des Ardennes

FB/1/174 , 1936-1970 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1970 , Organisation : FGM.  

convention collective des techniciens, agents de maîtrise, ingénieurs et employés de 1936, convention collective du 12 novembre 1954 et avenant "ouvriers" et "collaborateurs", convention collective des ingénieurs et cadres supérieurs de 1961, avenants à l'accord du 12 janvier 1956 sur les salaires 1961-1966, avenants de 1957 sur le régime de retraite complémentaire, accords sur les salaires dans la branche "garages" 1960-1961, avenants du 28 mars 1963 et du 26 novembre 1969 sur les congés payés, mises à jour de 1970.

Contexte :
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Conventions collectives et accords des industries métallurgiques, mécaniques et connexes de l'Aube

FB/1/175 , 1937-1979 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1979 , Organisation : FGM.  

conventions collectives du 15 février 1937 et du 4 janvier 1939 pour les ouvriers de la ville de Troyes et communes limitrophes, convention collective et avenant "ouvriers", "ETAM" de 1958 et 1965, accords du 12 janvier 1956 sur les salaires 1961-1966, accord du 9 juin 1959 sur le régime de retraite complémentaire, avenant du 29 mars 1963 sur les congés payés, avenant du 12 juillet 1963 sur les salaires dans le commerce et la réparation automobile, accord du 4 octobre 1979 sur les rémunérations minimales hiérarchiques.

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Conventions collectives et accords des industries métallurgiques et connexes des Bouches-du-Rhône

FB/1/176 , 1920-1971 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1971 , Organisation : FGM.  

statut du 27 avril 1920 régissant les rapports entre les industriels de la métallurgie, les constructeurs et réparateurs de navires de la région marseillaise et leurs ouvriers, extraits des conventions collectives "ouvriers" et "collaborateurs" de 1936 et 1937, accords du 8 juillet 1955 concernant les ingénieurs et cadres, conventions collectives "ouvriers" et "ETDAM" du 10 juillet 1964 et mise à jour après l'accord du 4 décembre 1969, accords sur les salaires ouvriers et ETAM 1960-1971, accords sur les salaires dans le commerce et la réparation automobile 1960-1967.

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Conventions collectives et accords de l'industrie des métaux du Calvados

FB/1/177 , 1955-1963 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1963 , Organisation : FGM.  

convention collective du 3 août 1955 et avenant "ouvriers", convention collective du 13 juillet 1967 et avenant "ouvriers", accord SMN du 3 avril 1963 sur les congés payés.

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Conventions collectives et accords de la métallurgie de Charente-Maritime

FB/1/178 , 1936-1956 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1956 , Organisation : FGM.  

convention collective des ouvriers du 6 octobre 1936, convention collective du 1er mai 1937 pour le commerce de l'automobile de la région de Royan, convention collective du 26 mars 1956 et avenants "ouvriers" et "mensuels", accords du 3 et du 14 octobre 1955 sur les salaires des personnels ouvrier et mensuel.

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Conventions collectives et accords des industries métallurgiques et mécaniques du Cher

FB/1/179 , 1936-1979 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1979 , Organisation : FGM.  

convention collective du 15 décembre 1936 pour les employés, techniciens et agents de maîtrise du canton de Vierzon, convention collective du 25 novembre 1938 pour les ouvriers du canton de Vierzon, convention collective du 5 novembre 1954 et avenant "ouvriers", avenant "collaborateurs" du 2 décembre 1954, accord du 24 décembre 1955 sur les congés payés, accords sur les salaires des ouvriers, ETAM et ingénieurs et cadres 1950-1961, convention collective des ingénieurs et cadres du 1er juillet 1961, accord du 6 juin 1963 sur les classifications et congés payés, mise à jour de 1976, accord du 10 octobre 1979 sur les salaires.

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Convention collective et accords des industries métallurgiques de la Corrèze

FB/1/180 , 1955-1963 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1963 , Organisation : FGM.  

convention collective du 1er juillet 1955 et avenant "ouvriers" et "collaborateurs", avenants sur les salaires et les congés payés 1955-1963.

Contexte :
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