Toutes les ressources CONVENTION COLLECTIVE 117 résultats (3ms)

Conventions collectives départementales, nationale et accords nationaux dans la branche Bijouterie Joaillerie Orfèvrerie

FB/1/559 , 1955-1979 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1979 , Organisation : FGM.  

convention collective de la bijouterie de la région parisienne du 12 mai 1955, avenants "ouvriers" et "collaborateurs" ; avenants et accords de salaires et de classifications 1955-1958 pour la Seine, Seine-et-Oise, Oise et Seine-et-Marne ; modification du 8 mai 1963 ; avenant "cadres" du 29 novembre 1966 ; convention collective de la bijouterie mécanique de Haute-Savoie du 27 mars 1961 ; extension de la convention collective de Paris au plan national le 11 juillet 1969 ; convention collective nationale du 5 juin 1970 modifiée le 26 mars 1971, accord national de mensualisation du 27 janvier 1971 ; refonte de la convention collective de 1973 ; accords nationaux 1972-1979 ; avenant unique "ouvriers - collaborateurs" annulant les anciens avenants, convention collective mise à jour en novembre 1978.

Contexte :
Branches > Bijouterie, joaillerie, orfèvrerie > Commission paritaire et convention collective

UR Nord-Picardie

FH/11/1 , 1972-1994 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1994 , Organisation : HACUITEX. Producteur : Fédération Hacuitex.  

plan de travail, comptes rendus des assemblées générales, tracts, presse, documentation et publications syndicales, circulaires, conférences de presse, notes (1973-1985). Suivi de l'URI Nord Pas-de-Calais : correspondance, interventions, amendements proposés au congrès de 1981, motions adoptées, (1974-1994). Suivi des syndicats du Nord-Pas-de-Calais, suivi de dossier individuel ; réunion spéciale du Conseil général le 28 avril 1980 : rapport, action et position de la CFDT, plan de travail, presse ; convention collective de l'industrie textile de Roubaix-Tourcoing, vallée de Lys (1976), compte rendu de l'assemblée générale du syndicat patronal textile de Roubaix-Tourcoing (1972), (1972-1980).

Contexte :
Suivi des régions, syndicats et sections syndicales > Suivi par région, département, syndicat

Conventions collectives cuirs, AFPIC

FH/9/8 , 1956-1985 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1985 , Organisation : HACUITEX. Producteur : Branche Cuir et Peaux.  

Conventions collectives : ouvriers tailleurs de la région parisienne (1956), industries de la mode et de la chapellerie (1962 et 1967), industrie des cuirs et peaux (1980), cuirs et peaux bruts (1981), industrie de la chaussure et des articles chaussants (1980), industries de la maroquinerie, des articles de voyage et autres industries s'y rattachant (1982) ; avenants (1982-1985).

Champ d'activité des fédérations, 1989.

Réflexions sur le temps de travail : dossier d'Actuelles (1987), dossier de présentation du rassemblement fédéral de septembre 1989.

Actions au sein de l'AFPIC : conférences de presse et boycott des inaugurations des centres AFPIC de Romans et Cholet contre la politique sociale du patronat de la chaussure et sa conception de la formation professionnelle (1971-1977) ; constitution du comité d'entreprise (1975) et avis sur le plan de restructuration (1976) ; rapport de l'IGAS sur l'AFPIC (1982).

Contexte :
Négociations et accords > Conventions collectives nationales et régionales

Conventions collectives et accords des industries métallurgiques, mécaniques et connexes du Doubs

FB/1/184 , 1936-1970 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1970 , Organisation : FGM.  

convention collective du 20 août 1936 concernant les ouvriers du Doubs sauf l'arrondissement de Montbéliard et les cantons de Maiche et Russey, décision du 30 mars 1946 portant classification des ETAM dans la métallurgie de Côte d'Or, du Doubs, du Jura, de la Haute-Saône, de la Nièvre, de la Saône-et-Loire et de l'Yonne, accords sur les salaires 1950-1951, convention collective du 12 juillet 1955 concernant les ouvriers du Sud-Doubs et avenants sur les salaires et classifications 1955-1961, accords des 22 janvier et 16 avril 1963 sur les congés payés, convention collective du 26 avril 1957 concernant les collaborateurs du Sud-Doubs et avenants sur les salaires 1957-1963, conventions collectives des ingénieurs et cadres du 28 octobre 1958 et du 1er septembre 1961, médiation entre la Fédération Nationale de l'Industrie Française de la Montre et la Fédération des Syndicats Chrétiens de l'Industrie Horlogère 1958, conventions collectives du 12 janvier 1970.

Contexte :
Revendications, négociations, accords > Accords nationaux et conventions collectives de la métallurgie > Accords nationaux > Conventions collectives

Convention collective et accords nationaux dans le commerce, la réparation, l'entretien et le ravitaillement de l'automobile, du cycle et du motocycle

FB/1/464 , 1936-1969 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1969 , Organisation : FGM.  

conventions collectives du commerce de l'automobile d'Eure-et-Loir, de Lille et de Gironde 1936-1938 ; accords de salaires dans la région parisienne 1950-1951 ; accord national du 26 juin 1956 ; conventions collectives départementales ou régionales et accords de salaires signés en application de l'accord national du 26 juin 1956 (dont convention collective du 25 janvier 1957 pour la région parisienne) 1957-1959 ; discussion d'un projet d'avenant relatif au régime de retraite complémentaire 1957 ; négociations de l'avenant cadres du 28 février 1958 ; convention collective nationale du 8 juillet 1968 ; convention collective nationale du 16 juin 1969.

Contexte :
Branches > Automobile, équipements, garages > Garages > Conventions collectives, accords et négociations

Accords nationaux

FH/16/3 , 1945-1992 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1992 , Organisation : HACUITEX. Producteur : Branche Textile.  

convention collective et accords sur les classifications de l'industrie du rouissage-teillage du lin (1945-1992) ; convention collective et accords sur les classifications des ETAM de la soierie (1945-1972) ; liste des accords nationaux faisant suite à la révision de la convention collective nationale de l'industrie textile du 27 février 1964 (1964-1967) ; tract de la branche bonneterie (1967) et accord du 23 février 1971 sur la révision de la classification professionnelle des agents de maîtrise de la branche bonneterie ; accords concernant l'industrie du moulinage (1969-1971) ; accord du 28 mai 1970 sur les classifications des agents de maîtrise du coton ; classification des agents de maîtrise et accord-cadre sur la révision de la classification professionnelle des agents de maîtrise du 12 mars 1970 ; avenant du 25 octobre 1971 relatif à la gravure à l'accord du 12 octobre 1970 sur la révision de la classification professionnelle des agents de maîtrise de la branche teinturerie et apprêts ; classification et accord du 12 octobre 1970 sur la révision de la classificatin professionnelle des agents de maîtrise de la branche teinturerie, impression et apprêts ; qualifications maîtrise filterie (3 mars 1972) et accord du 28 juillet 1983 portant révision de la classification des ouvriers de la branche filterie ; accord du 9 février 1971 sur la révision de la classification professionnelle des agents de maîtrise de la branche ouates et pansements, accord du 13 janvier 1983 portant révision de la classification ds ouvriers dans la branche des ouates et pansements ; classifications applicables au 1er septembre 1973 et accord de révision de la classification professionnelle des agents de maîtrise d'entretien ; accord et annexe du 6 octobre 1971 portant application à la branche ficellerie-corderie de l'accord-cadre du 12 mars 1970 sur la classification des agents de maîtrise ; classifications et accord du 9 décembre 1970 sur la révision de la classification professionnelle des agents de maîtrise de la branche jute ; accord du 28 janvier 1972 sur la révision de la classification professionnelle des agents de maîtrise de la branche tissage robe et draperie de laine (et FAS sur matériel de laine) ; accord du 24 septembre 1971 sur la révision de la classification professionnelle des agents de maîtrise de la branche filature de laine cardée.

Contexte :
Négociations et accords > Textile

Conflits chez Thomson

FB/1/504 , 1958-1966 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1966 , Organisation : FGM.  

réduction d'effectifs aux Ets Thomson Houston 1958 ; lutte de 1961 pour l'obtention du 13ème mois, de la 4ème semaine de congés payés, l'augmentation des salaires et la reconnaissance des droits syndicaux ; licenciement de cinq délégués de Bagneux pour présence dans l'établissement pendant une période de mise à pied ; positions sur la guerre d'Algérie ; actions de 1963-1964 pour l'augmentation des salaires, la réduction du temps de travail, la renégociation de la convention collective, la reconnaissance des droits syndicaux et l'instauration d'un fonds de garantie de ressources ; lutte contre le projet de réduction d'effectifs à l'usine de Lesquin et fusion Thomson/Brandt-Hotchkiss 1965-1966.

Contexte :
Branches > Construction électrique, électronique et informatique > Actions dans les entreprises

Conférences mondiales et européennes FIOM - FEM de l'automobile

FB/1/443 , 1971-1978 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1978 , Organisation : FGM.  

étude sur les contrats collectifs dans l'industrie automobile et enquête sur les salaires pour la 6ème conférence de Londres 1971 ; rencontre des syndicats et de la Commission Européenne sur les perspectives d'avenir de cette industrie dans la Communauté 1975 ; réunions d'un groupe de rapporteurs nationaux de la FEM et enquête sur les conditions de travail dans l'automobile 1976 ; intervention FGM et rapports sur les perspectives de l'industrie européenne de l'automobile à la conférence FIOM sur l'emploi, l'humanisation du travail et la démocratie industrielle (Munich) 1976 ; intervention FGM et compte rendu de la conférence FIOM de Detroit 1978 ; compte rendu du voyage de la FGM aux Etats-Unis et au Canada.

Contexte :
Branches > Automobile, équipements, garages > Automobile > Conférences FIOM et FEM de l'automobile

Statut du personnel des industries chimiques des houillères et création de SCC, 1966-1968. Statut du personnel de la sécurité sociale minière et négociations d'une convention collective nationale des personnels administratifs, 1970-1975. Conditions de travail

FB/5/49 , 1964-1975 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1975 , Organisation : FGMM. Producteur : BRANCHE MINES.  

préparation de la conférence nationale sur la sécurité (1970), conférence de presse sur la catastrophe de Liévin (1975). Négociation des accords spéciaux aux Charbonnages de France : électro-mécaniciens (1964-1972), feux continus (1970-1972), indemnité de transport (1971), primes de conversion (1966-1973), avantages en nature (1973-1974), primes de résutlats (1954-1966), rémunération des heures supplémentaires des ETAM (1966), congés payés (1964-1972), chômage (1967). Contacts et divergences avec la Fédération des mineurs CGT, 1970-1972.

Contexte :
Fédération nationale des mineurs > Revendications, négociations, accords > Statut du mineur
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