FB/1/434
,
1982-1984
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1984
,
Organisation : FGM.
négociations sur la réduction du temps de travail, les salaires, les classifications et un accord cadre sur l'emploi ; négociations sur le droit syndical et l'élargissement du droit d'expression des salariés ; mise en place d'un comité de groupe ; grève des salariés de MCA Maubeuge pour la réduction du temps de travail 1982, conflit à Flins sur les classifications et sur les salaires 1982-1983 ; résultats des élections professionnelles ; élections au conseil d'administration 1984 ; courrier avec les syndicats belges et licenciement d'un délégué syndical à Renault Vilvoorde ; réflexion avec l'ASSECO sur la qualité automobile et la place du réseau commercial.
Contexte :
Branches > Automobile, équipements, garages > Automobile > Renault
FB/1/471
,
1979-1982
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1982
,
Organisation : FGM.
protocole de création (1979), statuts et demandes de modifications, comptes rendus des réunions du comité de direction et du bureau, réunions IRPSACM/APASCA.
Contexte :
Branches > Automobile, équipements, garages > Garages > Actions et gestion des activités sociales
FB/1/472
,
1983-1985
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1985
,
Organisation : FGM.
modifications de statuts et demande de dissolution (1984-1985), comptes rendus des réunions du comité de direction, presse.
Contexte :
Branches > Automobile, équipements, garages > Garages > Actions et gestion des activités sociales
FB/1/638
,
1952-1976
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1976
,
Organisation : FGM.
installation du CIERP (1952-1953) dans ses locaux, renouvellement et résiliation du bail (1971-1976), statut du personnel (mai 1964), réunions du comité de direction (1975-1976), rapports d'activités de G. Laroussinie (1966-1970), revue "Conventions collectives et accords" n° 1 à 17, (1963-1966).
Contexte :
Relations extérieures > Bureaux d'études, cabinets d'expertises > Administration des centres
FB/21/27
,
1972-1974
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1974
,
Organisation : FGM.
extrait de "Perspectives AFPA" n°5 DE 11/72 ; Modification de la gestion du Centre Bodiguel : procès verbal du CA, note de réflexion, note de travail
Contexte :
Revendications, négociations, accords > Action revendicative > Formation professionnelle, formation continue et apprentissage > Gestion des centres de formation et fonds d'assurance formation
FH/5/15
,
1992-1993
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1993
,
Organisation : HACUITEX. Producteur : Branche Habillement.
ordre du jour, quelques documents de travail, notes manuscrites, procès-verbaux.
Contexte :
Paritarisme et formation professionnelle > Textile et habillement > IRIHA (Institution de retraite des industries de l'habillement)
FH/5/16
,
1992-1993
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1993
,
Organisation : HACUITEX. Producteur : Branche Habillement.
ordre du jour, quelques documents de travail, notes manuscrites, procès-verbaux.
Contexte :
Paritarisme et formation professionnelle > Textile et habillement > IRIHA (Institution de retraite des industries de l'habillement)
FH/5/17
,
1985-1994
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1994
,
Organisation : HACUITEX. Producteur : Branche Habillement.
statuts et déclarations du conseil d'administration à la Préfecture, registre de délibérations du conseil d'administration et des assemblées générales, livre de comptes, courrier relatif aux interventions bénévoles, correspondance avec l'administration fiscale, la direction de la formation professionnelle et l'INSEE, dissolution. Etude ADEIT "Le secteur des fibres artificielles et synthétiques face au "grand marché européen" 1991.
Contexte :
Paritarisme et formation professionnelle
FT/15/17
,
1991-1994
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1994
,
Organisation : FUPT.
courrier, communiqués et revue de presse, tracts, lettres de soutien à la fédération, questionnaire (1993), notes et objectifs du BNF, argumentaire CFDT, dossier chronologique, interventions des élus au conseil d'administration de France Télécom (1993) ; déclaration commune de la Deutsche Postgewerkschaft, CFDT et FO (23 septembre 1993) : textes, projets, correspondance; courrier et questionnaire envoyés aux partis politiques (législatives 1993); avis du conseil d'Etat (18 novembre 1993); CNF de mars 1994 : intervention des UR, notes préparatoires, notes de JC Desrayaud; débat sur l'avenir de France Télécom (1994), organisation : cahier des charges, programme, documentation de travail, notes du BN, transparents, notes manuscrites; réactions des autres syndicats : tracts, courriers, communiqués; action de communication de France Télécom : rapport et déclaration de M. Roulet (août 1994), information au personnel.
Contexte :
Représentativité > Mandats d'administrateurs
FT/18/32
,
1991
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1991
,
Organisation : FUPT.
protocoles La Poste et France Telecom, notes fédérales, matériel de propagande, dépôt des listes, listes et tracts des autres organisations syndicales, réunion des cadres, vidéoconférence CFDT, articles de presse.
Contexte :
Représentativité > Mandats d'administrateurs
FT/18/33
,
1991
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1991
,
Organisation : FUPT.
textes officiels, résultats nationaux, par région et par département, conférence de presse.
Contexte :
Représentativité > Mandats d'administrateurs
FT/18/34
,
1995
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1995
,
Organisation : FUPT.
avis du conseil d'Etat et listes des parrainages pour SUD, audit et budget du plan de communication, dépôt des listes.
Contexte :
Représentativité > Mandats d'administrateurs
FT/18/35
,
1995
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1995
,
Organisation : FUPT.
notes de La Poste et France Telecom sur les modalités d'organisations, notes fédérales, matériel de propagande fédéral et des autres organisations syndicales.
Contexte :
Représentativité > Mandats d'administrateurs
FT/18/36
,
1995
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1995
,
Organisation : FUPT.
résultats généraux, analyse fédérale et réactions des syndicats.
Contexte :
Représentativité > Mandats d'administrateurs
FT/20/112
,
1990-1993
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1993
,
Organisation : FUPT.
interventions des administrateurs CFDT et réponses de France Télécom (1991) ; comptes rendus des conseils d'administration au BN (1991-1993) ; documents antérieurs à la création du conseil d'administration (1990). Secteur France Télécom, procès verbaux du comité technique paritaire de France Télécom : statuts de classification (5 juin 1992) ; statuts de fonction et modalités particulières d'accès à certains grades du corps des personnels administratifs supérieurs de La Poste et de France Télécom (4 mars 1993) ; les commissions administratives paritaires à France Télécom (16 avril 1993) ; les projets de décrets sur l'intégration des non-titulaires et sur les commissions paritaires de France Télécom (7 septembre 1993).
Contexte :
Représentativité > Mandats d'administrateurs