FB/1/638
,
1952-1976
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1976
,
Organisation : FGM.
installation du CIERP (1952-1953) dans ses locaux, renouvellement et résiliation du bail (1971-1976), statut du personnel (mai 1964), réunions du comité de direction (1975-1976), rapports d'activités de G. Laroussinie (1966-1970), revue "Conventions collectives et accords" n° 1 à 17, (1963-1966).
Contexte :
Relations extérieures > Bureaux d'études, cabinets d'expertises > Administration des centres
FT/27/359
,
1956-1982
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1982
,
Organisation : FUPT.
Fédération nationale des restaurants PTT (FNR) : notes sur le contentieux des élections pour le renouvellement partiel du Conseil d'administration de 1980 au restaurant administratif de Toulouse Chèque (1980-1982).
Contexte :
Représentativité > Elections professionnelles
FT/27/85
,
1963-1966
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1966
,
Organisation : FUPT. Producteur : FNT.
5ème Congrès fédéral : bulletins de vote de l'élection du BNS des syndicats SNIPT, SNCCT, SNIT, SNCT, SNAT, SNOT, CTMC, SNBE, SNTB lors du 5ème congrès fédéral (1965) ; listes nominatives des membres du Bureau fédéral, listes nominatives de membres du Conseil d'administration (1963-1966).
Contexte :
Réunions statutaires > Congrès et assemblées générales
FT/20/135
,
1968-1994
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1994
,
Organisation : FUPT.
litiges (1968-1989) ; correspondance avec la FNR et au CNAR (1976-1983) ; publications de la FNR "En Direct" (1990-1994) ; assemblée générale FNR, Lille (mai 1991) : bilan et votes.
Contexte :
Action revendicative > Juridique
FT/27/88
,
1969-1980
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1980
,
Organisation : FUPT. Producteur : FNT.
résolution portant sur la dissolution de la FNT (1980), listes des membres du Bureau fédéral (1969-1979), listes de membres du Conseil d'administration (1969-1979), accusés de réception de la Préfecture de Paris relatifs aux changements statutaires (1973-1980).
Contexte :
Statuts et historique > historique
FB/21/27
,
1972-1974
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1974
,
Organisation : FGM.
extrait de "Perspectives AFPA" n°5 DE 11/72 ; Modification de la gestion du Centre Bodiguel : procès verbal du CA, note de réflexion, note de travail
Contexte :
Revendications, négociations, accords > Action revendicative > Formation professionnelle, formation continue et apprentissage > Gestion des centres de formation et fonds d'assurance formation
FB/1/471
,
1979-1982
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1982
,
Organisation : FGM.
protocole de création (1979), statuts et demandes de modifications, comptes rendus des réunions du comité de direction et du bureau, réunions IRPSACM/APASCA.
Contexte :
Branches > Automobile, équipements, garages > Garages > Actions et gestion des activités sociales
FB/1/434
,
1982-1984
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1984
,
Organisation : FGM.
négociations sur la réduction du temps de travail, les salaires, les classifications et un accord cadre sur l'emploi ; négociations sur le droit syndical et l'élargissement du droit d'expression des salariés ; mise en place d'un comité de groupe ; grève des salariés de MCA Maubeuge pour la réduction du temps de travail 1982, conflit à Flins sur les classifications et sur les salaires 1982-1983 ; résultats des élections professionnelles ; élections au conseil d'administration 1984 ; courrier avec les syndicats belges et licenciement d'un délégué syndical à Renault Vilvoorde ; réflexion avec l'ASSECO sur la qualité automobile et la place du réseau commercial.
Contexte :
Branches > Automobile, équipements, garages > Automobile > Renault
FT/21/9
,
1983-1990
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1990
,
Organisation : FUPT.
correspondance, notes et tracts fédéraux, élections délégués du personnel, comités d'entreprise et conseils d'administration, notes du groupe fédéral Filiales, tracts.
Contexte :
Organisation et développement > Relations entre les structures CFDT > Sections syndicales
FB/1/472
,
1983-1985
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1985
,
Organisation : FGM.
modifications de statuts et demande de dissolution (1984-1985), comptes rendus des réunions du comité de direction, presse.
Contexte :
Branches > Automobile, équipements, garages > Garages > Actions et gestion des activités sociales
FH/5/17
,
1985-1994
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1994
,
Organisation : HACUITEX. Producteur : Branche Habillement.
statuts et déclarations du conseil d'administration à la Préfecture, registre de délibérations du conseil d'administration et des assemblées générales, livre de comptes, courrier relatif aux interventions bénévoles, correspondance avec l'administration fiscale, la direction de la formation professionnelle et l'INSEE, dissolution. Etude ADEIT "Le secteur des fibres artificielles et synthétiques face au "grand marché européen" 1991.
Contexte :
Paritarisme et formation professionnelle
FT/20/132
,
1988-1996
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1996
,
Organisation : FUPT.
notes de service, listes de la fédération nationale des restaurants (FNR), listes CFDT et professions de foi, listes des autres organisations syndicales, résultats par région.
Contexte :
Représentativité > Elections professionnelles
FT/20/112
,
1990-1993
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1993
,
Organisation : FUPT.
interventions des administrateurs CFDT et réponses de France Télécom (1991) ; comptes rendus des conseils d'administration au BN (1991-1993) ; documents antérieurs à la création du conseil d'administration (1990). Secteur France Télécom, procès verbaux du comité technique paritaire de France Télécom : statuts de classification (5 juin 1992) ; statuts de fonction et modalités particulières d'accès à certains grades du corps des personnels administratifs supérieurs de La Poste et de France Télécom (4 mars 1993) ; les commissions administratives paritaires à France Télécom (16 avril 1993) ; les projets de décrets sur l'intégration des non-titulaires et sur les commissions paritaires de France Télécom (7 septembre 1993).
Contexte :
Représentativité > Mandats d'administrateurs
FT/15/17
,
1991-1994
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1994
,
Organisation : FUPT.
courrier, communiqués et revue de presse, tracts, lettres de soutien à la fédération, questionnaire (1993), notes et objectifs du BNF, argumentaire CFDT, dossier chronologique, interventions des élus au conseil d'administration de France Télécom (1993) ; déclaration commune de la Deutsche Postgewerkschaft, CFDT et FO (23 septembre 1993) : textes, projets, correspondance; courrier et questionnaire envoyés aux partis politiques (législatives 1993); avis du conseil d'Etat (18 novembre 1993); CNF de mars 1994 : intervention des UR, notes préparatoires, notes de JC Desrayaud; débat sur l'avenir de France Télécom (1994), organisation : cahier des charges, programme, documentation de travail, notes du BN, transparents, notes manuscrites; réactions des autres syndicats : tracts, courriers, communiqués; action de communication de France Télécom : rapport et déclaration de M. Roulet (août 1994), information au personnel.
Contexte :
Représentativité > Mandats d'administrateurs
FT/18/33
,
1991
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1991
,
Organisation : FUPT.
textes officiels, résultats nationaux, par région et par département, conférence de presse.
Contexte :
Représentativité > Mandats d'administrateurs