Toutes les ressources CONSEIL D'ADMINISTRATION 23 résultats (4ms)

L'AFPA et la loi du 16 juillet 1971

FB/21/27 , 1972-1974 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1974 , Organisation : FGM.  

extrait de "Perspectives AFPA" n°5 DE 11/72 ; Modification de la gestion du Centre Bodiguel : procès verbal du CA, note de réflexion, note de travail

Contexte :
Revendications, négociations, accords > Action revendicative > Formation professionnelle, formation continue et apprentissage > Gestion des centres de formation et fonds d'assurance formation

Elections au conseil d'administration de La Poste et France Telecom

FT/18/35 , 1995 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1995 , Organisation : FUPT.  

notes de La Poste et France Telecom sur les modalités d'organisations, notes fédérales, matériel de propagande fédéral et des autres organisations syndicales.

Contexte :
Représentativité > Mandats d'administrateurs

Elections au conseil d'administration de La Poste et France Telecom

FT/18/32 , 1991 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1991 , Organisation : FUPT.  

protocoles La Poste et France Telecom, notes fédérales, matériel de propagande, dépôt des listes, listes et tracts des autres organisations syndicales, réunion des cadres, vidéoconférence CFDT, articles de presse.

Contexte :
Représentativité > Mandats d'administrateurs

Administration de l'APASCA

FB/1/472 , 1983-1985 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1985 , Organisation : FGM.  

modifications de statuts et demande de dissolution (1984-1985), comptes rendus des réunions du comité de direction, presse.

Contexte :
Branches > Automobile, équipements, garages > Garages > Actions et gestion des activités sociales

FNT, Structures et évolutions fédérales

FT/27/88 , 1969-1980 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1980 , Organisation : FUPT. Producteur : FNT.  

résolution portant sur la dissolution de la FNT (1980), listes des membres du Bureau fédéral (1969-1979), listes de membres du Conseil d'administration (1969-1979), accusés de réception de la Préfecture de Paris relatifs aux changements statutaires (1973-1980).

Contexte :
Statuts et historique > historique

Elections professionnels

FT/27/359 , 1956-1982 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1982 , Organisation : FUPT.  

Fédération nationale des restaurants PTT (FNR) : notes sur le contentieux des élections pour le renouvellement partiel du Conseil d'administration de 1980 au restaurant administratif de Toulouse Chèque (1980-1982).

Contexte :
Représentativité > Elections professionnelles

Gestion du CIERP (Centre Intersyndical d'Etudes et de Recherches de Productivité)

FB/1/638 , 1952-1976 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1976 , Organisation : FGM.  

installation du CIERP (1952-1953) dans ses locaux, renouvellement et résiliation du bail (1971-1976), statut du personnel (mai 1964), réunions du comité de direction (1975-1976), rapports d'activités de G. Laroussinie (1966-1970), revue "Conventions collectives et accords" n° 1 à 17, (1963-1966).

Contexte :
Relations extérieures > Bureaux d'études, cabinets d'expertises > Administration des centres

Création et gestion de l'APASCA

FB/1/471 , 1979-1982 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1982 , Organisation : FGM.  

protocole de création (1979), statuts et demandes de modifications, comptes rendus des réunions du comité de direction et du bureau, réunions IRPSACM/APASCA.

Contexte :
Branches > Automobile, équipements, garages > Garages > Actions et gestion des activités sociales

Secteur social, élections restauration

FT/20/133 , 1993-1996 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1996 , Organisation : FUPT.  

élections fédération nationale des restaurants (FNR) du 25 mars 1993 et du 30 mars 1995, élections dans les restaurants PTT, le 4 avril 1996 : résultats.

Contexte :
Représentativité > Elections professionnelles

Réunions du conseil d'administration et du bureau de l'IRIHA

FH/5/15 , 1992-1993 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1993 , Organisation : HACUITEX. Producteur : Branche Habillement.  

ordre du jour, quelques documents de travail, notes manuscrites, procès-verbaux.

Contexte :
Paritarisme et formation professionnelle > Textile et habillement > IRIHA (Institution de retraite des industries de l'habillement)

Secteur social, restauration

FT/20/135 , 1968-1994 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1994 , Organisation : FUPT.  

litiges (1968-1989) ; correspondance avec la FNR et au CNAR (1976-1983) ; publications de la FNR "En Direct" (1990-1994) ; assemblée générale FNR, Lille (mai 1991) : bilan et votes.

Contexte :
Action revendicative > Juridique