Toutes les ressources CONGES PAYES 53 résultats (3ms)

Accords d'entreprise de la Régie Nationale des Usines Renault

FB/1/430 , 1955-1986 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1986 , Organisation : FGM.  

accords d'entreprise du 15 septembre 1955, du 15 décembre 1958, du 3 janvier 1967, du 27 mars 1970 et du 17 janvier 1973 ; referendum sur l'institution d'un régime de retraite complémentaire 1956 ; étude sur les salaires ouvriers 1959 ; statuts de l'association pour la gestion d'un fonds de régularisation de ressources et accords concernant ce fonds 1959-1966 ; accords sur les congés payés 1959-1963 ; procès-verbal de fin de discussion en juin 1968 ; accord du 16 mai 1969 sur l'exercice du droit syndical, avenants du 17 janvier 1973, du 2 juin 1980 et du 16 novembre 1983; accord sur les horaires réduits spéciaux de fin de semaine du 13 décembre 1983 ; accord sur les conseils d'atelier du 12 juillet 1984 ; projet d'accord cadre sur l'emploi 1984 ; accords sur l'intéressement 1986 ; accord sur l'indemnisation du chômage partiel.

Contexte :
Branches > Automobile, équipements, garages > Automobile > Renault

Accords d'entreprise Générale Aéronautique Marcel Dassault

FB/1/374 , 1956-1968 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1968 , Organisation : FGM.  

accord d'entreprise du 9 mars 1956, projet syndical d'amélioration et renouvellement du 1er mars 1958, accord du 17 octobre 1962 et du 31 décembre 1963, projets d'accord d'entreprise présentés par l'inter CFDT en août 1963, septembre 1967 et juillet 1968, mensualisation du personnel ouvrier en mars 1967, avantages sociaux en vigueur à Saint-Cloud et Mérignac en 1967, accord du 7 juin 1968.

Contexte :
Branches > Aéronautique > Conventions collectives

Accords dans les industries métallurgiques, mécaniques et connexes de l'Orne

FB/1/224 , 1961-1963 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1963 , Organisation : FGM.  

accord du 10 avril 1963 sur les congés payés, accords sur les salaires dans les garages 1961-1962.

Contexte :
Revendications, négociations, accords > Accords nationaux et conventions collectives de la métallurgie > Accords nationaux > Conventions collectives

Actions au sein de Sollac Sacilor

FB/1/621 , 1979-1983 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1983 , Organisation : FGM.  

action du comité central d'entreprise contre les licenciements et réunions des organisations syndicales avec la Direction générale de Sacilor-Sollac 1979 et 1981 ; accords sur les congés payés, la prévoyance, l'exercice des mandats représentatifs, le droit d'expression des salariés et le comité de groupe dans le cadre de la convention de progrès et de responsabilité 1982-1983, synthèse du plan industriel 1982-1986, composition du comité de groupe 1983.

Contexte :
Branches > Sidérurgie > Accords et actions dans les entreprises

Conditions et organisation du travail

FT/27/183 , 1978-1983 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1983 , Organisation : FUPT.  

notes fédérales sur les travailleurs handicapés, les zones télécoms, l'organisation comptable des PTT, la représentativité, le changement aux PTT, le personnel de nettoyage, l'amnistie, la 5ème semaine de congés payés, les filiales, la complémentarité.

Contexte :
Action revendicative > Conditions de travail

Convention collective de la métallurgie du Nord, région de Roubaix-Tourcoing

FB/1/221 , 1957-1963 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1963 , Organisation : FGM.  

avenants "ouvriers" et "ETAM" à la convention collective, avril 1957-1963.

Contexte :
Revendications, négociations, accords > Accords nationaux et conventions collectives de la métallurgie > Accords nationaux > Conventions collectives

Convention collective des industries métallurgiques, métalliques et mécaniques de la Haute-Saône

FB/1/232 , 1955-1969 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1969 , Organisation : FGM.  

convention collective du 11 juin 1955, discussions paritaires 1966-1969, accords du 31 janvier 1963 et du 23 octobre 1969 sur les salaires, accord du 6 mai 1963 sur les congés.

Contexte :
Revendications, négociations, accords > Accords nationaux et conventions collectives de la métallurgie > Accords nationaux > Conventions collectives

Convention collective et accords de la métallurgie de la Mayenne

FB/1/209 , 1955-1979 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1979 , Organisation : FGM.  

convention collective du 28 juillet 1955 et avenant "ouvriers", accords sur les salaires et les congés payés de septembre 1955 à avril 1956, accords du 5 mars 1971 et du 15 octobre 1979 sur les salaires et les rémunérations minimales hiérarchiques

Contexte :
Revendications, négociations, accords > Accords nationaux et conventions collectives de la métallurgie > Accords nationaux > Conventions collectives

Convention collective et accords des industries métallurgiques de la Corrèze

FB/1/180 , 1955-1963 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1963 , Organisation : FGM.  

convention collective du 1er juillet 1955 et avenant "ouvriers" et "collaborateurs", avenants sur les salaires et les congés payés 1955-1963.

Contexte :
Revendications, négociations, accords > Accords nationaux et conventions collectives de la métallurgie > Accords nationaux > Conventions collectives

Convention collective et accords des industries métallurgiques du Bas-Rhin

FB/1/229 , 1950-1972 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1972 , Organisation : FGM.  

accord du 9 octobre 1950 sur les salaires, convention collective ouvrière du 18 janvier 1954 et mises à jour 1961-1970, avenant "mensuels" et "ouvriers" du 1er avril et 21 mai 1955, accords sur les salaires et congés des ouvriers et des mensuels 1957-1965, accord du 26 février 1972 sur les salaires.

Contexte :
Revendications, négociations, accords > Accords nationaux et conventions collectives de la métallurgie > Accords nationaux > Conventions collectives

Convention collective et accords des industries métallurgiques, mécaniques et connexes des Vosges

FB/1/249 , 1955-1970 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1970 , Organisation : FGM.  

convention collective du 15 avril 1955 et avenant "ouvriers" et "collaborateurs", mise à jour de juillet 1970, accords sur les salaires 1957-1967, accord du 5 avril 1963 sur les congés payés, accord du 3 juin 1966 sur les salaires dans les garages.

Contexte :
Revendications, négociations, accords > Accords nationaux et conventions collectives de la métallurgie > Accords nationaux > Conventions collectives

Convention collective et accords des industries métallurgiques, mécaniques et connexes du Jura

FB/1/197 , 1955-1963 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1963 , Organisation : FGM.  

convention collective du 28 juillet 1955 et avenants "ouvriers", avenant "collaborateurs" du 25 avril 1956, accords sur les salaires 1957-1962, avenant du 10 février 1961 et du 17 avril 1963 sur les congés payés, liste des adhérents à la Chambre syndicale de la métallurgie du Jura et aux groupements patronaux de la lunetterie 1962.

Contexte :
Revendications, négociations, accords > Accords nationaux et conventions collectives de la métallurgie > Accords nationaux > Conventions collectives

Conventions collectives départementales, nationale et accords nationaux dans la branche Bijouterie Joaillerie Orfèvrerie

FB/1/559 , 1955-1979 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1979 , Organisation : FGM.  

convention collective de la bijouterie de la région parisienne du 12 mai 1955, avenants "ouvriers" et "collaborateurs" ; avenants et accords de salaires et de classifications 1955-1958 pour la Seine, Seine-et-Oise, Oise et Seine-et-Marne ; modification du 8 mai 1963 ; avenant "cadres" du 29 novembre 1966 ; convention collective de la bijouterie mécanique de Haute-Savoie du 27 mars 1961 ; extension de la convention collective de Paris au plan national le 11 juillet 1969 ; convention collective nationale du 5 juin 1970 modifiée le 26 mars 1971, accord national de mensualisation du 27 janvier 1971 ; refonte de la convention collective de 1973 ; accords nationaux 1972-1979 ; avenant unique "ouvriers - collaborateurs" annulant les anciens avenants, convention collective mise à jour en novembre 1978.

Contexte :
Branches > Bijouterie, joaillerie, orfèvrerie > Commission paritaire et convention collective