Toutes les ressources COMMISSION PARITAIRE 25 résultats (3ms)

Correspondance et comptes rendus de réunions de commissions paritaires, 1968-1997. Rapport Hacuitex pour la création d'un office national des cuirs, 1980 (environ). Négociations des accords nationaux

FH/16/11 , 1946-1997 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1997 , Organisation : HACUITEX. Producteur : Fédération Hacuitex.  

classifications ouvriers (1946-1973), convention collective (1956-1978), avenants salaires (1956-1990), commission emploi (1972-1976), avenants en faveur des ouvriers (1971-1991), avenants en faveur des ingénieurs et cadres (1958-1972), avenants en faveur des ETAM (1947-1978).

Contexte :
Négociations et accords > Cuirs et peaux

Négociations dans l'habillement

FH/17/7 , 1958-1999 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1999 , Organisation : HACUITEX. Producteur : Branche Habillement.  

Indices SMIG habillement (1958-1972), courrier (1967-1977), conférences, communiqués et interventions (1968-1969), projet révision CCN (1964-1966), action d'indemnisation du chômage partiel (1968), CCN (1974, 1983, 1985, 1991), suivi d'un conflit concernant la mise en place de la cinquième semaine de congés payés dans le Nord (1973-1995), salaires (1980-1991), réflexion sur les grilles de classifications dans le choletais (Arc en Ciel) (1983-1984), informations sur les classifications (1983-1988), dossier formation UNIHRA (1997), nouvelles technologies (1997), relations avec l'UFIH (1992-1999).

Contexte :
Négociations et accords > Habillement

Négociations dans l'industrie de la chaussure

FH/17/5 , 1961-1997 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1997 , Organisation : HACUITEX. Producteur : Branche Cuir et Peaux.  

récapitulatif des conventions collectives existantes, conventions collectives inter-régions (1961-1968), procès verbaux des réunions de la commission paritaire d'interprétation (1969-1973),CCN et courriers (1968-1997), annexes cadres (1973-1978), avenants ETAM (1978), dossier concernant le chômage partiel (1984-1985).

Contexte :
Négociations et accords > Cuirs et peaux

Négociations dans la maroquinerie

FH/17/6 , 1962-1997 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1997 , Organisation : HACUITEX. Producteur : Branche Cuir et Peaux.  

CCN maroquinerie (1962-1996), avenants concernant le travail à domicile (1968), avenants concernant les ETAM (1962-1963), avenants ingénieurs et cadres (1963), avenants ouvriers (1962-1968, 1973), avenants salaires (1963-1984) ; dossiers juridiques : dénonciation CCN maroquinerie (1991-1995), jurisprudence Millau Brive (1962-1992) ; courrier (1989-1997).

Contexte :
Négociations et accords > Cuirs et peaux

Négociations de la convention collective et des accords nationaux dans la branche Bijouterie Joaillerie Orfèvrerie

FB/1/560 , 1965-1979 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1979 , Organisation : FGM.  

correspondance, comptes rendus des réunions paritaires par le Syndicat des Travailleurs Bijouterie Joaillerie Orfèvrerie et la FGM 1965-1979, négociations des classifications 1973-1976, bulletins de branche FGM 1976-1979.

Contexte :
Branches > Bijouterie, joaillerie, orfèvrerie > Commission paritaire et convention collective

Négociations salariales dans le commerce et la réparation de l'automobile, du cycle et du motocycle

FB/1/467 , 1968-1985 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1985 , Organisation : FGM.  

accord de revalorisation du travail manuel du 29 mai 1979 et difficultés d'application, accords de salaires 1968-1984, propositions et réunions paritaires 1980-1985, enquête sur les salaires dans les garages 1985.

Contexte :
Branches > Automobile, équipements, garages > Garages > Conventions collectives, accords et négociations

Négociations de la convention collective et des accords nationaux de la branche Machinisme Agricole et Matériel de Travaux Publics

FB/1/538 , 1969-1987 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1987 , Organisation : FGM.  

convention collective du 30 octobre 1969, avenants 1970-1987, mises à jour de la convention collective de septembre 1973, décembre 1979 et décembre 1982, refonte de la convention du 10 décembre 1985, accord du 17 décembre 1981 sur la réduction du temps de travail, réunions de la commission paritaire de travail et de la commission paritaire de l'emploi 1973-1987.

Contexte :
Branches > Equipement pour l'industrie > Machinisme agricole et matériel de travaux publics > Conventions collectives

Commission paritaire de l'emploi de la branche Bijouterie Joaillerie Orfèvrerie

FB/1/562 , 1971-1988 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1988 , Organisation : FGM.  

documents de travail, comptes rendus de réunions, études des plans de licenciement et difficultés économiques de Chatenoux, Murat, Zuccolo 1972-1982 ; enquêtes sur la situation de l'emploi dans la branche 1971-1988.

Contexte :
Branches > Bijouterie, joaillerie, orfèvrerie > Commission paritaire et convention collective

Négociations dans la sidérurgie. Fonctionnement paritaire

FB/10/103 , 1973-1990 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1990 , Organisation : FGMM. Producteur : BRANCHE SIDÉRURGIE.  

création et statuts du GESIM (1982), règles d'indemnisation des particpants aux réunions paritaires (1983). Salaires, primes, indemnités : quelques accords (1973-1982), tracts, courrier, recommandations, projets d'accords (1982-1989). Durée du travail et astreintes : documents de travail et comptes rendus des réunions paritaires, accords du 30 mai et du 30 novembre 1983 (1983).

Contexte :
Branches > Sidérurgie > Conventions sociales de la sidérurgie

Réactualisation de la convention collective du commerce et de la réparation de l'automobile, du cycle et du motocycle du 7 mai 1974 et convention du 15 janvier 1981

FB/1/466 , 1979-1986 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1986 , Organisation : FGM.  

projets successifs examinés en commission paritaire, convention collective mise à jour au 15 janvier 1981, avenants (salaire, classification, réduction du temps de travail) 1981-1986 ; courrier et propositions patronales concernant les avenants à la convention collective du 15 janvier 1981-1985.

Contexte :
Branches > Automobile, équipements, garages > Garages > Conventions collectives, accords et négociations

Négociations de la convention collective et des accords nationaux dans la branche Bijouterie Joaillerie Orfèvrerie

FB/1/561 , 1980-1989 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1989 , Organisation : FGM.  

avenants à la convention collective 1980-1985, négociations sur la réduction du temps de travail, les classifications, les salaires et la formation professionnelle 1981-1986, accords sur les salaires 1986-1989, bulletins de branche FGM 1981-1984.

Contexte :
Branches > Bijouterie, joaillerie, orfèvrerie > Commission paritaire et convention collective

Négociations de l'accord cadre sur l'application dans la métallurgie des dispositions relatives au congé individuel de formation

FB/4/31 , 1983 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1983 , Organisation : FGMM.  

avenant du 21 septembre 1982 sur le congé individuel de formation à l'accord national interprofessionnel du 9 juillet 1970, réunion entre l'UIMM et la FGM, projets et comptes rendus des réunions paritaires, exemples de statuts de fonds paritaires de gestion.

Contexte :
Revendications, négociations, accords > Accords nationaux et conventions collectives de la métallurgie > Accords nationaux > Emploi et formation professionnelle