Toutes les ressources COMMISSION FEDERALE 21 résultats (2ms)

Organisation fédérale

FT/27/300 , 1955-1976 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1976 , Organisation : FUPT.  

Commissions fédérales : notes et analyses de la Commission des questions économiques suite au rapport "FLEURY" (1955-1960).

Contexte :
Réunions statutaires > Autres réunions statutaires

Structures et évolutions fédérales

FT/27/54 , 1961-1966 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1966 , Organisation : FUPT.  

Commission fédérale des structures : notes de travail, statuts fédéraux, règlements intérieur.

Contexte :
Statuts et historique > historique

Secteur organisation

FT/8/4 , 1963-1971 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1971 , Organisation : FUPT.  

comptes rendus des réunions, plans de travail, 1963-mars 1971.

Contexte :
Administration interne > Secrétariat général > Fonctionnement

Organisation et fonctionnement des Télécommunications

FT/27/330 , 1963-1973 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1973 , Organisation : FUPT. Producteur : BRANCHE TÉLÉCOMMUNICATION.  

Préparation du VIème Plan : comptes-rendus de réunions, notes d'orientation pour le VIème Plan (1969-1973). Commission fédérale des Services financiers : comptes-rendus de réunions (1963-1965), notes sur les Services financiers dans le Vème Plan (1966).

Contexte :
Information et communication > Etudes

Conseil fédéral

FT/18/3 , 1963-1964 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1964 , Organisation : FUPT.  

ordre du jour, notes préparatoires, notes manuscrites et comptes rendus des réunions (comprennent les commissions nationales fédérales).

Contexte :
Réunions statutaires > Conseils et bureaux nationaux

Exploitants télécoms (ETT)

FT/24/23 , 1964-1983 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1983 , Organisation : FUPT. Producteur : BRANCHE TÉLÉCOMMUNICATION.  

organisation et fonctionnement de la commission fédérale téléphonistes (1964-1966), notes de la commission fédérale Télécoms (1975-1981), sessions fédérales de formation (1980-1983), actions fédérales (1976-1979), tracts fédéraux (1967-1980).

Contexte :
Réunions statutaires > Autres réunions statutaires

FNT, Commissions fédérales

FT/27/399 , 1964-1977 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1977 , Organisation : FUPT. Producteur : FNT.  

correspondance, notes sur les Commissions d'études fédérales (1972).

Contexte :
Réunions statutaires > Autres réunions statutaires

Conseil fédéral

FT/18/4 , 1965-1968 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1968 , Organisation : FUPT.  

ordre du jour, notes préparatoires, notes manuscrites et comptes rendus des réunions (comprennent les commissions nationales fédérales).

Contexte :
Réunions statutaires > Conseils et bureaux nationaux

Conseil fédéral, 1969-mai 1971

FT/18/5 , 1969-1971 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1971 , Organisation : FUPT.  

ordre du jour, notes préparatoires, notes manuscrites et comptes rendus des réunions (comprennent les commissions nationales fédérales).

Contexte :
Réunions statutaires > Conseils et bureaux nationaux

Secteur organisation

FT/8/5 , 1971-1981 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1981 , Organisation : FUPT.  

comptes rendus des réunions, plans de travail, juillet 1971-novembre 1981.

Contexte :
Administration interne > Secrétariat général > Fonctionnement

Réunions des secrétaires de commission et groupes de travail fédéraux

FT/19/2 , 1971-1975 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1975 , Organisation : FUPT.  

composition des commissions et groupes de travail ; notes manuscrites, comptes rendus des réunions sur le rôle et le fonctionnement des commissions nationales ; documents préparatoires et notes manuscrites de la rencontre des délégués régionaux (juin 1972).

Contexte :
Réunions statutaires > Autres réunions statutaires

Commissions fédérales

FT/8/1 , 1974-1984 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1984 , Organisation : FUPT.  

ordres du jour, notes préparatoires et comptes rendus des réunions des commissions fédérales "Receveurs Chefs d'établissement" (1974-1980), "Personnel d'exploitation" (1976-1980), "Cadres" (1975-1984), "Installations" (1974-1980), "Distribution" (1975-1980).

Contexte :
Réunions statutaires > Autres réunions statutaires

Secteur fédéral "Action revendicative"

FT/17/8 , 1974-1994 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1994 , Organisation : FUPT.  

circulaires, notes préparatoires et comptes rendus des réunions des secteurs "Action revendicative" (1974-1989) et "CARN" (1992-1994).

Contexte :
Réunions statutaires > Autres réunions statutaires

Commissions fédérales

FT/8/3 , 1975-1986 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1986 , Organisation : FUPT.  

ordres du jour, notes préparatoires et comptes rendus des réunions des commissions fédérales "Formation professionnelle" (1975-1986), "Action sociale (1976-1980), "LGD - TRN" (1976-1980), "DTRI - DTRE" (1977-1980), "Service auto" (1976-1980), "Dessin" (1976-1980), "Informatique" (1976-1980), "Contractuels" (1975-1980), "Services administratifs" (1976-1978), "DOM-TOM" (1975-1979).

Contexte :
Réunions statutaires > Autres réunions statutaires

Commissions fédérales

FT/8/2 , 1975-1980 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1980 , Organisation : FUPT.  

ordres du jour, notes préparatoires et comptes rendus des réunions des commissions fédérales "Lignes" (1975-1980), "Bureaux mixtes" (1975-1980), "Bureaux gares" (1977-1980), "Brigade de réserve" (1977-1980), "Exploitants télécom" (1976-1980), "Ouvrier d'état" (1976-1979), "Services financiers" (1975-1980).

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Réunions statutaires > Autres réunions statutaires