Elections professionnelles
Commission Administrative Paritaire (CAP) : notes, circulaires fédérales, tracts, résultats des élections départementales, régionales et centrales des représentants du personnel auprès des CAP.
Commission Administrative Paritaire (CAP) : notes, circulaires fédérales, tracts, résultats des élections départementales, régionales et centrales des représentants du personnel auprès des CAP.
procès-verbaux sur les modifications statutaires pour les personnels, le projet de décret CAP, l'appréciation, la prorogation des mandats des élus CAP CCP, 1992-janvier 1997.
Commission Administrative Paritaire (CAP) : notes, circulaires fédérales, tracts, résultats des élections départementales, régionales et centrales des représentants du personnel auprès des CAP.
Commission Administrative Paritaire (CAP) : notes, circulaires fédérales, tracts, résultats des élections départementales, régionales et centrales des représentants du personnel auprès des CAP.
Commission Administrative Paritaire (CAP) : notes du BNF et CNF, circulaires fédérales, tracts, résultats des élections des représentants du personnel auprès des CAP.
Commission Administrative Paritaire (CAP) : notes, circulaires fédérales, tracts, résultats des élections départementales, régionales et centrales des représentants du personnel auprès des CAP.
Commission Administrative Paritaire (CAP) : notes, circulaires fédérales, plan de campagne, tracts, résultats des élections départementales, régionales et centrales des représentants du personnel auprès des CAP.
Commission Administrative Paritaire (CAP) : résultats par circonscriptions des élections centrales et régionales aux CAP (Caen, Amiens, Besançon, Bordeaux, Challons, Clermont, Corse, Dijon, Lille, Limoges, Lyon, Marseille, Montpellier, Nancy, Nantes, Orléans).
circulaires fédérales, notes fédérales, plaquettes, affiches, bulletins de vote, professions de foi, résultats, analyse fédérale des résultats.
Commission Administrative Paritaire (CAP) : résultats par circonscriptions des élections centrales et régionales aux CAP (Paris, Poitiers, Rennes, Rouen, Strasbourg, Toulouse + DOM).
bulletins de vote, profession de foi, correspondance, tracts syndicats et UR PTT, plaquettes "Un contrat d'avenir", circulaires fédérales, liste des candidats, textes officiels, résultats.
Commission Administrative Paritaire (CAP) : résultats par circonscriptions des élections centrales et régionales aux CAP (Amiens, Bordeaux, Champagne-Ardennes, Auvergne, Franche-Comté, Bourgogne, Nord-Pas-de-Calais, Limousin, Rhône-Alpes, Provence-Alpes-Côtes d'Azur, Corse, Languedoc Rousillon, Lorraine, Pays-de-la-Loire, Centre, Poitou-Charente).
interventions des administrateurs CFDT et réponses de France Télécom (1991) ; comptes rendus des conseils d'administration au BN (1991-1993) ; documents antérieurs à la création du conseil d'administration (1990). Secteur France Télécom, procès verbaux du comité technique paritaire de France Télécom : statuts de classification (5 juin 1992) ; statuts de fonction et modalités particulières d'accès à certains grades du corps des personnels administratifs supérieurs de La Poste et de France Télécom (4 mars 1993) ; les commissions administratives paritaires à France Télécom (16 avril 1993) ; les projets de décrets sur l'intégration des non-titulaires et sur les commissions paritaires de France Télécom (7 septembre 1993).
statut de la fédération nationale des cantines du personnel des PTT, négociation concernant le logement du personnel et du droit à mutation, renseignement concernant la réduction des effectifs de brigade, négociation concernant la compensation des vacations assurées le dimanche et jours fériés, dossier juridique : affaire Pierre Vidal, revendications en faveur des techniciens des télécommunications de Chalons-sur-Marne, (1961). Elections des commissions administratives paritaires, 1968 ; 1974 : guides des représentants du personnel siégeant aux commissions administratives paritaires, liste des candidats, résultats, circulaires, tracts.