Toutes les ressources COMMISSION ADMINISTRATIVE PARITAIRE 29 résultats (2ms)

Elections professionnelles

FT/27/194 , 1968 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1968 , Organisation : FUPT.  

Commission Administrative Paritaire (CAP) : notes, circulaires fédérales, tracts, résultats des élections départementales, régionales et centrales des représentants du personnel auprès des CAP.

Contexte :
Représentativité > Elections professionnelles

CTP de La Poste

FT/19/23 , 1992-1997 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1997 , Organisation : FUPT.  

procès-verbaux sur les modifications statutaires pour les personnels, le projet de décret CAP, l'appréciation, la prorogation des mandats des élus CAP CCP, 1992-janvier 1997.

Contexte :
Action revendicative

Elections professionnelles

FT/27/197 , 1974 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1974 , Organisation : FUPT.  

Commission Administrative Paritaire (CAP) : notes, circulaires fédérales, tracts, résultats des élections départementales, régionales et centrales des représentants du personnel auprès des CAP.

Contexte :
Représentativité > Elections professionnelles

Elections professionnelles

FT/27/199 , 1980 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1980 , Organisation : FUPT.  

Commission Administrative Paritaire (CAP) : notes, circulaires fédérales, tracts, résultats des élections départementales, régionales et centrales des représentants du personnel auprès des CAP.

Contexte :
Représentativité > Elections professionnelles

Elections professionnelles

FT/27/202 , 1983 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1983 , Organisation : FUPT.  

Commission Administrative Paritaire (CAP) : notes du BNF et CNF, circulaires fédérales, tracts, résultats des élections des représentants du personnel auprès des CAP.

Contexte :
Représentativité > Elections professionnelles

Elections professionnelles

FT/27/198 , 1977 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1977 , Organisation : FUPT.  

Commission Administrative Paritaire (CAP) : notes, circulaires fédérales, tracts, résultats des élections départementales, régionales et centrales des représentants du personnel auprès des CAP.

Contexte :
Représentativité > Elections professionnelles

Elections professionnelles

FT/27/193 , 1965 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1965 , Organisation : FUPT.  

Commission Administrative Paritaire (CAP) : notes, circulaires fédérales, plan de campagne, tracts, résultats des élections départementales, régionales et centrales des représentants du personnel auprès des CAP.

Contexte :
Représentativité > Elections professionnelles

Elections professionnelles

FT/27/200 , 1983 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1983 , Organisation : FUPT.  

Commission Administrative Paritaire (CAP) : résultats par circonscriptions des élections centrales et régionales aux CAP (Caen, Amiens, Besançon, Bordeaux, Challons, Clermont, Corse, Dijon, Lille, Limoges, Lyon, Marseille, Montpellier, Nancy, Nantes, Orléans).

Contexte :
Représentativité > Elections professionnelles

Elections CAP-CCP à La Poste, 1997

FT/23/22 , 1997 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1997 , Organisation : FUPT.  

circulaires fédérales, notes fédérales, plaquettes, affiches, bulletins de vote, professions de foi, résultats, analyse fédérale des résultats.

Contexte :
Action revendicative > La Poste

Elections professionnelles

FT/27/201 , 1983 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1983 , Organisation : FUPT.  

Commission Administrative Paritaire (CAP) : résultats par circonscriptions des élections centrales et régionales aux CAP (Paris, Poitiers, Rennes, Rouen, Strasbourg, Toulouse + DOM).

Contexte :
Représentativité > Elections professionnelles

Elections CAP-CCP à France-Télécom, 11 mars 1997

FT/23/28 , 1997 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1997 , Organisation : FUPT.  

bulletins de vote, profession de foi, correspondance, tracts syndicats et UR PTT, plaquettes "Un contrat d'avenir", circulaires fédérales, liste des candidats, textes officiels, résultats.

Contexte :
Représentativité > Elections professionnelles

Elections professionnelles

FT/27/203 , 1986 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1986 , Organisation : FUPT.  

Commission Administrative Paritaire (CAP) : résultats par circonscriptions des élections centrales et régionales aux CAP (Amiens, Bordeaux, Champagne-Ardennes, Auvergne, Franche-Comté, Bourgogne, Nord-Pas-de-Calais, Limousin, Rhône-Alpes, Provence-Alpes-Côtes d'Azur, Corse, Languedoc Rousillon, Lorraine, Pays-de-la-Loire, Centre, Poitou-Charente).

Contexte :
Représentativité > Elections professionnelles

Secteur France Télécom, conseil d'administration

FT/20/112 , 1990-1993 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1993 , Organisation : FUPT.  

interventions des administrateurs CFDT et réponses de France Télécom (1991) ; comptes rendus des conseils d'administration au BN (1991-1993) ; documents antérieurs à la création du conseil d'administration (1990). Secteur France Télécom, procès verbaux du comité technique paritaire de France Télécom : statuts de classification (5 juin 1992) ; statuts de fonction et modalités particulières d'accès à certains grades du corps des personnels administratifs supérieurs de La Poste et de France Télécom (4 mars 1993) ; les commissions administratives paritaires à France Télécom (16 avril 1993) ; les projets de décrets sur l'intégration des non-titulaires et sur les commissions paritaires de France Télécom (7 septembre 1993).

Contexte :
Représentativité > Mandats d'administrateurs

Droit social

FT/20/4 , 1961-1974 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1974 , Organisation : FUPT.  

statut de la fédération nationale des cantines du personnel des PTT, négociation concernant le logement du personnel et du droit à mutation, renseignement concernant la réduction des effectifs de brigade, négociation concernant la compensation des vacations assurées le dimanche et jours fériés, dossier juridique : affaire Pierre Vidal, revendications en faveur des techniciens des télécommunications de Chalons-sur-Marne, (1961). Elections des commissions administratives paritaires, 1968 ; 1974 : guides des représentants du personnel siégeant aux commissions administratives paritaires, liste des candidats, résultats, circulaires, tracts.

Contexte :
Action revendicative > Oeuvres sociales
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