CTP de la Direction des Affaires Communes
déclarations liminaires CFDT, procès-verbaux des réunions, juin 1982-juillet 1990.
déclarations liminaires CFDT, procès-verbaux des réunions, juin 1982-juillet 1990.
déclarations liminaires CFDT, procès-verbaux des réunions, 1951 ; 1956-1971.
déclarations liminaires CFDT, procès-verbaux des réunions.
déclarations liminaires CFDT, procès-verbaux des réunions.
règlement intérieur, installation (1950) ; déclarations liminaires CFTC-CFDT, procès-verbaux des réunions (1962-1971).
note de synthèse de la Direction du Réseau sur le niveau infra-départemental (1989), positions des organisations syndicales au CTP (1990), comptes rendus des audiences (1991-1992), notes aux UR sur les réunions spéciales de la Commission Nationale de Concertation et de Négociation (1992), quelques remontées des syndicats, notes de la Poste sur les expériences Districts/Groupements rénovés (1992). Situation de la Poste et du syndicalisme CFDT à la Poste : note analytique et prospective à destination du BN et du SF, 1986. Gestion des ressources humaines à La Poste : note de présentation de la politique de La Poste, 1987.
rapports, circulaires sur l'évolution technologique et structurelle des télécoms (1976-1985), notes fédérales sur les réseaux cablés (1986). Personnel des Télécommunications : notes fédérales, courrier, tracts, comptes rendus d'audiences et de CTP concernant la DTRN (1977-1988), la DTRE (1978-1989), les ouvriers d'Etat (1976-1984), les techniciens (1977-1985), les centres de renseignements téléphoniques (1977-1986), les services techniques (1979-1986), le service des lignes (1977-1985) ; comptes rendus d'audiences à la DGT (1977-1989) ; tableaux de reclassement des personnels de France Telecom suite à la réforme (1992).
documents de travail et procès-verbaux des CTP (1980-1984), notes et comptes rendus des conseils de formation (1983-1987), notes fédérales (1981), compte rendu d'audience (1983).
rapport de la commission d'élaboration d'une nouvelle méthode (1982-1983), réunions de CTP (1985), instructions sur la mesure de la charge, mise en place du carnet d'organisation postale (1985), réunion de CRECEPT (1985), notes fédérales (1985-1990), tracts des syndicats (1989-1990), réunion du 18 décembre 1990 sur la répartition des effectifs des bureaux de poste.
projet de régionalisation du service des télécommunications (1971) ; comité technique : notes manuscrites, procès-verbaux de séance, déclaration préalable, liste des participants, documents de travail (1982-1986) ; réforme des structures des PTT : notes manuscrites, comptes-rendus de réunion du secrétariat fédéral, projet de décret, notes, rapport d'étude, documentation (1985) ; dossier sur les conséquences de la loi de communication : notes, documentation, presse, tracts, comptes rendus de réunion du secrétariat fédéral manuscrits, communiqués de presse (1986) ; statut des PTT : comptes rendus des session info (septembre 1986).
texte (1974), circulaires, arrêtés d'application, notes, bulletins d'information, comptes rendus de commission technique paritaire (1971) ; négociation d'un nouveau statut (1977) : comptes rendus de comités techniques paritaires (1976-1977), tracts, bulletins d'info, tableaux de conversion.
statuts de fonction, réforme des classifications et règles de gestion des personnels fonctionnaires (21 décembre 1990) : procès verbaux de séance, amendements syndicaux et fédéraux CFDT, projets de textes, analyse des syndicats et UR, exposés des motifs, fiches techniques, communiqués de presse, circulaires, déclarations CFDT.
l'organisation du service public de La Poste et des télécommunications, l'organisation de l'administration centrale du ministère, la création du service centrale des radiocommunications (15 novembre 1990) projet de conventions constitutives des groupements d'intérêt Pensions, SNAG, SAE, ENSPTT, l'organisation du service de La Poste et des télécommunications (23 novembre 1990) : procès verbaux de séance, amendements CFDT, projets de constitution du GIP Social, exposés des motifs, fiches techniques, communiqués de presse, circulaires, déclarations CFDT, correspondance, notes manuscrites.
réunion du comité technique paritaire (CTP) central de la direction des affaires communes (DAC) du 3 décembre 1990 : procès verbal, dérogations, projets de décrets sur les statuts de reclassement.
comité technique paritaire du 3 décembre 1992, examen des statuts de reclassification : procès verbal de séance, circulaires, notes fédérales, tracts CGT ; supports de communications de La Poste.