FB/1/184
,
1936-1970
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1970
,
Organisation : FGM.
convention collective du 20 août 1936 concernant les ouvriers du Doubs sauf l'arrondissement de Montbéliard et les cantons de Maiche et Russey, décision du 30 mars 1946 portant classification des ETAM dans la métallurgie de Côte d'Or, du Doubs, du Jura, de la Haute-Saône, de la Nièvre, de la Saône-et-Loire et de l'Yonne, accords sur les salaires 1950-1951, convention collective du 12 juillet 1955 concernant les ouvriers du Sud-Doubs et avenants sur les salaires et classifications 1955-1961, accords des 22 janvier et 16 avril 1963 sur les congés payés, convention collective du 26 avril 1957 concernant les collaborateurs du Sud-Doubs et avenants sur les salaires 1957-1963, conventions collectives des ingénieurs et cadres du 28 octobre 1958 et du 1er septembre 1961, médiation entre la Fédération Nationale de l'Industrie Française de la Montre et la Fédération des Syndicats Chrétiens de l'Industrie Horlogère 1958, conventions collectives du 12 janvier 1970.
Contexte :
Revendications, négociations, accords > Accords nationaux et conventions collectives de la métallurgie > Accords nationaux > Conventions collectives
FB/1/219
,
1936-1979
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1979
,
Organisation : FGM.
convention collective des ETAM du 19 octobre 1936, convention collective des ouvriers du 24 juillet 1936, convention collective du 12 juin 1953, ses avenants "ouvriers", "collaborateurs" et "retraite complémentaire", mise à jour de 1961 et avenants 1955-1969, convention collective du 21 juillet 1970 et avenants "ouvriers" et "collaborateurs", accord du 18 mars 1970 sur les salaires dans les industries métallurgiques de Flandres et du Douaisis, accords du 14 décembre 1978 et du 18 juin 1979 sur la rémunération annuelle garantie dans les industries métallurgiques de Flandres et du Douaisis.
Contexte :
Revendications, négociations, accords > Accords nationaux et conventions collectives de la métallurgie > Accords nationaux > Conventions collectives
FB/1/510
,
1936-1961
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1961
,
Organisation : FGM.
liste des responsables de branche, comptes rendus détaillés sur l'organisation de la branche, le plan de travail et les négociations en cours 1951-1959, convention collective du 13 juin 1936, accord de classifications du 14 mai 1945 et renégociations 1946-1955 ; accords de salaires 1936-1958 ; programme des cours professionnels de mécanographie de l'école Gambetta 1945 ; rapport CFTC sur l'apprentissage 1946, statut CFTC de la formation professionnelle 1947 et projet d'une école technique de la mécanographie ~1950; correspondance 1948-1961; publicité de machines à écrire et comptables.
Contexte :
Branches > Construction électrique, électronique et informatique > Informatique, mécanographie
FB/1/231
,
1936-1971
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1971
,
Organisation : FGM.
conventions collectives ouvrières du 3 août 1936 et 30 mai 1938, convention collective des ETAM du 3 novembre 1936, conventions collectives des ouvriers du 24 décembre 1953 et des ETAM du 12 juillet 1955 mises à jour en 1969, discussions paritaires 1966-1967, classifications des ETAM nov. 1968, accords du 21 juillet 1971 sur les taux effectifs garantis, projet de convention collective des garages 1955.
Contexte :
Revendications, négociations, accords > Accords nationaux et conventions collectives de la métallurgie > Accords nationaux > Conventions collectives
FB/1/179
,
1936-1979
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1979
,
Organisation : FGM.
convention collective du 15 décembre 1936 pour les employés, techniciens et agents de maîtrise du canton de Vierzon, convention collective du 25 novembre 1938 pour les ouvriers du canton de Vierzon, convention collective du 5 novembre 1954 et avenant "ouvriers", avenant "collaborateurs" du 2 décembre 1954, accord du 24 décembre 1955 sur les congés payés, accords sur les salaires des ouvriers, ETAM et ingénieurs et cadres 1950-1961, convention collective des ingénieurs et cadres du 1er juillet 1961, accord du 6 juin 1963 sur les classifications et congés payés, mise à jour de 1976, accord du 10 octobre 1979 sur les salaires.
Contexte :
Revendications, négociations, accords > Accords nationaux et conventions collectives de la métallurgie > Accords nationaux > Conventions collectives
FB/1/201
,
1936-1971
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1971
,
Organisation : FGM.
conventions collectives du 16 juillet 1936 et du 28 juin 1938 concernant les ouvriers, convention collective du 28 septembre 1938 concernant les ETAM, accords sur les salaires 1950-1962, convention collective du 16 mai 1955, avenants "ouvriers" et "mensuels" 1955-1956, convention collective du 1er juillet 1955 concernant le personnel horaire dans la fabrication de boîtes métalliques et mise à jour de 1960, accords sur les salaires dans les garages 1956-1962, convention collective des mensuels mise à jour en juin 1971.
Contexte :
Revendications, négociations, accords > Accords nationaux et conventions collectives de la métallurgie > Accords nationaux > Conventions collectives
FB/1/237
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1936-1979
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1979
,
Organisation : FGM.
commentaires et texte de la convention collective des ETAM du 19 juillet 1936 prorogée par l'accord du 12 octobre 1938, convention collective du 16 juillet 1954 et avenants "ouvriers" et "collaborateurs" modifiés par les accords du 4 juillet 1962 et 25 mars 1963, extension du 11 août 1965, mise à jour de 1972, accords sur les salaires 1950-1979, conventions collectives des ingénieurs et cadres du 10 juin 1955 et du 30 décembre 1960, modification du 4 juillet 1962 et avenant du 22 avril 1964, accord du 21 janvier 1976 définissant un statut social unique se substituant aux anciens avenants "ouvriers" et "collaborateurs" et modification du 20 novembre 1979, convention collective du commerce et de la réparation automobile du 25 janvier 1957 et accords de salaires 1945-1963.
Contexte :
Revendications, négociations, accords > Accords nationaux et conventions collectives de la métallurgie > Accords nationaux > Conventions collectives
FB/1/171
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1936-1984
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1984
,
Organisation : FGM.
convention collective du 10 juillet 1936, convention collective du 1er janvier 1955 et avenants "ouvriers" et "collaborateurs", avenants du 26 mars 1963 et du 28 juin 1965 sur les congés payés, avenants sur les salaires 1957-1960, accord du 27 avril 1984 relatif aux rémunérations minimales hiérarchiques et aux rémunérations mensuelles garanties.
Contexte :
Revendications, négociations, accords > Accords nationaux et conventions collectives de la métallurgie > Accords nationaux > Conventions collectives
FB/1/174
,
1936-1970
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1970
,
Organisation : FGM.
convention collective des techniciens, agents de maîtrise, ingénieurs et employés de 1936, convention collective du 12 novembre 1954 et avenant "ouvriers" et "collaborateurs", convention collective des ingénieurs et cadres supérieurs de 1961, avenants à l'accord du 12 janvier 1956 sur les salaires 1961-1966, avenants de 1957 sur le régime de retraite complémentaire, accords sur les salaires dans la branche "garages" 1960-1961, avenants du 28 mars 1963 et du 26 novembre 1969 sur les congés payés, mises à jour de 1970.
Contexte :
Revendications, négociations, accords > Accords nationaux et conventions collectives de la métallurgie > Accords nationaux > Conventions collectives
FH/16/6
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1936-2000
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Communicable au bout de 25 ans à partir de 2000
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Organisation : HACUITEX. Producteur : Branche Textile.
Contexte :
Négociations et accords > Textile
FB/1/235
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1937-1979
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Communicable au bout de 25 ans à partir de 1979
,
Organisation : FGM.
convention collective du 14 avril 1937 concernant les ouvriers des industries électrométallurgiques et électrochimiques, convention collective du 2 juin 1937 concernant les ouvriers des industries métallurgiques, mécaniques, électriques et connexes, accords du 31 octobre 1950 et du 4 avril 1951 sur les salaires, convention collective ouvrière du 1er avril 1955 mise à jour en mars 1964, projets et convention collective des ETAM du 30 juillet 1958, avenant du 24 juillet 1968 sur les primes d'ancienneté, accord du 19 novembre 1969 sur les congés, accord du 28 avril 1971 sur les indemnités de départ en retraite des ETAM, accord du 11 décembre 1979 sur les rémunérations minimales hiérarchiques, accord du 3 juillet 1965 sur la réduction du temps de travail à la Société d'Electrochimie Electrométallurgie Ugine.
Contexte :
Revendications, négociations, accords > Accords nationaux et conventions collectives de la métallurgie > Accords nationaux > Conventions collectives
FB/1/222
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1937-1980
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Communicable au bout de 25 ans à partir de 1980
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Organisation : FGM.
convention collective ouvrière du 13 janvier 1937, négociations en vue de la révision de la convention collective du 12 juillet 1955, convention collective du 12 juillet 1955 modifiée le 7 juillet 1964 et avenants "ouvriers" et "mensuels", accord du 15 mars 1958 sur les classifications des mensuels, accords du 23 février 1970 sur les salaires, avenant du 13 juillet 1976 sur l'unification des statuts "ouvriers" et "mensuels", accords du 27 novembre 1979 et du 12 février 1980 sur les rémunérations minimales hiérarchiques.
Contexte :
Revendications, négociations, accords > Accords nationaux et conventions collectives de la métallurgie > Accords nationaux > Conventions collectives
FB/1/175
,
1937-1979
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Communicable au bout de 25 ans à partir de 1979
,
Organisation : FGM.
conventions collectives du 15 février 1937 et du 4 janvier 1939 pour les ouvriers de la ville de Troyes et communes limitrophes, convention collective et avenant "ouvriers", "ETAM" de 1958 et 1965, accords du 12 janvier 1956 sur les salaires 1961-1966, accord du 9 juin 1959 sur le régime de retraite complémentaire, avenant du 29 mars 1963 sur les congés payés, avenant du 12 juillet 1963 sur les salaires dans le commerce et la réparation automobile, accord du 4 octobre 1979 sur les rémunérations minimales hiérarchiques.
Contexte :
Revendications, négociations, accords > Accords nationaux et conventions collectives de la métallurgie > Accords nationaux > Conventions collectives
FB/1/220
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1937-1984
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Communicable au bout de 25 ans à partir de 1984
,
Organisation : FGM.
convention collective du 4 mars 1937 concernant les ouvriers de Solre-le-Château, convention collective du 2 août 1937 concernant les ouvriers de Maubeuge, convention collective des ETAM du 7 août 1937, arrêté du 4 septembre 1945 sur les salaires des ETAM, accords sur les salaires de novembre-décembre 1950, convention collective du 28 décembre 1954, avenants "ouvriers" et "appointés" du 14 octobre 1955, accords du 8 juin 1968 relatifs aux classifications des ouvriers, accord du 27 mars 1963 sur les congés payés, mises à jour en 1969 et 1972 de la convention collective de 1954, accords du 30 octobre 1975 et du 21 novembre 1984 sur les salaires et les rémunérations minimales hiérarchiques.
Contexte :
Revendications, négociations, accords > Accords nationaux et conventions collectives de la métallurgie > Accords nationaux > Conventions collectives
FB/1/196
,
1937-1980
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1980
,
Organisation : FGM.
convention collective du 3 avril 1937 concernant les ETAM et ingénieurs, convention collective du 22 avril 1954 et avenants 1958-1959, accords sur les salaires des cadres 1951, convention collective des ingénieurs et cadres du 13 avril 1961 et avenants 1963-1965, mises à jour des conventions collectives au 31 janvier 1968, accord du 11 décembre 1970 sur les salaires, avenant du 8 janvier 1980 à la convention collective des mensuels relatif aux rémunérations minimales hiérarchiques.
Contexte :
Revendications, négociations, accords > Accords nationaux et conventions collectives de la métallurgie > Accords nationaux > Conventions collectives