FB/1/175
,
1937-1979
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1979
,
Organisation : FGM.
conventions collectives du 15 février 1937 et du 4 janvier 1939 pour les ouvriers de la ville de Troyes et communes limitrophes, convention collective et avenant "ouvriers", "ETAM" de 1958 et 1965, accords du 12 janvier 1956 sur les salaires 1961-1966, accord du 9 juin 1959 sur le régime de retraite complémentaire, avenant du 29 mars 1963 sur les congés payés, avenant du 12 juillet 1963 sur les salaires dans le commerce et la réparation automobile, accord du 4 octobre 1979 sur les rémunérations minimales hiérarchiques.
Contexte :
Revendications, négociations, accords > Accords nationaux et conventions collectives de la métallurgie > Accords nationaux > Conventions collectives
FB/1/219
,
1936-1979
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1979
,
Organisation : FGM.
convention collective des ETAM du 19 octobre 1936, convention collective des ouvriers du 24 juillet 1936, convention collective du 12 juin 1953, ses avenants "ouvriers", "collaborateurs" et "retraite complémentaire", mise à jour de 1961 et avenants 1955-1969, convention collective du 21 juillet 1970 et avenants "ouvriers" et "collaborateurs", accord du 18 mars 1970 sur les salaires dans les industries métallurgiques de Flandres et du Douaisis, accords du 14 décembre 1978 et du 18 juin 1979 sur la rémunération annuelle garantie dans les industries métallurgiques de Flandres et du Douaisis.
Contexte :
Revendications, négociations, accords > Accords nationaux et conventions collectives de la métallurgie > Accords nationaux > Conventions collectives
FB/1/510
,
1936-1961
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1961
,
Organisation : FGM.
liste des responsables de branche, comptes rendus détaillés sur l'organisation de la branche, le plan de travail et les négociations en cours 1951-1959, convention collective du 13 juin 1936, accord de classifications du 14 mai 1945 et renégociations 1946-1955 ; accords de salaires 1936-1958 ; programme des cours professionnels de mécanographie de l'école Gambetta 1945 ; rapport CFTC sur l'apprentissage 1946, statut CFTC de la formation professionnelle 1947 et projet d'une école technique de la mécanographie ~1950; correspondance 1948-1961; publicité de machines à écrire et comptables.
Contexte :
Branches > Construction électrique, électronique et informatique > Informatique, mécanographie
FB/1/237
,
1936-1979
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1979
,
Organisation : FGM.
commentaires et texte de la convention collective des ETAM du 19 juillet 1936 prorogée par l'accord du 12 octobre 1938, convention collective du 16 juillet 1954 et avenants "ouvriers" et "collaborateurs" modifiés par les accords du 4 juillet 1962 et 25 mars 1963, extension du 11 août 1965, mise à jour de 1972, accords sur les salaires 1950-1979, conventions collectives des ingénieurs et cadres du 10 juin 1955 et du 30 décembre 1960, modification du 4 juillet 1962 et avenant du 22 avril 1964, accord du 21 janvier 1976 définissant un statut social unique se substituant aux anciens avenants "ouvriers" et "collaborateurs" et modification du 20 novembre 1979, convention collective du commerce et de la réparation automobile du 25 janvier 1957 et accords de salaires 1945-1963.
Contexte :
Revendications, négociations, accords > Accords nationaux et conventions collectives de la métallurgie > Accords nationaux > Conventions collectives
FB/1/560
,
1965-1979
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1979
,
Organisation : FGM.
correspondance, comptes rendus des réunions paritaires par le Syndicat des Travailleurs Bijouterie Joaillerie Orfèvrerie et la FGM 1965-1979, négociations des classifications 1973-1976, bulletins de branche FGM 1976-1979.
Contexte :
Branches > Bijouterie, joaillerie, orfèvrerie > Commission paritaire et convention collective
FB/1/235
,
1937-1979
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1979
,
Organisation : FGM.
convention collective du 14 avril 1937 concernant les ouvriers des industries électrométallurgiques et électrochimiques, convention collective du 2 juin 1937 concernant les ouvriers des industries métallurgiques, mécaniques, électriques et connexes, accords du 31 octobre 1950 et du 4 avril 1951 sur les salaires, convention collective ouvrière du 1er avril 1955 mise à jour en mars 1964, projets et convention collective des ETAM du 30 juillet 1958, avenant du 24 juillet 1968 sur les primes d'ancienneté, accord du 19 novembre 1969 sur les congés, accord du 28 avril 1971 sur les indemnités de départ en retraite des ETAM, accord du 11 décembre 1979 sur les rémunérations minimales hiérarchiques, accord du 3 juillet 1965 sur la réduction du temps de travail à la Société d'Electrochimie Electrométallurgie Ugine.
Contexte :
Revendications, négociations, accords > Accords nationaux et conventions collectives de la métallurgie > Accords nationaux > Conventions collectives
FH/16/4
,
1954-1979
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1979
,
Organisation : HACUITEX. Producteur : Branche Textile.
Contexte :
Négociations et accords > Textile
FB/1/377
,
1956-1969
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1969
,
Organisation : FGM.
conventions collectives et accord d'établissement SNCASO de Rochefort du 4 juillet 1956 et du 29 octobre 1956, accord d'établissement de Saint-Nazaire du 18 juin 1956 et avenants, accord d'établissement de Bouguenais du 20 juillet 1956 ; accord d'entreprise du 7 juillet 1967, accord du 10 octobre 1968 sur les conditions de travail et d'emploi des cadres ; analyse comparative des accords d'entreprise Sud-Aviation, niveaux de salaires, classifications et avantages sociaux 1957-1969 ; résultats des élections des délégués du personnel à l'usine de Toulouse 1957-1965 ; désignations de représentants au comité central d'entreprise ; comptes rendus des réunions de comité central d'entreprise et avis sur la restructuration de l'industrie aéronautique 1958-1969, revendications pour la caisse de retraite CRISA, compte rendu de la session de l'inter Sud-Aviation de 1963, conflits du printemps 1963, grève du personnel horaire de Toulouse 1967, conflit de novembre-décembre 1969 pour le rattrapage du pouvoir d'achat.
Contexte :
Branches > Aéronautique > Conventions collectives
FH/16/3
,
1945-1992
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1992
,
Organisation : HACUITEX. Producteur : Branche Textile.
convention collective et accords sur les classifications de l'industrie du rouissage-teillage du lin (1945-1992) ; convention collective et accords sur les classifications des ETAM de la soierie (1945-1972) ; liste des accords nationaux faisant suite à la révision de la convention collective nationale de l'industrie textile du 27 février 1964 (1964-1967) ; tract de la branche bonneterie (1967) et accord du 23 février 1971 sur la révision de la classification professionnelle des agents de maîtrise de la branche bonneterie ; accords concernant l'industrie du moulinage (1969-1971) ; accord du 28 mai 1970 sur les classifications des agents de maîtrise du coton ; classification des agents de maîtrise et accord-cadre sur la révision de la classification professionnelle des agents de maîtrise du 12 mars 1970 ; avenant du 25 octobre 1971 relatif à la gravure à l'accord du 12 octobre 1970 sur la révision de la classification professionnelle des agents de maîtrise de la branche teinturerie et apprêts ; classification et accord du 12 octobre 1970 sur la révision de la classificatin professionnelle des agents de maîtrise de la branche teinturerie, impression et apprêts ; qualifications maîtrise filterie (3 mars 1972) et accord du 28 juillet 1983 portant révision de la classification des ouvriers de la branche filterie ; accord du 9 février 1971 sur la révision de la classification professionnelle des agents de maîtrise de la branche ouates et pansements, accord du 13 janvier 1983 portant révision de la classification ds ouvriers dans la branche des ouates et pansements ; classifications applicables au 1er septembre 1973 et accord de révision de la classification professionnelle des agents de maîtrise d'entretien ; accord et annexe du 6 octobre 1971 portant application à la branche ficellerie-corderie de l'accord-cadre du 12 mars 1970 sur la classification des agents de maîtrise ; classifications et accord du 9 décembre 1970 sur la révision de la classification professionnelle des agents de maîtrise de la branche jute ; accord du 28 janvier 1972 sur la révision de la classification professionnelle des agents de maîtrise de la branche tissage robe et draperie de laine (et FAS sur matériel de laine) ; accord du 24 septembre 1971 sur la révision de la classification professionnelle des agents de maîtrise de la branche filature de laine cardée.
Contexte :
Négociations et accords > Textile
FT/20/27
,
1990
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1990
,
Organisation : FUPT.
l'organisation du service public de La Poste et des télécommunications, l'organisation de l'administration centrale du ministère, la création du service centrale des radiocommunications (15 novembre 1990) projet de conventions constitutives des groupements d'intérêt Pensions, SNAG, SAE, ENSPTT, l'organisation du service de La Poste et des télécommunications (23 novembre 1990) : procès verbaux de séance, amendements CFDT, projets de constitution du GIP Social, exposés des motifs, fiches techniques, communiqués de presse, circulaires, déclarations CFDT, correspondance, notes manuscrites.
Contexte :
Action revendicative > PTT
FB/1/479
,
1981-1987
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1987
,
Organisation : FGM.
sessions de l'inter France VI ; négociations de l'accord sur le droit syndical et les institutions représentatives du personnel du 26 mai 1983, avenant du 26 juin 1984 ; élections des représentants salariés au conseil d'administration 1984 ; résultats des élections professionnelles ; difficultés de reclassement d'un salarié après maladie professionnelle ; avis du comité central d'entreprise sur les réductions d'effectifs ; négociations sur les salaires et classifications, la composition du comité central d'entreprise.
Contexte :
Branches > Automobile, équipements, garages > Véhicules industriels > FranceV.I. Et R.V.I
FH/16/7
,
1951-1999
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1999
,
Organisation : HACUITEX. Producteur : Branche Textile.
Contexte :
Négociations et accords > Textile
FB/1/184
,
1936-1970
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1970
,
Organisation : FGM.
convention collective du 20 août 1936 concernant les ouvriers du Doubs sauf l'arrondissement de Montbéliard et les cantons de Maiche et Russey, décision du 30 mars 1946 portant classification des ETAM dans la métallurgie de Côte d'Or, du Doubs, du Jura, de la Haute-Saône, de la Nièvre, de la Saône-et-Loire et de l'Yonne, accords sur les salaires 1950-1951, convention collective du 12 juillet 1955 concernant les ouvriers du Sud-Doubs et avenants sur les salaires et classifications 1955-1961, accords des 22 janvier et 16 avril 1963 sur les congés payés, convention collective du 26 avril 1957 concernant les collaborateurs du Sud-Doubs et avenants sur les salaires 1957-1963, conventions collectives des ingénieurs et cadres du 28 octobre 1958 et du 1er septembre 1961, médiation entre la Fédération Nationale de l'Industrie Française de la Montre et la Fédération des Syndicats Chrétiens de l'Industrie Horlogère 1958, conventions collectives du 12 janvier 1970.
Contexte :
Revendications, négociations, accords > Accords nationaux et conventions collectives de la métallurgie > Accords nationaux > Conventions collectives
FB/1/427
,
1982-1985
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1985
,
Organisation : FGM.
quelques comptes rendus de sessions, déclarations de la CFDT sur les orientations de la politique industrielle de Peugeot dans les réunions de comité central d'entreprise et de comité d'établissement, correspondance avec la Direction, élections professionnelles, session de la section syndicale de La Rochelle 1984 ; mise en place du comité de groupe ; négociations sur la réduction du temps de travail 1982, sur le droit d'expression des travailleurs dans l'entreprise 1983 ; négociations des classifications du personnel d'atelier ; protocole sur la mobilité du personnel, protocole sur l'assurance collective contre les aléas de carrière ; lutte et propositions CFDT contre les licenciements collectifs à La Rochelle 1985.
Contexte :
Branches > Automobile, équipements, garages > Automobile > Peugeot
FB/1/413
,
1972-1986
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1986
,
Organisation : FGM.
brochure FGM "Pour une politique fédérale vis-à-vis des conditions de travail des OS : élements de réflexions" mars 1972, base des revendications 1973, réunions sur les classifications et la progression de carrière des OS 1976-1983, accord du 29 avril 1976 sur les profils de carrière du personnel ouvrier et ETDAM, accord du 24 décembre 1981 sur la progression de carrière des AP et P1 chez Renault, recommandations du médiateur suite au conflit Talbot 1982, accord de classification du personnel d'atelier chez Peugeot 1983, rapport de la commission d'étude pour le développement de la formation des ouvriers spécialisés sur "le travail et la formation des ouvriers de fabrication de l'industrie automobile" octobre 1983, bilans des formations et reclassements des licenciés de Talbot, commentaires FGMM de l'accord national du 22 novembre 1985 sur les objectifs et les moyens de formation, réunions du CFTTA sur le plan de formation Citroën 1985-1986, synthèse de l'étude Renault-CNRS sur les OS dans l'industrie automobile 1986.
Contexte :
Branches > Automobile, équipements, garages > Automobile > Actions revendicatives nationales