FB/1/219
,
1936-1979
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1979
,
Organisation : FGM.
convention collective des ETAM du 19 octobre 1936, convention collective des ouvriers du 24 juillet 1936, convention collective du 12 juin 1953, ses avenants "ouvriers", "collaborateurs" et "retraite complémentaire", mise à jour de 1961 et avenants 1955-1969, convention collective du 21 juillet 1970 et avenants "ouvriers" et "collaborateurs", accord du 18 mars 1970 sur les salaires dans les industries métallurgiques de Flandres et du Douaisis, accords du 14 décembre 1978 et du 18 juin 1979 sur la rémunération annuelle garantie dans les industries métallurgiques de Flandres et du Douaisis.
Contexte :
Revendications, négociations, accords > Accords nationaux et conventions collectives de la métallurgie > Accords nationaux > Conventions collectives
FB/1/237
,
1936-1979
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1979
,
Organisation : FGM.
commentaires et texte de la convention collective des ETAM du 19 juillet 1936 prorogée par l'accord du 12 octobre 1938, convention collective du 16 juillet 1954 et avenants "ouvriers" et "collaborateurs" modifiés par les accords du 4 juillet 1962 et 25 mars 1963, extension du 11 août 1965, mise à jour de 1972, accords sur les salaires 1950-1979, conventions collectives des ingénieurs et cadres du 10 juin 1955 et du 30 décembre 1960, modification du 4 juillet 1962 et avenant du 22 avril 1964, accord du 21 janvier 1976 définissant un statut social unique se substituant aux anciens avenants "ouvriers" et "collaborateurs" et modification du 20 novembre 1979, convention collective du commerce et de la réparation automobile du 25 janvier 1957 et accords de salaires 1945-1963.
Contexte :
Revendications, négociations, accords > Accords nationaux et conventions collectives de la métallurgie > Accords nationaux > Conventions collectives
FB/1/175
,
1937-1979
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1979
,
Organisation : FGM.
conventions collectives du 15 février 1937 et du 4 janvier 1939 pour les ouvriers de la ville de Troyes et communes limitrophes, convention collective et avenant "ouvriers", "ETAM" de 1958 et 1965, accords du 12 janvier 1956 sur les salaires 1961-1966, accord du 9 juin 1959 sur le régime de retraite complémentaire, avenant du 29 mars 1963 sur les congés payés, avenant du 12 juillet 1963 sur les salaires dans le commerce et la réparation automobile, accord du 4 octobre 1979 sur les rémunérations minimales hiérarchiques.
Contexte :
Revendications, négociations, accords > Accords nationaux et conventions collectives de la métallurgie > Accords nationaux > Conventions collectives
FB/1/220
,
1937-1984
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1984
,
Organisation : FGM.
convention collective du 4 mars 1937 concernant les ouvriers de Solre-le-Château, convention collective du 2 août 1937 concernant les ouvriers de Maubeuge, convention collective des ETAM du 7 août 1937, arrêté du 4 septembre 1945 sur les salaires des ETAM, accords sur les salaires de novembre-décembre 1950, convention collective du 28 décembre 1954, avenants "ouvriers" et "appointés" du 14 octobre 1955, accords du 8 juin 1968 relatifs aux classifications des ouvriers, accord du 27 mars 1963 sur les congés payés, mises à jour en 1969 et 1972 de la convention collective de 1954, accords du 30 octobre 1975 et du 21 novembre 1984 sur les salaires et les rémunérations minimales hiérarchiques.
Contexte :
Revendications, négociations, accords > Accords nationaux et conventions collectives de la métallurgie > Accords nationaux > Conventions collectives
FB/1/559
,
1955-1979
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1979
,
Organisation : FGM.
convention collective de la bijouterie de la région parisienne du 12 mai 1955, avenants "ouvriers" et "collaborateurs" ; avenants et accords de salaires et de classifications 1955-1958 pour la Seine, Seine-et-Oise, Oise et Seine-et-Marne ; modification du 8 mai 1963 ; avenant "cadres" du 29 novembre 1966 ; convention collective de la bijouterie mécanique de Haute-Savoie du 27 mars 1961 ; extension de la convention collective de Paris au plan national le 11 juillet 1969 ; convention collective nationale du 5 juin 1970 modifiée le 26 mars 1971, accord national de mensualisation du 27 janvier 1971 ; refonte de la convention collective de 1973 ; accords nationaux 1972-1979 ; avenant unique "ouvriers - collaborateurs" annulant les anciens avenants, convention collective mise à jour en novembre 1978.
Contexte :
Branches > Bijouterie, joaillerie, orfèvrerie > Commission paritaire et convention collective
FB/1/196
,
1937-1980
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1980
,
Organisation : FGM.
convention collective du 3 avril 1937 concernant les ETAM et ingénieurs, convention collective du 22 avril 1954 et avenants 1958-1959, accords sur les salaires des cadres 1951, convention collective des ingénieurs et cadres du 13 avril 1961 et avenants 1963-1965, mises à jour des conventions collectives au 31 janvier 1968, accord du 11 décembre 1970 sur les salaires, avenant du 8 janvier 1980 à la convention collective des mensuels relatif aux rémunérations minimales hiérarchiques.
Contexte :
Revendications, négociations, accords > Accords nationaux et conventions collectives de la métallurgie > Accords nationaux > Conventions collectives
FT/20/112
,
1990-1993
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1993
,
Organisation : FUPT.
interventions des administrateurs CFDT et réponses de France Télécom (1991) ; comptes rendus des conseils d'administration au BN (1991-1993) ; documents antérieurs à la création du conseil d'administration (1990). Secteur France Télécom, procès verbaux du comité technique paritaire de France Télécom : statuts de classification (5 juin 1992) ; statuts de fonction et modalités particulières d'accès à certains grades du corps des personnels administratifs supérieurs de La Poste et de France Télécom (4 mars 1993) ; les commissions administratives paritaires à France Télécom (16 avril 1993) ; les projets de décrets sur l'intégration des non-titulaires et sur les commissions paritaires de France Télécom (7 septembre 1993).
Contexte :
Représentativité > Mandats d'administrateurs
FH/16/7
,
1951-1999
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1999
,
Organisation : HACUITEX. Producteur : Branche Textile.
Contexte :
Négociations et accords > Textile
FT/20/27
,
1990
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1990
,
Organisation : FUPT.
l'organisation du service public de La Poste et des télécommunications, l'organisation de l'administration centrale du ministère, la création du service centrale des radiocommunications (15 novembre 1990) projet de conventions constitutives des groupements d'intérêt Pensions, SNAG, SAE, ENSPTT, l'organisation du service de La Poste et des télécommunications (23 novembre 1990) : procès verbaux de séance, amendements CFDT, projets de constitution du GIP Social, exposés des motifs, fiches techniques, communiqués de presse, circulaires, déclarations CFDT, correspondance, notes manuscrites.
Contexte :
Action revendicative > PTT
FB/1/184
,
1936-1970
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1970
,
Organisation : FGM.
convention collective du 20 août 1936 concernant les ouvriers du Doubs sauf l'arrondissement de Montbéliard et les cantons de Maiche et Russey, décision du 30 mars 1946 portant classification des ETAM dans la métallurgie de Côte d'Or, du Doubs, du Jura, de la Haute-Saône, de la Nièvre, de la Saône-et-Loire et de l'Yonne, accords sur les salaires 1950-1951, convention collective du 12 juillet 1955 concernant les ouvriers du Sud-Doubs et avenants sur les salaires et classifications 1955-1961, accords des 22 janvier et 16 avril 1963 sur les congés payés, convention collective du 26 avril 1957 concernant les collaborateurs du Sud-Doubs et avenants sur les salaires 1957-1963, conventions collectives des ingénieurs et cadres du 28 octobre 1958 et du 1er septembre 1961, médiation entre la Fédération Nationale de l'Industrie Française de la Montre et la Fédération des Syndicats Chrétiens de l'Industrie Horlogère 1958, conventions collectives du 12 janvier 1970.
Contexte :
Revendications, négociations, accords > Accords nationaux et conventions collectives de la métallurgie > Accords nationaux > Conventions collectives
FB/1/479
,
1981-1987
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1987
,
Organisation : FGM.
sessions de l'inter France VI ; négociations de l'accord sur le droit syndical et les institutions représentatives du personnel du 26 mai 1983, avenant du 26 juin 1984 ; élections des représentants salariés au conseil d'administration 1984 ; résultats des élections professionnelles ; difficultés de reclassement d'un salarié après maladie professionnelle ; avis du comité central d'entreprise sur les réductions d'effectifs ; négociations sur les salaires et classifications, la composition du comité central d'entreprise.
Contexte :
Branches > Automobile, équipements, garages > Véhicules industriels > FranceV.I. Et R.V.I
FH/16/3
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1945-1992
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1992
,
Organisation : HACUITEX. Producteur : Branche Textile.
convention collective et accords sur les classifications de l'industrie du rouissage-teillage du lin (1945-1992) ; convention collective et accords sur les classifications des ETAM de la soierie (1945-1972) ; liste des accords nationaux faisant suite à la révision de la convention collective nationale de l'industrie textile du 27 février 1964 (1964-1967) ; tract de la branche bonneterie (1967) et accord du 23 février 1971 sur la révision de la classification professionnelle des agents de maîtrise de la branche bonneterie ; accords concernant l'industrie du moulinage (1969-1971) ; accord du 28 mai 1970 sur les classifications des agents de maîtrise du coton ; classification des agents de maîtrise et accord-cadre sur la révision de la classification professionnelle des agents de maîtrise du 12 mars 1970 ; avenant du 25 octobre 1971 relatif à la gravure à l'accord du 12 octobre 1970 sur la révision de la classification professionnelle des agents de maîtrise de la branche teinturerie et apprêts ; classification et accord du 12 octobre 1970 sur la révision de la classificatin professionnelle des agents de maîtrise de la branche teinturerie, impression et apprêts ; qualifications maîtrise filterie (3 mars 1972) et accord du 28 juillet 1983 portant révision de la classification des ouvriers de la branche filterie ; accord du 9 février 1971 sur la révision de la classification professionnelle des agents de maîtrise de la branche ouates et pansements, accord du 13 janvier 1983 portant révision de la classification ds ouvriers dans la branche des ouates et pansements ; classifications applicables au 1er septembre 1973 et accord de révision de la classification professionnelle des agents de maîtrise d'entretien ; accord et annexe du 6 octobre 1971 portant application à la branche ficellerie-corderie de l'accord-cadre du 12 mars 1970 sur la classification des agents de maîtrise ; classifications et accord du 9 décembre 1970 sur la révision de la classification professionnelle des agents de maîtrise de la branche jute ; accord du 28 janvier 1972 sur la révision de la classification professionnelle des agents de maîtrise de la branche tissage robe et draperie de laine (et FAS sur matériel de laine) ; accord du 24 septembre 1971 sur la révision de la classification professionnelle des agents de maîtrise de la branche filature de laine cardée.
Contexte :
Négociations et accords > Textile
FB/1/377
,
1956-1969
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1969
,
Organisation : FGM.
conventions collectives et accord d'établissement SNCASO de Rochefort du 4 juillet 1956 et du 29 octobre 1956, accord d'établissement de Saint-Nazaire du 18 juin 1956 et avenants, accord d'établissement de Bouguenais du 20 juillet 1956 ; accord d'entreprise du 7 juillet 1967, accord du 10 octobre 1968 sur les conditions de travail et d'emploi des cadres ; analyse comparative des accords d'entreprise Sud-Aviation, niveaux de salaires, classifications et avantages sociaux 1957-1969 ; résultats des élections des délégués du personnel à l'usine de Toulouse 1957-1965 ; désignations de représentants au comité central d'entreprise ; comptes rendus des réunions de comité central d'entreprise et avis sur la restructuration de l'industrie aéronautique 1958-1969, revendications pour la caisse de retraite CRISA, compte rendu de la session de l'inter Sud-Aviation de 1963, conflits du printemps 1963, grève du personnel horaire de Toulouse 1967, conflit de novembre-décembre 1969 pour le rattrapage du pouvoir d'achat.
Contexte :
Branches > Aéronautique > Conventions collectives
FB/1/525
,
1956-1967
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Communicable au bout de 25 ans à partir de 1967
,
Organisation : FGM.
comparaison des accords d'entreprises dans la construction navale 1960 ; barème des salaires 1959 ; classification du personnel ouvrier des Forges et Chantiers de la Méditerranée La Seyne 1961 ; résultats trimestriels d'application du contrat d'intéressement et du calcul du prix de revient industriel de l'heure de travail des ateliers à la Société Industrielle et Commerciale de Constructions Navales (SICCNA) à Saint-Malo 1956-1957, avant-projet d'accord d'entreprise SICCNA de mai 1958 ; accord Chantiers de l'Atlantique (Penhoët-Loire) du 26 avril 1956 et avenants de renouvellement 1957-1960, accord collaborateurs du 9 juillet 1956 et avenant du 11 octobre 1956, accord d'entreprise du 9 mai 1967 ; accord Forges et Chantiers de la Gironde du 5 juillet 1956, accord Ateliers et Chantiers de France (Dunkerque) du 30 septembre 1958, accords Ateliers et Chantiers de Dunkerque et Bordeaux du 20 février et 10 avril 1962 ; accord Chantiers de Construction Navale de Nantes du 15 décembre 1958 et accord "mensuels" du 30 avril 1963 ; accord Chantiers Navals de la Pallice des 5 juillet et 31 décembre 1957, accords Ateliers et Chantiers de Bretagne / Anciens Chantiers Dubigeon "ouvriers" et "mensuels" du 19 mai 1967, accord de salaire du 4 mai 1963.
Contexte :
Branches > Equipement pour l'industrie > Construction navale > Accords et actions dans les entreprises
FB/1/428
,
1986-1987
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1987
,
Organisation : FGM.
quelques comptes rendus de sessions, déclarations de la CFDT sur les orientations de la politique industrielle de Peugeot dans les réunions de comité central d'entreprise et de comité d'établissement, correspondance avec la Direction, élections professionnelles ; négociations de l'accord sur la diffusion des nouvelles technologies dans l'ensemble du groupe et la nouvelle organisation du travail 1986.
Contexte :
Branches > Automobile, équipements, garages > Automobile > Peugeot