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Bulletin du militant - Garages - Réparation de machines agricoles - Installations frigorifiques - Bijouterie - Orfèvrerie - Fabrication de jouets et voitures d'enfants. n° de 1955-1965 (manquent années 1958 à 1962). n° 1/66 à 4/87 (manquent n° de 1971, 1975, n° 1/77 et n° de fin 1985 et 1986) 1966-1987.

FBP/1/32 , 1955-1987 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1987 , Organisation : FGMM. Producteur : COMMUNICATION.  
Contexte :
Branches > Equipement pour l'industrie > Machinisme agricole et matériel de travaux publics > Réunions de branche et circulaires

Accords nationaux

FH/16/3 , 1945-1992 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1992 , Organisation : HACUITEX. Producteur : Branche Textile.  

convention collective et accords sur les classifications de l'industrie du rouissage-teillage du lin (1945-1992) ; convention collective et accords sur les classifications des ETAM de la soierie (1945-1972) ; liste des accords nationaux faisant suite à la révision de la convention collective nationale de l'industrie textile du 27 février 1964 (1964-1967) ; tract de la branche bonneterie (1967) et accord du 23 février 1971 sur la révision de la classification professionnelle des agents de maîtrise de la branche bonneterie ; accords concernant l'industrie du moulinage (1969-1971) ; accord du 28 mai 1970 sur les classifications des agents de maîtrise du coton ; classification des agents de maîtrise et accord-cadre sur la révision de la classification professionnelle des agents de maîtrise du 12 mars 1970 ; avenant du 25 octobre 1971 relatif à la gravure à l'accord du 12 octobre 1970 sur la révision de la classification professionnelle des agents de maîtrise de la branche teinturerie et apprêts ; classification et accord du 12 octobre 1970 sur la révision de la classificatin professionnelle des agents de maîtrise de la branche teinturerie, impression et apprêts ; qualifications maîtrise filterie (3 mars 1972) et accord du 28 juillet 1983 portant révision de la classification des ouvriers de la branche filterie ; accord du 9 février 1971 sur la révision de la classification professionnelle des agents de maîtrise de la branche ouates et pansements, accord du 13 janvier 1983 portant révision de la classification ds ouvriers dans la branche des ouates et pansements ; classifications applicables au 1er septembre 1973 et accord de révision de la classification professionnelle des agents de maîtrise d'entretien ; accord et annexe du 6 octobre 1971 portant application à la branche ficellerie-corderie de l'accord-cadre du 12 mars 1970 sur la classification des agents de maîtrise ; classifications et accord du 9 décembre 1970 sur la révision de la classification professionnelle des agents de maîtrise de la branche jute ; accord du 28 janvier 1972 sur la révision de la classification professionnelle des agents de maîtrise de la branche tissage robe et draperie de laine (et FAS sur matériel de laine) ; accord du 24 septembre 1971 sur la révision de la classification professionnelle des agents de maîtrise de la branche filature de laine cardée.

Contexte :
Négociations et accords > Textile

Accords nationaux et textes de références

FH/16/8 , 1977-2001 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 2001 , Organisation : HACUITEX. Producteur : Fédération Hacuitex.  

convention collective nationale (édition de 1982 et 1985), salaires dans l'habillement (1977-1982). Correspondance avec l'UIH (1980-1991) puis l'UFIH (1992-2001). Suivi du contrat d'études prévisionnelles de l'habillement : correspondance, comptes rendus de réunions du comité de pilotage, rapports, enquêtes du ministère du redéploiement industriel et du commerce extérieur (1984-1985), 1992-1993.

Contexte :
Négociations et accords > Habillement

Correspondance et comptes rendus de réunions de commissions paritaires, 1968-1997. Rapport Hacuitex pour la création d'un office national des cuirs, 1980 (environ). Négociations des accords nationaux

FH/16/11 , 1946-1997 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1997 , Organisation : HACUITEX. Producteur : Fédération Hacuitex.  

classifications ouvriers (1946-1973), convention collective (1956-1978), avenants salaires (1956-1990), commission emploi (1972-1976), avenants en faveur des ouvriers (1971-1991), avenants en faveur des ingénieurs et cadres (1958-1972), avenants en faveur des ETAM (1947-1978).

Contexte :
Négociations et accords > Cuirs et peaux

Négociations dans l'industrie de la chaussure

FH/17/5 , 1961-1997 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1997 , Organisation : HACUITEX. Producteur : Branche Cuir et Peaux.  

récapitulatif des conventions collectives existantes, conventions collectives inter-régions (1961-1968), procès verbaux des réunions de la commission paritaire d'interprétation (1969-1973),CCN et courriers (1968-1997), annexes cadres (1973-1978), avenants ETAM (1978), dossier concernant le chômage partiel (1984-1985).

Contexte :
Négociations et accords > Cuirs et peaux