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Conventions collectives et accords des industries métallurgiques et connexes des Bouches-du-Rhône

FB/1/176 , 1920-1971 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1971 , Organisation : FGM.  

statut du 27 avril 1920 régissant les rapports entre les industriels de la métallurgie, les constructeurs et réparateurs de navires de la région marseillaise et leurs ouvriers, extraits des conventions collectives "ouvriers" et "collaborateurs" de 1936 et 1937, accords du 8 juillet 1955 concernant les ingénieurs et cadres, conventions collectives "ouvriers" et "ETDAM" du 10 juillet 1964 et mise à jour après l'accord du 4 décembre 1969, accords sur les salaires ouvriers et ETAM 1960-1971, accords sur les salaires dans le commerce et la réparation automobile 1960-1967.

Contexte :
Revendications, négociations, accords > Accords nationaux et conventions collectives de la métallurgie > Accords nationaux > Conventions collectives

Conventions collectives et accords des industries métallurgiques du Rhône

FB/1/231 , 1936-1971 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1971 , Organisation : FGM.  

conventions collectives ouvrières du 3 août 1936 et 30 mai 1938, convention collective des ETAM du 3 novembre 1936, conventions collectives des ouvriers du 24 décembre 1953 et des ETAM du 12 juillet 1955 mises à jour en 1969, discussions paritaires 1966-1967, classifications des ETAM nov. 1968, accords du 21 juillet 1971 sur les taux effectifs garantis, projet de convention collective des garages 1955.

Contexte :
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Conventions collectives et accords des industries métallurgiques de la Côte d'Or

FB/1/181 , 1936-1964 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1964 , Organisation : FGM.  

conventions collectives du 27 octobre et 30 novembre 1936 concernant les ouvriers de Dijon et de la Côte-d'Or, hors Dijon, convention collective du 23 septembre 1937 concernant les ingénieurs, techniciens et agents de maîtrise, accords de mai 1951 sur les salaires des ouvriers et ETAM, convention collective du 18 mai 1955 et avenant "ouvriers", avenant "collaborateurs" du 25 janvier 1956, accord du 12 novembre 1959 sur le régime de retraite complémentaire, mises à jour de 1962, avenants de mars à juin 1963 sur les congés payés, avenants de décembre 1964 sur les frais de déplacement, accords sur les salaires du commerce et de la réparation automobile avril-juin 1951.

Contexte :
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Conventions collectives et accords des industries métallurgiques, mécaniques, électriques et connexes de l'Eure-et-Loir

FB/1/187 , 1936-1963 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1963 , Organisation : FGM.  

convention collective du 16 novembre 1936 concernant les ouvriers, convention collective du 8 février 1937 concernant les employés, convention collective du 11 décembre 1954 et avenants "ouvriers" et "collaborateurs", accords sur les salaires 1950-1960, avenant du 9 avril 1963 sur les congés payés.

Contexte :
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Conventions collectives et accords des industries métallurgiques, mécaniques et connexes de la Haute-Garonne

FB/1/190 , 1936-1962 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1962 , Organisation : FGM.  

convention collective du 1er octobre 1936 concernant les ETAM et ingénieurs des industries métallurgiques de Toulouse, convention collective du 17 juin 1938 concernant les ouvriers de la métallurgie toulousaine, convention collective du 27 juillet 1954, avenant "ouvriers horaires" du 9 juillet 1955, avenant "mensuels" du 15 janvier 1962, convention collective des ingénieurs et cadres du 26 avril 1961, accords sur les salaires 1956-1958, recommandations du médiateur dans le conflit relatif aux salaires 1956.

Contexte :
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Conventions collectives et accords des industries métallurgiques et mécaniques du Cher

FB/1/179 , 1936-1979 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1979 , Organisation : FGM.  

convention collective du 15 décembre 1936 pour les employés, techniciens et agents de maîtrise du canton de Vierzon, convention collective du 25 novembre 1938 pour les ouvriers du canton de Vierzon, convention collective du 5 novembre 1954 et avenant "ouvriers", avenant "collaborateurs" du 2 décembre 1954, accord du 24 décembre 1955 sur les congés payés, accords sur les salaires des ouvriers, ETAM et ingénieurs et cadres 1950-1961, convention collective des ingénieurs et cadres du 1er juillet 1961, accord du 6 juin 1963 sur les classifications et congés payés, mise à jour de 1976, accord du 10 octobre 1979 sur les salaires.

Contexte :
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Conventions collectives et accords des industries métallurgiques, mécaniques et connexes du Doubs

FB/1/184 , 1936-1970 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1970 , Organisation : FGM.  

convention collective du 20 août 1936 concernant les ouvriers du Doubs sauf l'arrondissement de Montbéliard et les cantons de Maiche et Russey, décision du 30 mars 1946 portant classification des ETAM dans la métallurgie de Côte d'Or, du Doubs, du Jura, de la Haute-Saône, de la Nièvre, de la Saône-et-Loire et de l'Yonne, accords sur les salaires 1950-1951, convention collective du 12 juillet 1955 concernant les ouvriers du Sud-Doubs et avenants sur les salaires et classifications 1955-1961, accords des 22 janvier et 16 avril 1963 sur les congés payés, convention collective du 26 avril 1957 concernant les collaborateurs du Sud-Doubs et avenants sur les salaires 1957-1963, conventions collectives des ingénieurs et cadres du 28 octobre 1958 et du 1er septembre 1961, médiation entre la Fédération Nationale de l'Industrie Française de la Montre et la Fédération des Syndicats Chrétiens de l'Industrie Horlogère 1958, conventions collectives du 12 janvier 1970.

Contexte :
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Conventions collectives et accords des industries métallurgiques, mécaniques et connexes de la Région Parisienne

FB/1/237 , 1936-1979 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1979 , Organisation : FGM.  

commentaires et texte de la convention collective des ETAM du 19 juillet 1936 prorogée par l'accord du 12 octobre 1938, convention collective du 16 juillet 1954 et avenants "ouvriers" et "collaborateurs" modifiés par les accords du 4 juillet 1962 et 25 mars 1963, extension du 11 août 1965, mise à jour de 1972, accords sur les salaires 1950-1979, conventions collectives des ingénieurs et cadres du 10 juin 1955 et du 30 décembre 1960, modification du 4 juillet 1962 et avenant du 22 avril 1964, accord du 21 janvier 1976 définissant un statut social unique se substituant aux anciens avenants "ouvriers" et "collaborateurs" et modification du 20 novembre 1979, convention collective du commerce et de la réparation automobile du 25 janvier 1957 et accords de salaires 1945-1963.

Contexte :
Revendications, négociations, accords > Accords nationaux et conventions collectives de la métallurgie > Accords nationaux > Conventions collectives

Convention collective et accords nationaux dans le commerce, la réparation, l'entretien et le ravitaillement de l'automobile, du cycle et du motocycle

FB/1/464 , 1936-1969 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1969 , Organisation : FGM.  

conventions collectives du commerce de l'automobile d'Eure-et-Loir, de Lille et de Gironde 1936-1938 ; accords de salaires dans la région parisienne 1950-1951 ; accord national du 26 juin 1956 ; conventions collectives départementales ou régionales et accords de salaires signés en application de l'accord national du 26 juin 1956 (dont convention collective du 25 janvier 1957 pour la région parisienne) 1957-1959 ; discussion d'un projet d'avenant relatif au régime de retraite complémentaire 1957 ; négociations de l'avenant cadres du 28 février 1958 ; convention collective nationale du 8 juillet 1968 ; convention collective nationale du 16 juin 1969.

Contexte :
Branches > Automobile, équipements, garages > Garages > Conventions collectives, accords et négociations

Conventions collectives et accords de la métallurgie du Nord, région de Lille

FB/1/219 , 1936-1979 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1979 , Organisation : FGM.  

convention collective des ETAM du 19 octobre 1936, convention collective des ouvriers du 24 juillet 1936, convention collective du 12 juin 1953, ses avenants "ouvriers", "collaborateurs" et "retraite complémentaire", mise à jour de 1961 et avenants 1955-1969, convention collective du 21 juillet 1970 et avenants "ouvriers" et "collaborateurs", accord du 18 mars 1970 sur les salaires dans les industries métallurgiques de Flandres et du Douaisis, accords du 14 décembre 1978 et du 18 juin 1979 sur la rémunération annuelle garantie dans les industries métallurgiques de Flandres et du Douaisis.

Contexte :
Revendications, négociations, accords > Accords nationaux et conventions collectives de la métallurgie > Accords nationaux > Conventions collectives

Conventions collectives et accords de la métallurgie de la Haute-Marne et de la Meuse

FB/1/208 , 1936-1965 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1965 , Organisation : FGM.  

convention collective du 1er octobre 1936 concernant les ouvriers du Comité métallurgique de Champagne (région de Wassy-Saint-Dizier), convention collective de la métallurgie de la Haute-Marne et de la Meuse du 6 juillet 1956, modifiée les 30 juin et 28 octobre 1965, accords du 27 février et du 14 mars 1958 sur les salaires.

Contexte :
Revendications, négociations, accords > Accords nationaux et conventions collectives de la métallurgie > Accords nationaux > Conventions collectives

Conventions collectives et accords de la métallurgie du Nord, région de Dunkerque

FB/1/218 , 1936-1962 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1962 , Organisation : FGM.  

convention collective des ETAM du 1er novembre 1936, convention collective des ouvriers du 14 décembre 1936, convention collective du 12 novembre 1936 modifiée le 26 juillet 1938 concernant le personnel de l'usine des Dunes, accord conventionnel du 13 décembre 1950 concernant les ouvriers, convention collective du 6 avril 1957, convention collective du 9 novembre 1962 et avenants "ouvriers" et "collaborateurs".

Contexte :
Revendications, négociations, accords > Accords nationaux et conventions collectives de la métallurgie > Accords nationaux > Conventions collectives

Conventions collectives et accords des industries métallurgiques et connexes de la Sarthe

FB/1/234 , 1936-1979 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1979 , Organisation : FGM.  

convention collective ouvrière du 23 juin 1936, accords du 12 décembre 1951 concernant les salaires des ETAM, convention collective du 30 novembre 1954, avenants "ouvriers" et "collaborateurs" du 12 février 1955, accords de mars 1958 sur les salaires et les congés, convention collective du 12 novembre 1969, avenants "ouvriers" et "collaborateurs", convention collective des ingénieurs et cadres du 29 décembre 1969, avenant du 30 novembre 1979 sur les salaires et rémunérations minimales hiérarchiques.

Contexte :
Revendications, négociations, accords > Accords nationaux et conventions collectives de la métallurgie > Accords nationaux > Conventions collectives

Conventions collectives et accords de la métallurgie de Meurthe-et-Moselle

FB/1/210 , 1936-1976 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1976 , Organisation : FGM.  

convention collective ouvrière de la grosse métallurgie du 29 juin 1936 révisée le 13 mai 1938, convention collective ouvrière des industries mécaniques, électriques, métalliques, de la Chaudronnerie et de la fonderie du 30 octobre 1936, convention collective du 3 juillet 1936 concernant les ouvriers des mines de fer de Meurthe-et-Moselle et de la Meuse, convention collective du 22 octobre 1936 concernant les collaborateurs de la grosse métallurgie et des mines de fer, conventions collectives du 22 mars 1955 (mises à jour de 1970 et 1974) et du 4 février 1976 pour la transformation des métaux.

Contexte :
Revendications, négociations, accords > Accords nationaux et conventions collectives de la métallurgie > Accords nationaux > Conventions collectives

Conventions collectives des industries aéronautiques

FB/1/372 , 1936-1955 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1955 , Organisation : FGM.  

contrat collectif ouvrier du 11 juin 1936 entre la Chambre Syndicale des Industries Aéronautiques et l'Union Syndicale des Travailleurs Métallurgistes, contrat collectif du 14 avril 1938 entre l'Union Syndicale des Industries Aéronautiques et la Fédération des Métaux, contrat collectif du 23 mai 1938 entre l'Union Syndicale des Industries Aéronautiques d'une part, et la Fédération Française des Syndicats Chrétiens d'Employés, Techniciens et Chefs de Service et la Fédération Française des Syndicats de la Métallurgie et Parties Similaires CFTC d'autre part, projet CFTC de convention collective nationale de l'aéronautique 1955.

Contexte :
Branches > Aéronautique > Conventions collectives