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Conventions collectives départementales, nationale et accords nationaux dans la branche Bijouterie Joaillerie Orfèvrerie

FB/1/559 , 1955-1979 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1979 , Organisation : FGM.  

convention collective de la bijouterie de la région parisienne du 12 mai 1955, avenants "ouvriers" et "collaborateurs" ; avenants et accords de salaires et de classifications 1955-1958 pour la Seine, Seine-et-Oise, Oise et Seine-et-Marne ; modification du 8 mai 1963 ; avenant "cadres" du 29 novembre 1966 ; convention collective de la bijouterie mécanique de Haute-Savoie du 27 mars 1961 ; extension de la convention collective de Paris au plan national le 11 juillet 1969 ; convention collective nationale du 5 juin 1970 modifiée le 26 mars 1971, accord national de mensualisation du 27 janvier 1971 ; refonte de la convention collective de 1973 ; accords nationaux 1972-1979 ; avenant unique "ouvriers - collaborateurs" annulant les anciens avenants, convention collective mise à jour en novembre 1978.

Contexte :
Branches > Bijouterie, joaillerie, orfèvrerie > Commission paritaire et convention collective

Conventions collectives et accords des industries métallurgiques, mécaniques et connexes du Doubs

FB/1/184 , 1936-1970 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1970 , Organisation : FGM.  

convention collective du 20 août 1936 concernant les ouvriers du Doubs sauf l'arrondissement de Montbéliard et les cantons de Maiche et Russey, décision du 30 mars 1946 portant classification des ETAM dans la métallurgie de Côte d'Or, du Doubs, du Jura, de la Haute-Saône, de la Nièvre, de la Saône-et-Loire et de l'Yonne, accords sur les salaires 1950-1951, convention collective du 12 juillet 1955 concernant les ouvriers du Sud-Doubs et avenants sur les salaires et classifications 1955-1961, accords des 22 janvier et 16 avril 1963 sur les congés payés, convention collective du 26 avril 1957 concernant les collaborateurs du Sud-Doubs et avenants sur les salaires 1957-1963, conventions collectives des ingénieurs et cadres du 28 octobre 1958 et du 1er septembre 1961, médiation entre la Fédération Nationale de l'Industrie Française de la Montre et la Fédération des Syndicats Chrétiens de l'Industrie Horlogère 1958, conventions collectives du 12 janvier 1970.

Contexte :
Revendications, négociations, accords > Accords nationaux et conventions collectives de la métallurgie > Accords nationaux > Conventions collectives

Convention collective et accords nationaux dans le commerce, la réparation, l'entretien et le ravitaillement de l'automobile, du cycle et du motocycle

FB/1/464 , 1936-1969 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1969 , Organisation : FGM.  

conventions collectives du commerce de l'automobile d'Eure-et-Loir, de Lille et de Gironde 1936-1938 ; accords de salaires dans la région parisienne 1950-1951 ; accord national du 26 juin 1956 ; conventions collectives départementales ou régionales et accords de salaires signés en application de l'accord national du 26 juin 1956 (dont convention collective du 25 janvier 1957 pour la région parisienne) 1957-1959 ; discussion d'un projet d'avenant relatif au régime de retraite complémentaire 1957 ; négociations de l'avenant cadres du 28 février 1958 ; convention collective nationale du 8 juillet 1968 ; convention collective nationale du 16 juin 1969.

Contexte :
Branches > Automobile, équipements, garages > Garages > Conventions collectives, accords et négociations

Accords nationaux

FH/16/3 , 1945-1992 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1992 , Organisation : HACUITEX. Producteur : Branche Textile.  

convention collective et accords sur les classifications de l'industrie du rouissage-teillage du lin (1945-1992) ; convention collective et accords sur les classifications des ETAM de la soierie (1945-1972) ; liste des accords nationaux faisant suite à la révision de la convention collective nationale de l'industrie textile du 27 février 1964 (1964-1967) ; tract de la branche bonneterie (1967) et accord du 23 février 1971 sur la révision de la classification professionnelle des agents de maîtrise de la branche bonneterie ; accords concernant l'industrie du moulinage (1969-1971) ; accord du 28 mai 1970 sur les classifications des agents de maîtrise du coton ; classification des agents de maîtrise et accord-cadre sur la révision de la classification professionnelle des agents de maîtrise du 12 mars 1970 ; avenant du 25 octobre 1971 relatif à la gravure à l'accord du 12 octobre 1970 sur la révision de la classification professionnelle des agents de maîtrise de la branche teinturerie et apprêts ; classification et accord du 12 octobre 1970 sur la révision de la classificatin professionnelle des agents de maîtrise de la branche teinturerie, impression et apprêts ; qualifications maîtrise filterie (3 mars 1972) et accord du 28 juillet 1983 portant révision de la classification des ouvriers de la branche filterie ; accord du 9 février 1971 sur la révision de la classification professionnelle des agents de maîtrise de la branche ouates et pansements, accord du 13 janvier 1983 portant révision de la classification ds ouvriers dans la branche des ouates et pansements ; classifications applicables au 1er septembre 1973 et accord de révision de la classification professionnelle des agents de maîtrise d'entretien ; accord et annexe du 6 octobre 1971 portant application à la branche ficellerie-corderie de l'accord-cadre du 12 mars 1970 sur la classification des agents de maîtrise ; classifications et accord du 9 décembre 1970 sur la révision de la classification professionnelle des agents de maîtrise de la branche jute ; accord du 28 janvier 1972 sur la révision de la classification professionnelle des agents de maîtrise de la branche tissage robe et draperie de laine (et FAS sur matériel de laine) ; accord du 24 septembre 1971 sur la révision de la classification professionnelle des agents de maîtrise de la branche filature de laine cardée.

Contexte :
Négociations et accords > Textile

Enquêtes sur les salaires dans la métallurgie

FB/1/335 , 1955-1967 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1967 , Organisation : FGM.  

rapport du 29ème congrès fédéral sur l'évolution et les problèmes de salaires en 1955 ; questionnaire-type, résultats de l'enquête de 1960 sur les mensuels ; résultats des enquêtes de 1964 dans les secteurs de l'aéronautique, de la construction électrique, des fils et câbles, de la mécanique de la région parisienne et des ouvriers de Franche-Comté ; résultats de l'enquête de 1965 sur le personnel horaire, les employés, techniciens et agents de maîtrise et les mensuels des Chantiers de l'Atlantique ; résultats de l'enquête de 1967 sur le personnel horaire, les gratifications.

Contexte :
Revendications, négociations, accords > Action revendicative > Salaires > Enquêtes salaires

Sessions et actions de l'inter Peugeot

FB/1/428 , 1986-1987 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1987 , Organisation : FGM.  

quelques comptes rendus de sessions, déclarations de la CFDT sur les orientations de la politique industrielle de Peugeot dans les réunions de comité central d'entreprise et de comité d'établissement, correspondance avec la Direction, élections professionnelles ; négociations de l'accord sur la diffusion des nouvelles technologies dans l'ensemble du groupe et la nouvelle organisation du travail 1986.

Contexte :
Branches > Automobile, équipements, garages > Automobile > Peugeot

38ème Congrès de la Fédération Générale de la Métallurgie CFDT, 5-8 février 1981, La Rochelle, exposition "Libertés dans le monde" en collaboration avec la CISE

FB/1/27 , 1959-1981 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1981 , Organisation : FGM. Producteur : SECRETARIAT GENERAL.  

présentation des montages audiovisuels "Libertés" projetés lors de la soirée internationale, organisation matérielle et présentation de l'exposition, conférences de presse, notes de lancement de la campagne "Luttons pour les Libertés". Ordres du jour, quelques notes préparatoires et procès-verbaux des réunions du Bureau Fédéral de la Métallurgie (1959-octobre 1960) : accord avec la Fédération des Employés et les ETAM Métallurgie sur la fédération d'industrie, réflexion sur l'unité et l'avenir de la CFTC, structuration de la fédération, suivi de l'évolution des timbres, définition du plan de travail fédéral et de la formation syndicale, suivi de l'action revendicative et de l'activité internationale ; position sur l'intéressement des travailleurs à l'entreprise ; résultats d'élections des délégués du personnel ; question de l'unité avec les autres organisations syndicales ; politique des responsables.

Contexte :
Administration et fonctionnement > Réunions statutaires > Conseil fédéral

Actions au sein de Citroën

FB/1/418 , 1983-1984 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1984 , Organisation : FGM.  

travaux de la "commission des libertés", négociations sur les qualifications, les classifications et l'évolution de carrière 1983 ; lutte contre la suppression de 2937 emplois ouvriers dans la région parisienne et pour la réduction du temps de travail à 35 heures, occupation de l'usine d'Aulnay 1984 ; négociations sur les classifications des ouvriers et des ETAM ; dossier établi contre le licenciement de militants CFDT protégés à l'usine de Levallois ; résultats d'élections professionnelles.

Contexte :
Branches > Automobile, équipements, garages > Automobile > Citroën
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