Convention collective de la métallurgie du Nord, région de Roubaix-Tourcoing
avenants "ouvriers" et "ETAM" à la convention collective, avril 1957-1963.
avenants "ouvriers" et "ETAM" à la convention collective, avril 1957-1963.
convention collective des collaborateurs du 1er décembre 1954, convention collective des ouvriers du 1er août 1955, convention collective du 11 octobre 1976, accord du 25 juin 1979 sur les salaires, accord de 1965 sur les salaires dans les garages
conventions collectives ouvrières du 3 août 1936 et 30 mai 1938, convention collective des ETAM du 3 novembre 1936, conventions collectives des ouvriers du 24 décembre 1953 et des ETAM du 12 juillet 1955 mises à jour en 1969, discussions paritaires 1966-1967, classifications des ETAM nov. 1968, accords du 21 juillet 1971 sur les taux effectifs garantis, projet de convention collective des garages 1955.
conventions collectives du 27 octobre et 30 novembre 1936 concernant les ouvriers de Dijon et de la Côte-d'Or, hors Dijon, convention collective du 23 septembre 1937 concernant les ingénieurs, techniciens et agents de maîtrise, accords de mai 1951 sur les salaires des ouvriers et ETAM, convention collective du 18 mai 1955 et avenant "ouvriers", avenant "collaborateurs" du 25 janvier 1956, accord du 12 novembre 1959 sur le régime de retraite complémentaire, mises à jour de 1962, avenants de mars à juin 1963 sur les congés payés, avenants de décembre 1964 sur les frais de déplacement, accords sur les salaires du commerce et de la réparation automobile avril-juin 1951.
accord du 10 avril 1963 sur les congés payés, accords sur les salaires dans les garages 1961-1962.
convention collective du 1er octobre 1936 concernant les ETAM et ingénieurs des industries métallurgiques de Toulouse, convention collective du 17 juin 1938 concernant les ouvriers de la métallurgie toulousaine, convention collective du 27 juillet 1954, avenant "ouvriers horaires" du 9 juillet 1955, avenant "mensuels" du 15 janvier 1962, convention collective des ingénieurs et cadres du 26 avril 1961, accords sur les salaires 1956-1958, recommandations du médiateur dans le conflit relatif aux salaires 1956.
convention collective du 10 novembre 1954, avenants "ouvriers" et "collaborateurs", accord du 16 octobre 1962 sur les salaires, congés et indemnités de départ, convention collective du 14 décembre 1962, avenants "ouvriers" et "collaborateurs", avenant du 5 avril 1963 sur les congés payés, mise à jour de 1968, convention collective des ingénieurs et cadres du 4 juillet 1961 modifiée le 12 mars 1963, projet patronal d'unification des statuts des personnels ouvrier et mensuel 1976.
accord du 13 mars et 23 avril 1951 sur les salaires, convention collective du 1er avril 1957, avenants "ouvriers" et "collaborateurs" des 9 mai et 13 juin 1957, convention collective du 11 juillet 1973 et avenants "ouvriers" et "collaborateurs", avenant du 10 mai 1963 sur les congés payés.
convention collective des ouvriers du 13 novembre 1953, convention collective des collaborateurs du 26 mai 1954 et avenant du 6 décembre 1955, accords sur les salaires 1958-1960, accord du 22 mai 1962 sur le régime de retraite complémentaire, accord du 22 avril 1963 sur les congés payés, accord du 3 avril 1968 sur les classifications des collaborateurs, convention collective du 27 juillet 1971
convention collective du 8 octobre 1953 et mise à jour de janvier 1963, avenants "ETAM" et "Ingénieurs et cadres" des 13 février 1957 et 17 septembre 1962, accords sur les salaires 1957-1961, accord du 15 juin 1966 sur les indemnités de licenciement et les classifications, convention collective du 21 janvier 1977 et avenant "mensuels", avenant du 10 mai 1976 unifiant les statuts des ouvriers et mensuels, accords de 1978 et 1979 sur les rémunérations annuelles garanties.
convention collective ouvrière du 23 juin 1936, accords du 12 décembre 1951 concernant les salaires des ETAM, convention collective du 30 novembre 1954, avenants "ouvriers" et "collaborateurs" du 12 février 1955, accords de mars 1958 sur les salaires et les congés, convention collective du 12 novembre 1969, avenants "ouvriers" et "collaborateurs", convention collective des ingénieurs et cadres du 29 décembre 1969, avenant du 30 novembre 1979 sur les salaires et rémunérations minimales hiérarchiques.
convention collective du 15 avril 1955 et avenant "ouvriers" et "collaborateurs", mise à jour de juillet 1970, accords sur les salaires 1957-1967, accord du 5 avril 1963 sur les congés payés, accord du 3 juin 1966 sur les salaires dans les garages.
convention collective du 1er octobre 1936 concernant les ouvriers du Comité métallurgique de Champagne (région de Wassy-Saint-Dizier), convention collective de la métallurgie de la Haute-Marne et de la Meuse du 6 juillet 1956, modifiée les 30 juin et 28 octobre 1965, accords du 27 février et du 14 mars 1958 sur les salaires.
conventions collectives du 18 avril, 23 mai et 19 octobre 1955 concernant les ouvriers et ETAM de la région de Bayonne, accords sur les salaires 1961-1963, convention collective du 9 octobre 1956 pour la région de Pau-Oloron.