Toutes les ressources ACCORD D'ENTREPRISE 51 résultats (4ms)

travaux de la commission fédérale de classification 1947-1949, projet CFTC et projet commun CGT - CFTC - FO - CGC de convention collective et de classifications 1950, état de la discussion du projet de convention collective nationale dressé par l'UIMM en avril 1949, note de la CFTC et de la CISC sur la pratique générale des conventions collectives 1958, n° spécial du Bulletin aux Militants sur deux années d'accords d'entreprises 1958, textes législatifs sur le droit du travail 1959, étude du CIERP sur les dispositions législatives des clauses principales des conventions collectives 1963, réunions sur la convention collective nationale 1968, réforme de la loi du 11 février 1950 sur les conventions collectives 1971, manuel de formation de la FIOM sur les négociations collectives et les syndicats de la métallurgie 1971, accords du 13 décembre 1972 et du 21 mars 1973 sur le champ d'application des accords nationaux dans la métallurgie, accords nationaux de la métallurgie au 15 mai 1973, résultats de l'enquête sur les conventions collectives territoriales 1975, projets FGM et FTM de convention collective nationale 1977.

résultats des élections au comité d'entreprise et des délégués du personnel 1950-1962, rapport sur les incidents aux Ateliers et Chantiers de la Seine-Maritime 1956, notes et déclarations syndicales sur la situation des Ateliers et Chantiers de Nantes 1960-1965, revue de presse sur l'évolution économique des principaux chantiers navals 1966-1970.

accord sur les salaires du 13 janvier 1951 concernant le personnel horaire de l'usine des Dunes et accord d'entreprise Aciéries et Forges de Firminy, établissement des Dunes du 8 février 1957 ; négociations de l'accord Compagnie des Ateliers et Forges de la Loire du 29 juin 1956 et prorogations 1957-1959, accord du 6 décembre 1960 ; projet et accord Forges et Aciéries de Bonpertuis du 9 juin 1961 ; négociations de l'accord Ets J.J. Carnaud et Forges de Basse-Indre du 31 juillet 1956 et avenants 1957-1963 ; étude CIERP sur les possibilités de mise en place d'un système d'intéressement collectif à la fonderie Grenier 1954, accords Grenier de mars 1956 et d'avril 1958.

accords Le Matériel Electrique SW du 22 avril 1960 et du 1er mai 1961, avenant cadres et projet d'accord de juin 1963 ; accords Merlin-Gerin 1961-1970 ; accord Laboratoires Derveaux 1957-1958 ; accord Cie des Compteurs du 22 décembre 1961, accords Cie des Compteurs de Montrouge du 18 novembre 1955 et du 8 avril 1959 ; accord Cie de Construction Electrique du 6 juin 1957 ; accords E. Clemessy du 12 octobre 1956 et du 1er juin 1962 ; accords Leroy Somer du 1er juin 1966 et du 23 septembre 1968 ; accords REVIMA 1962-1966.

accords d'entreprise du 15 septembre 1955, du 15 décembre 1958, du 3 janvier 1967, du 27 mars 1970 et du 17 janvier 1973 ; referendum sur l'institution d'un régime de retraite complémentaire 1956 ; étude sur les salaires ouvriers 1959 ; statuts de l'association pour la gestion d'un fonds de régularisation de ressources et accords concernant ce fonds 1959-1966 ; accords sur les congés payés 1959-1963 ; procès-verbal de fin de discussion en juin 1968 ; accord du 16 mai 1969 sur l'exercice du droit syndical, avenants du 17 janvier 1973, du 2 juin 1980 et du 16 novembre 1983; accord sur les horaires réduits spéciaux de fin de semaine du 13 décembre 1983 ; accord sur les conseils d'atelier du 12 juillet 1984 ; projet d'accord cadre sur l'emploi 1984 ; accords sur l'intéressement 1986 ; accord sur l'indemnisation du chômage partiel.

accord d'entreprise du 28 décembre 1955 ; création, statuts et règlement intérieur de la caisse de retraite ; reconduction de l'accord d'entreprise de 1955 en 1958 ; avenant du 18 mars 1959 ; accord du 29 mars 1961 ; tableau comparatif des avantages sociaux des comités d'établissements 1964 ; propositions d'accord de mai-juin 1968 ; résumé des avantages sociaux des personnels SNECMA et SEPR 1969 ; négociations sur le droit d'expression, la réduction du temps de travail et les salaires 1982-1987.

projet de révision de l'accord Forges d'Hennebont 1957 ; correspondance relative aux négociations d'un accord d'entreprise Lorraine Escaut 1956 ; accord Pennaroya, établissement de Noyelles-Godault, du 28 mars 1963 ; accord Société des Aciers Fins de l'Est (SAFE) du 17 février 1963 ; négociations de l'accord Société des Forges et Ateliers du Creusot (SFAC) du 9 novembre 1961 ; extrait de l'accord Société Métallurgique de Normandie (SMN) du 25 janvier 1956 ; négociations de l'accord Société d'Electro-chimie, d'Electro-métallurgie et des Aciéries Electriques d'Ugine du 14 mars 1956 et de la convention collective des ETAM du 12 juin 1956, négociations de l'accord du 26 mars 1958, avenant du 20 octobre 1960 à la convention collective ETAM du 12 juin 1956.

comparaison des accords d'entreprises dans la construction navale 1960 ; barème des salaires 1959 ; classification du personnel ouvrier des Forges et Chantiers de la Méditerranée La Seyne 1961 ; résultats trimestriels d'application du contrat d'intéressement et du calcul du prix de revient industriel de l'heure de travail des ateliers à la Société Industrielle et Commerciale de Constructions Navales (SICCNA) à Saint-Malo 1956-1957, avant-projet d'accord d'entreprise SICCNA de mai 1958 ; accord Chantiers de l'Atlantique (Penhoët-Loire) du 26 avril 1956 et avenants de renouvellement 1957-1960, accord collaborateurs du 9 juillet 1956 et avenant du 11 octobre 1956, accord d'entreprise du 9 mai 1967 ; accord Forges et Chantiers de la Gironde du 5 juillet 1956, accord Ateliers et Chantiers de France (Dunkerque) du 30 septembre 1958, accords Ateliers et Chantiers de Dunkerque et Bordeaux du 20 février et 10 avril 1962 ; accord Chantiers de Construction Navale de Nantes du 15 décembre 1958 et accord "mensuels" du 30 avril 1963 ; accord Chantiers Navals de la Pallice des 5 juillet et 31 décembre 1957, accords Ateliers et Chantiers de Bretagne / Anciens Chantiers Dubigeon "ouvriers" et "mensuels" du 19 mai 1967, accord de salaire du 4 mai 1963.

accords d'entreprise SFAC du 3 novembre 1961 et du 31 janvier 1964, convention de coopération avec le FNE du 12 mai 1965 ; accord d'établissements Le Creusot et Montchanin du 30 mars 1967 ; sessions de l'inter SFAC 1961, 1963 et 1969 ; accords d'entreprise CAFL du 29 juin 1956 et du 6 décembre 1960, accord d'entreprise Aciéries et Forges de Firminy du 2 juillet 1957, enquête d'octobre 1966 sur les salaires, les effectifs par catégorie et les outils de production à la CAFL, correspondance avec les sections CAFL du Boucau 1960-1961, des Dunes (Dunkerque) 1962 ; notes et rapport au CCE sur la situation économique des deux entreprises 1962-1969 ; répartition des sièges aux CCE

accord d'entreprise du 9 mars 1956, projet syndical d'amélioration et renouvellement du 1er mars 1958, accord du 17 octobre 1962 et du 31 décembre 1963, projets d'accord d'entreprise présentés par l'inter CFDT en août 1963, septembre 1967 et juillet 1968, mensualisation du personnel ouvrier en mars 1967, avantages sociaux en vigueur à Saint-Cloud et Mérignac en 1967, accord du 7 juin 1968.

accord du 17 juillet 1956, accord du 30 juin 1958, constitution d'un fonds de régularisation de l'emploi 1958-1959, avenant collaborateur à la convention du 4 août 1959, accord du 15 juin 1961, convention collective, avenants "collaborateurs" et "horaires" de février 1964.

conventions collectives et accord d'établissement SNCASO de Rochefort du 4 juillet 1956 et du 29 octobre 1956, accord d'établissement de Saint-Nazaire du 18 juin 1956 et avenants, accord d'établissement de Bouguenais du 20 juillet 1956 ; accord d'entreprise du 7 juillet 1967, accord du 10 octobre 1968 sur les conditions de travail et d'emploi des cadres ; analyse comparative des accords d'entreprise Sud-Aviation, niveaux de salaires, classifications et avantages sociaux 1957-1969 ; résultats des élections des délégués du personnel à l'usine de Toulouse 1957-1965 ; désignations de représentants au comité central d'entreprise ; comptes rendus des réunions de comité central d'entreprise et avis sur la restructuration de l'industrie aéronautique 1958-1969, revendications pour la caisse de retraite CRISA, compte rendu de la session de l'inter Sud-Aviation de 1963, conflits du printemps 1963, grève du personnel horaire de Toulouse 1967, conflit de novembre-décembre 1969 pour le rattrapage du pouvoir d'achat.

accord du 1er avril 1957, accord d'établissement de l'usine des Mureaux du 4 avril 1957 et avenant d'extension et de modification, avenant d'extension et de modification du 5 mars 1959 pour l'usine de Méaulte, accords d'établissement de l'usine de Châtillon-sous-Bagneux du 13 décembre 1967 et du 27 juin 1968, désignation des représentants CFDT au comité central d'entreprise 1965-1969, enquête sur les salaires et avantages sociaux 1965-1969, mémoire des syndicats CFDT-CGT-FO sur l'avenir de l'usine technique de Chatillon 1967.

projet de la direction et contre-projet des syndicats.