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Conventions collectives et accords des industries métallurgiques, mécaniques et connexes de l'Oise

FB/1/223 , 1954-1963 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1963 , Organisation : FGM.  

convention collective du 8 septembre 1954 et avenants "ouvriers" et "collaborateurs" pour la région creilloise, convention collective des ingénieurs et cadres du 20 juin 1955, accords du 26 mars et du 8 mai 1963 sur les congés payés.

Contexte :
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Accords dans les industries métallurgiques, mécaniques et connexes de l'Orne

FB/1/224 , 1961-1963 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1963 , Organisation : FGM.  

accord du 10 avril 1963 sur les congés payés, accords sur les salaires dans les garages 1961-1962.

Contexte :
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Conventions collectives et accords des industries métallurgiques, mécaniques, électriques et connexes de l'Eure-et-Loir

FB/1/187 , 1936-1963 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1963 , Organisation : FGM.  

convention collective du 16 novembre 1936 concernant les ouvriers, convention collective du 8 février 1937 concernant les employés, convention collective du 11 décembre 1954 et avenants "ouvriers" et "collaborateurs", accords sur les salaires 1950-1960, avenant du 9 avril 1963 sur les congés payés.

Contexte :
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Convention collective et accords de la sidérurgie de Meurthe-et-Moselle

FB/1/211 , 1946-1968 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1968 , Organisation : FGM.  

statut de 1946 des ingénieurs et cadres supérieurs de l'industrie sidérurgique et des mines de fer de l'Est et refonte de 1959, convention collective du 31 juillet 1954 et avenants "ouvriers" et "collaborateurs", mises à jour de mars 1961 et juillet 1965, projet de mise à jour de la classification des collaborateurs des usines sidérurgiques de Moselle et de Meurthe-et-Moselle 1961, accords du 30 avril 1968 relatifs à la réduction du temps de travail hebdomadaire à 42 heures en moyenne annuelle.

Contexte :
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Conventions collectives et accords de la métallurgie de la Nièvre

FB/1/214 , 1953-1971 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1971 , Organisation : FGM.  

convention collective des ouvriers du 13 novembre 1953, convention collective des collaborateurs du 26 mai 1954 et avenant du 6 décembre 1955, accords sur les salaires 1958-1960, accord du 22 mai 1962 sur le régime de retraite complémentaire, accord du 22 avril 1963 sur les congés payés, accord du 3 avril 1968 sur les classifications des collaborateurs, convention collective du 27 juillet 1971

Contexte :
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Accords nationaux et textes de références

FH/16/8 , 1977-2001 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 2001 , Organisation : HACUITEX. Producteur : Fédération Hacuitex.  

convention collective nationale (édition de 1982 et 1985), salaires dans l'habillement (1977-1982). Correspondance avec l'UIH (1980-1991) puis l'UFIH (1992-2001). Suivi du contrat d'études prévisionnelles de l'habillement : correspondance, comptes rendus de réunions du comité de pilotage, rapports, enquêtes du ministère du redéploiement industriel et du commerce extérieur (1984-1985), 1992-1993.

Contexte :
Négociations et accords > Habillement

Conventions collectives et accords des industries métallurgiques, mécaniques, électriques et connexes de la Loire et de la Haute-Loire (arrondissement d'Yssingeaux)

FB/1/200 , 1954-1979 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1979 , Organisation : FGM.  

convention collective ouvrière du 26 avril 1954, avenants sur les salaires ouvriers et les congés payés 1957-1965, mises à jour de juin 1965 et de mars 1970, convention collective du 29 juin 1955 pour les mensuels et avenants sur les salaires et congés payés 1958-1967, accord du 18 mars 1958 sur le régime de retraite complémentaire pour les ouvriers et les mensuels, convention collective des ingénieurs et cadres du 1er octobre 1956, accords de 1979 sur les rémunérations minimales hiérarchiques.

Contexte :
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Conventions collectives et accords de la métallurgie du Nord, région de Valenciennes

FB/1/222 , 1937-1980 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1980 , Organisation : FGM.  

convention collective ouvrière du 13 janvier 1937, négociations en vue de la révision de la convention collective du 12 juillet 1955, convention collective du 12 juillet 1955 modifiée le 7 juillet 1964 et avenants "ouvriers" et "mensuels", accord du 15 mars 1958 sur les classifications des mensuels, accords du 23 février 1970 sur les salaires, avenant du 13 juillet 1976 sur l'unification des statuts "ouvriers" et "mensuels", accords du 27 novembre 1979 et du 12 février 1980 sur les rémunérations minimales hiérarchiques.

Contexte :
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Convention collective et accords des industries métallurgiques de la Dordogne

FB/1/183 , 1957-1970 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1970 , Organisation : FGM.  

convention collective du 26 juillet 1957 et avenant "ouvriers", avenant n° 1 du 12 janvier 1970 sur les salaires et les congés payés

Contexte :
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Conventions collectives et accords des industries métallurgiques, mécaniques et connexes de la Haute-Savoie

FB/1/236 , 1937-1979 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1979 , Organisation : FGM.  

convention collective du 16 mars 1937 concernant les ouvriers de la région d'Annemasse et Cluses, convention collective du 16 juin 1955 modifiée par l'accord du 6 avril 1963, avenants "ouvriers" et "collaborateurs", accords sur les salaires 1955-1963, convention collective des ingénieurs et cadres du 1er juillet 1961 mise à jour en août 1973, accord du 4 janvier 1974 sur les salaires, avenant du 13 juillet 1976 à la convention du 2 février 1976, accord du 12 novembre 1979 sur les rémunérations minimales hiérarchiques.

Contexte :
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Conventions collectives et accords des industries métallurgiques, mécaniques et connexes des Ardennes

FB/1/174 , 1936-1970 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1970 , Organisation : FGM.  

convention collective des techniciens, agents de maîtrise, ingénieurs et employés de 1936, convention collective du 12 novembre 1954 et avenant "ouvriers" et "collaborateurs", convention collective des ingénieurs et cadres supérieurs de 1961, avenants à l'accord du 12 janvier 1956 sur les salaires 1961-1966, avenants de 1957 sur le régime de retraite complémentaire, accords sur les salaires dans la branche "garages" 1960-1961, avenants du 28 mars 1963 et du 26 novembre 1969 sur les congés payés, mises à jour de 1970.

Contexte :
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Conventions collectives et accords de la métallurgie du Nord, région de Douai

FB/1/217 , 1937-1970 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1970 , Organisation : FGM.  

convention collective des ouvriers du 30 juin 1937, convention collective du 19 mai 1954 et avenants "ouvriers" et "collaborateurs", accord du 5 avril 1963 sur les congés payés, convention collective au 21 juillet 1970 et avenants "ouvriers" et "collaborateurs".

Contexte :
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Conventions collectives et accords de la métallurgie de la Haute-Marne et de la Meuse

FB/1/208 , 1936-1965 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1965 , Organisation : FGM.  

convention collective du 1er octobre 1936 concernant les ouvriers du Comité métallurgique de Champagne (région de Wassy-Saint-Dizier), convention collective de la métallurgie de la Haute-Marne et de la Meuse du 6 juillet 1956, modifiée les 30 juin et 28 octobre 1965, accords du 27 février et du 14 mars 1958 sur les salaires.

Contexte :
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Réforme des PTT, textes et positions sur la réforme des PTT

FT/20/18 , 1990 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1990 , Organisation : FUPT.  

interventions de la fédération et conférence de presse : manifeste "30 mois pour gagner", communiqués de presse, débats dans les régions au sein des conseils régionaux (mars 1990) ; avant projet de loi, 1ère mouture (24 janvier 1990), 2nde mouture (9 février 1990), texte définif (9 juillet 1990) : coupures de presse, documents de travail, projet de loi, textes ; autonomie de gestion (19 février 1990) ; signature de l'accord du 9 juillet 1990 sur le cadre général de la réforme des classifications du personnel des PTT et ses suites : correspondance, coupures de presse.

Contexte :
Action revendicative > PTT

Conventions collectives et accords des industries métallurgiques et connexes de la Sarthe

FB/1/234 , 1936-1979 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1979 , Organisation : FGM.  

convention collective ouvrière du 23 juin 1936, accords du 12 décembre 1951 concernant les salaires des ETAM, convention collective du 30 novembre 1954, avenants "ouvriers" et "collaborateurs" du 12 février 1955, accords de mars 1958 sur les salaires et les congés, convention collective du 12 novembre 1969, avenants "ouvriers" et "collaborateurs", convention collective des ingénieurs et cadres du 29 décembre 1969, avenant du 30 novembre 1979 sur les salaires et rémunérations minimales hiérarchiques.

Contexte :
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