Toutes les ressources Vegas Delphine 19 résultats (3ms)

4ème Forum des CHSCT au Parc Floral de Paris les 4-5 octobre 1990 

CDAR/46/1 , 1989-1990 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1990 , Organisation : Confédération. Producteur : Département Activités Revendicatives (DAR) / Section Actualités Revendicatives.  

cahier des charges, subventions, procès-verbaux des réunions (1989-1990).

Dossier sur le CNPF 

CDAR/46/10 , 1970-1994 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1994 , Organisation : Confédération. Producteur : Département Activités Revendicatives (DAR) / Section Actualités Revendicatives.  

notes, articles de presse (1985-1994), brochures du CNPF « Groupe de l'entreprise » de mai 1970 à décembre 1974 (n°1 à 13).

Dossier sur les Comités d'entreprise des groupes européens 

CDAR/90/2 , 1991-1996 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1996 , Organisation : Confédération. Producteur : Service Travail Emploi Formation (TEF) / Délégation PME.  

correspondance, accords concernant les Comités d'entreprise européens (1991-1996).

Participation de la CFDT aux colloques organisés par Europe et Société de 1992 à 1994 

CDAR/46/11 , 1992-1994 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1994 , Organisation : Confédération. Producteur : Département Activités Revendicatives (DAR) / Section Actualités Revendicatives.  

notes de travail (1992-1994), cahiers de la Fondation n° 25 de juin 1992 « Après Maastricht, quel espace contractuel européen ? » et n° 35 de décembre 1994 « L'Allemagne, la France et l'Union Européenne ».

Négociations de branches sur les bas salaires et les classifications 

CDAR/90/7 , 1990-1993 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1993 , Organisation : Confédération. Producteur : Service Travail Emploi Formation (TEF) / Délégation PME.  

correspondance, notes manuscrites, documents de travail et procès verbaux réunions de la commission nationale négociation collective sur les salaires du 28 mars 1990,du 28 mars 1991 et du 28 juin 1993, bilans des négociations (octobre 1991-juin 1993).

Rencontre CFDT des négociateurs de branches « salaire + qualification » le 4 décembre 1990 

CDAR/90/6 , 1990 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1990 , Organisation : Confédération. Producteur : Service Travail Emploi Formation (TEF) / Délégation PME.  

correspondance, notes et réunions préparatoires, notes de travail pour revaloriser les bas salaires et rénover les classifications, programme de la rencontre, listes des participants par fédéraions, introduction de Nicole Notat, intervention de Jean Kaspar secrétaire général, bilan de la rencontre, listes des 63 conventions.

5ème Forum des CHSCT au Parc Floral de Paris les 24-26 mars 1993 

CDAR/46/3 , 1993 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1993 , Organisation : Confédération. Producteur : Département Activités Revendicatives (DAR) / Section Actualités Revendicatives.  

subventions, finances, stands, trophées, débats, revue de presse externe.