CDAR/46/4
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1992-1993
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Communicable au bout de 25 ans à partir de 1993
,
Organisation : Confédération. Producteur : Département Activités Revendicatives (DAR) / Section Actualités Revendicatives.
procès-verbaux des réunions (1992), convocations, catalogue.
CDAR/90/4
,
1991-1999
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1999
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Travail Emploi Formation (TEF) / Délégation PME.
correspondance, notes manuscrites et notes de synthèse CFDT concernant le projet de loi sur les comités d'entreprise européens (1995-1996), presse CFDT sur les CE européens (1991-1995), guide CFDT du comité d'entreprise européen (octobre 1995),dossier sur l'affaire Renault-Vilvorde (1997), bulletin de la revue CFDT « Action Juridique » sur le Comité d'entreprise européen (mars 1998), guide de présentation de la formation des représentants CFDT aux CE européens à Bierville les 7-8 avril 1999.
CDAR/90/3
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1994-1995
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Communicable
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Organisation : Confédération. Producteur : Service Travail Emploi Formation (TEF) / Délégation PME.
inventaire de l'Institut Syndical Européen (ISE) sur les comités d'entreprise européens (1994), documents (en portugais) et compte rendu du séminaire organisé par la confédération syndicale portugaise (CGTP) à Lisbonne les 20-21 octobre 1995 sur les comités d'entreprise européens, dossier sur le 6ème forum des CE-CHSCT à La Villette les 7-9 mars 1995.
CDAR/90/5
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1994-1999
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1999
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Travail Emploi Formation (TEF) / Délégation PME.
notes CFDT sur les CE européens (1994-1995), dossier sur les rencontres nationales du CELIC sur les CE européens à Paris les 16-17 janvier 1996, documents de travail CELIC/FORUM CE sur la formation Europe les 25-26 mars 1997, documents de travail pour le séminaire de la Confédération européenne des syndicats (CES) sur "Les relations profesionnelles dans les petites et moyennes entreprises en Europe" des 30 janvier-1er février à Paris/Bierville (1997), brochure et rapport sur les CE européens (1998-1999), rapport confédéral sur les CE européens : un outil pour un dialogue social européen contractuel (juin 1998),rapport d'étude CFDT sur les CE européens (juin 1999).
