CDAR/92/4
,
1985-1991
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1991
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Travail Emploi Formation (TEF).
listes des participants, procès-verbaux des réunions du 28 juin 1985 au 1er octobre 1991.
CDAR/92/5
,
1991-1994
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1994
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Travail Emploi Formation (TEF).
listes des participants, procès-verbaux des réunions du 28 novembre 1991 au 8 décembre 1994.
CDAR/92/6
,
1995-1997
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1997
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Travail Emploi Formation (TEF).
listes des participants, procès-verbaux des réunions du 8 septembre 1995 au 15 décembre 1997.
CDAR/92/7
,
1998-1999
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1999
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Travail Emploi Formation (TEF).
listes des participants, procès-verbaux des réunions du 5 février 1998 au 1er juillet 1999.
CDAR/92/8
,
1999-2001
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2001
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Travail Emploi Formation (TEF).
listes des participants, procès-verbaux des réunions du 29 septembre 1999 au 4 septembre 2001.
CDAR/92/9
,
2001-2004
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2004
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Travail Emploi Formation (TEF).
listes des participants, procès-verbaux des réunions du 2 octobre 2001 au 18 mai 2004.
CDAR/92/10
,
1985-1991
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1991
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Travail Emploi Formation (TEF).
listes des participants, procès-verbaux des réunions du 28 juin 1985 au 20 décembre 1991.
CDAR/92/11
,
1992-1998
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1998
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Travail Emploi Formation (TEF).
listes des participants, procès-verbaux des réunions du 31 mars 1992 au 2 octobre 1998.
CDAR/92/12
,
1998-2004
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2004
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Travail Emploi Formation (TEF).
listes des participants, procès-verbaux des réunions du 2 octobre 1998 au 25 juin 2004.
CDAR/92/13
,
1991-1996
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1996
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Travail Emploi Formation (TEF).
notes, bilans d'application des protocoles d'accords (1991-1996).
CDAR/92/14
,
1979-2003
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2003
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Travail Emploi Formation (TEF).
notes, conventions financières, notes sur les positions CFDT (1979-2003).
CDAR/92/15
,
1992-1995
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1995
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Travail Emploi Formation (TEF).
correspondance, documents de travail, dossier juridique sur l'affaire CFDT/CGT sur l'assurance chômage des intermittents du spectacle (1992-1994), protocole d'accord du 11 mai 1994, notes confédérales et fédérales CFDT sur l'analyse des annexes 8 et 10 concernant l'indemnisation des intermittents du spectacle (1992-1995).
CDAR/92/16
,
1996-1997
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1997
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Travail Emploi Formation (TEF).
correspondance, documents de travail, notes confédérales et fédérales CFDT sur l'analyse des annexes 8 et 10 concernant l'indemnisation des intermittents du spectacle (1996-1997).
CDAR/92/17
,
1998
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1998
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Travail Emploi Formation (TEF).
correspondance, documents de travail, notes confédérales et fédérales CFDT sur l'analyse des annexes 8 et 10 concernant l'indemnisation des intermittents du spectacle (1998).
CDAR/92/18
,
1999
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1999
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Travail Emploi Formation (TEF).
correspondance, documents de travail, notes confédérales et fédérales CFDT sur l'analyse des annexes 8 et 10 concernant l'indeminsation des intermittents du spectacle (1999), signature par la CFDT de l'accord du 20 janvier 1999 sur l'indemnisation des intermittents du spectacle.
