CDAR/92/22
,
2003
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2003
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Travail Emploi Formation (TEF).
documents CFDT sur les négociations (juin 2003),signature par la CFDT du protocole d'accord du 26 juin 2003 du régime d'assurance chômage des intermittents, textes des protocoles et avenants des articles 8 et 10 (juin-juillet 2003),analyse CFDT de l'accord du 26 juin 2003, signature par la CFDT le 13 novembre 2003 des annexes 8 et 10 du règlement annexe relatif à l'aide au retour à l'emploi et à l'indemnisation au chômage des intermittents du spectacle.
CDAR/92/14
,
1979-2003
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2003
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Travail Emploi Formation (TEF).
notes, conventions financières, notes sur les positions CFDT (1979-2003).
CDAR/104/11
,
2007-2008
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2008
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Service Travail Emploi Formation (TEF).
projet de loi relatif à la réforme du service public de l'emploi (2007), documents d'information sur les évolutions du métier de conseiller à l'emploi et sur l'évolution des structures et des services aux demandeurs d'emploi (2007), revue de presse sur le projet de fusion ANPE-UNEDIC (2007-2008).
CDAR/92/8
,
1999-2001
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2001
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Travail Emploi Formation (TEF).
listes des participants, procès-verbaux des réunions du 29 septembre 1999 au 4 septembre 2001.
CDAR/92/9
,
2001-2004
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2004
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Travail Emploi Formation (TEF).
listes des participants, procès-verbaux des réunions du 2 octobre 2001 au 18 mai 2004.
CDAR/104/7
,
1992-2007
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2007
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Département Activités Revendicatives (DAR).
relevés de décision du Conseil d'administration (1993-2006), relevés de décisions du Bureau (1992-2007).
CDAR/104/2
,
2002-2003
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2003
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Service Travail Emploi Formation (TEF).
documents de travail (2002), chiffrage des propositions (2002), notes CFDT sur les réactions à l'accord du 20 décembre 2002 (2002-2003).
CDAR/104/5
,
2001-2007
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2007
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Service Travail Emploi Formation (TEF).
réunions du groupe paritaire national de suivi (GPNS) : ordres du jour, documents de travail, relevés de décisions (2001-2004, 2007).
CDAR/92/35
,
1993-1995
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1995
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Travail Emploi Formation (TEF).
correspondance, documents UNEDIC sur la réorganisation des GIA (1993-1994), réorganisation des structures de gestion lors du CA de l'UNEDIC le 5 octobre 1993, liste des représentants CFDT dans les GIA et notes CFDT sur la mise en place des nouveaux GIA lors des réunions de l'AG des GIA les 6-12 janvier 1994, notes et projet sur la fusion des GIA lors des réunions du CA des GIA le 8 juin et le 7 septembre 1994, note CFDT sur le bilan de la réorganisation informatique de l'assurance chômage (mars 1995).
CDAR/104/3
,
1992-2008
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2008
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Département Activités Revendicatives (DAR).
notes, documents d'information sur le chômage et la réforme de l'assurance chômage.
CDAR/104/8
,
2004-2006
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2006
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Service Travail Emploi Formation (TEF).
procès-verbaux des réunions du Bureau (juin 2004-mars 2006).
CDAR/92/13
,
1991-1996
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1996
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Travail Emploi Formation (TEF).
notes, bilans d'application des protocoles d'accords (1991-1996).
CDAR/104/12
,
2007-2008
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2008
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Service Travail Emploi Formation (TEF).
projet de loi, comptes-rendus des débats parlementaires (2007-2008) ; notes CFDT, rapport du groupe de travail relatif à la préparation de la fusion de l'ANPE et du réseau de l'assurance chômage (2007-2008) ; documents de travail "PowerPoint", documents de travail sur la fusion des personnels (2007-2008), notes, documents de travail sur les instances provisoires du nouvel opérateur et la nouvelle UNEDIC "Pôle-emploi" (2008) ; revue de presse sur les nominations issues de la fusion ANPE-UNDIC (2008).
CDAR/92/39
,
1993-1995
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1995
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Travail Emploi Formation (TEF).
correspondance, intervention et positions CFDT lors du colloque sur le thème « Chômage-emploi-activité » à Paris e 21 septembre 1993, rapport gouvernemental sur le rapprochement ANPE et UNEDIC (mai 1994), notes manuscrites CFDT lors de la mise en place du conseil d'orientation et de surveillance le 24 janvier 1994, notes UNEDIC et CFDT et comptes rendus des réunions du conseil d'orientation et de surveillance le 4 juillet 1994 et le 23 janvier 1995.
CDAR/92/4
,
1985-1991
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1991
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Travail Emploi Formation (TEF).
listes des participants, procès-verbaux des réunions du 28 juin 1985 au 1er octobre 1991.