La CFDT et les accords de branche sur la formation professionnelle
accords de branche, bilans d'étape des accords de branche sur la FPC (juillet 2004 - juillet 2005).
accords de branche, bilans d'étape des accords de branche sur la FPC (juillet 2004 - juillet 2005).
notes de synthèse et rapports sur le financement de l'apprentissage (1993-1996).
note confédérale la négociation à l'ANI sur la formation professionnelle le 20 juillet 2005, texte avec la signature CFDT des avenants à l'accord interprofessionnel sur la FP, note confédérale à la CE du 5 septembre 2005 sur les avenants.
courrier, notes à la CE (2000), circulaires et notes internes, Interventions au BN et au CNC, autres interventions (2000-2001)
revue de presse nationale (2006), notes et correspondance du groupe de travail confédéral (2006).
correspondance, propositions amendements CFDT sur le projet de loi sur la FPC (novembre 2003), journées d'information et notes CFDT sur la FPC (2004), documents officiels sur l'application de l'accord national interprofessionnel du 20 septembre 2003.
notes et documents de travail CFDT (2006-2008).
notes et documents de travail du groupe de travail (2007-2008), notes sur la préparation de la conférence Etat-partenaires sociaux (2008).
dossier sur les réunions tenues au Ministère de la culture (2005).
dossier d'enquête sur les chiffres du chômage (2007), rapports sur les indicateurs de mesures du chômage et sur la cohésion sociale (2007-2008), dossier d'information sur la remise à plat de l'assurance chômage (2006-2007).
bilan d'étape du protocole d'accord favorisant le retour à l'emploi (PARE) (2003), notes et documents de travail du groupe de travail paritaire (2005-2007), convention tripartite Etat-UNEDIC-ANPE (2006).
correspondance, notes de travail sur la formation professionnelle (2002).
correspondance d'Annie Thomas envers les organisations CFDT suite au PARE (août-septembre 2000).
notes et rapports sur le contrat de transition professionnelle (CTP) (2006-2007), notes et rapports sur la convention de reclassement personnalisé (CRP) (2005), dossier de présentation des nouveaux textes et des nouvelles conventions relatives au CTP et à la CRP (2009), notes sur le revenu de solidarité active (RSA) (2008-2009).
comptes-rendus des réunions des groupes de travail (2008), dossier sur les sites pilotes (2008).