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Dossiers non CNAS du Service Juridique sur des contentieux et des licenciements

CH/8/2852 , 1973-1978 , Communicable au bout de 75 ans à partir de 1978 , Organisation : Confédération. Producteur : Service Juridique.  

correspondance, notes, statuts du personnel de la Compagnie Maritime (1977),Mr Lesko/ADEF (1977-1978), Beaudonnat/Furnon (1977), conséquences salariales du Plan Barre (1977), conflit ORTF sur le service minimum (1977), CFDT/PUK de Pierre-Bénite (1976), Vathaire/Dassault (1976),CFDT/Renault pour des subventions (1972-1974), CFDT/ entreprises pour activités politiques (1976-1977), Payet-Vives-Gaillat pour la fusillade de Charenton (1976), CFDT/AREA (1976), CFDT/CNRO-CNPO (1975), CFDT-Rhône Poulenc (1974), refus pour Edmond Maire de pénétrer sur le carreau des mines à Bruay (1975), CFDT/Honeywelle-Bull (1973-1975).

Contexte :
De l'autogestion au syndicalisme réformiste (1971-1988) > Service Juridique (1952-1988) > Activités du Service Juridique (1971-1982) > Grandes affaires juridiques concernant la CFDT

Régie nationale des Usines Renault (RNUR)

CW/1/1 , 1945-1965 , Communicable , Organisation : Confédération. Producteur : Syndicat Renault des Travailleurs de l'Automobile (SRTA-CFDT, Boulogne-Billancourt).  

Statut de la Régie Nationale des Usines Renault en 1945 : ordonnance n°45-68 du 16 janvier 1945 portant nationalisation des usines Renault, décret n°45-432 du 7 mars 1945 portant règlement d'administration publique pour l'organisation et le fonctionnement de la Régie Nationale des Usines Renault, dossier du Centre de Recherches Economiques et Sociales sur la nationalisation de la Régie Nationale des Usines Renault (1952), rapport du Syndicat Renault des Travailleurs de l'Automobile portant sur pour ou contre la nationalisation ? (1965), historique de la Régie Renault en 1945-1946 (sd), extraits du livre de Fernand Picard sur l'Epopée de Renault (sd).

Contexte :
Régie Nationale des usines Renault (RNUR) > Historique

Régie nationale des Usines Renault (RNUR)

CW/1/2 , 1955 , Communicable , Organisation : Confédération. Producteur : Syndicat Renault des Travailleurs de l'Automobile (SRTA-CFDT, Boulogne-Billancourt).  

Remplacement de M. Pierre Lefaucheux par M. Pierre Dreyfus à la tête de la Régie Nationale des Usines Renault en 1955 : démarche auprès du Ministère de la production industrielle de la section syndicale CFTC du Syndicat Renault des Travailleurs de l'Automobile sur les problèmes posés par le remplacement de Mr Pierre Lefaucheux, coupures de presse sur la mort de Pierre Lefaucheux dans un accident automobile près de Saint-Dizier le 11 février 1955, coupures de presse sur la nomination de Pierre Dreyfus comme Président Directeur Général le 27 mars 1955.

Contexte :
Régie Nationale des usines Renault (RNUR) > Historique

Régie nationale des Usines Renault (RNUR)

CW/1/3 , 1989-1992 , Communicable , Organisation : Confédération. Producteur : Syndicat Renault des Travailleurs de l'Automobile (SRTA-CFDT, Boulogne-Billancourt).  

Dossier sur la fermeture de l'usine Renault de Boulogne-Billancourt entre 1989 et 1992 : déclaration de M. Raymond Lévy Président Directeur Général de la Régie Renault le 5 juillet 1989 sur le projet de fermeture de l'usine Billancourt en 1992, dossier de presse sur la fermeture de Boulogne-Billancourt (1989-1992), dossier de presse du Syndicat CFDT de la métallurgie Hauts-de-Seine Sud intitulé « Histoire d'une fermeture », circulaire « Infos 92 » n°176-92 de l'Union départementale des Hauts-de-Seine intitulée « Renault : histoire d'une fermeture », notes de Jacques Brohand, représentant du SRTA-CFDT.

Contexte :
Régie Nationale des usines Renault (RNUR) > Historique

Régie nationale des Usines Renault (RNUR)

CW/1/4 , 1974-1982 , Communicable , Organisation : Confédération. Producteur : Syndicat Renault des Travailleurs de l'Automobile (SRTA-CFDT, Boulogne-Billancourt).  

Accords nationaux sur la réglementation du travail : notes de service (1974-1982), circulaire (1982).

Contexte :
Régie Nationale des usines Renault (RNUR) > Accords nationaux et accords d'entreprise

Régie nationale des Usines Renault (RNUR)

CW/1/5 , 1950-1978 , Communicable , Organisation : Confédération. Producteur : Syndicat Renault des Travailleurs de l'Automobile (SRTA-CFDT, Boulogne-Billancourt).  

Accords d'entreprise entre la Régie Nationale des Usines Renault et les organisations syndicales : notes de service, notes d'information, accords, avenants aux accords (1950-1978).

Contexte :
Régie Nationale des usines Renault (RNUR) > Accords nationaux et accords d'entreprise

Régie nationale des Usines Renault (RNUR)

CW/1/6 , 1980-1989 , Communicable , Organisation : Confédération. Producteur : Syndicat Renault des Travailleurs de l'Automobile (SRTA-CFDT, Boulogne-Billancourt).  

Accords d'entreprise entre la Régie Nationale des Usines Renault et les organisations syndicales : notes de service, notes d'information, accords, avenants aux accords (1980-1989).

Contexte :
Régie Nationale des usines Renault (RNUR) > Accords nationaux et accords d'entreprise

Régie nationale des Usines Renault (RNUR)

CW/1/7 , 1990-1992 , Communicable , Organisation : Confédération. Producteur : Syndicat Renault des Travailleurs de l'Automobile (SRTA-CFDT, Boulogne-Billancourt).  

Accords d'entreprise entre la Régie Nationale des Usines Renault et les organisations syndicales : notes de service, notes d'information, accords, avenants aux accords (1990-1992).

Contexte :
Régie Nationale des usines Renault (RNUR) > Accords nationaux et accords d'entreprise

Régie nationale des Usines Renault (RNUR)

CW/1/8 , 1962-1994 , Communicable , Organisation : Confédération. Producteur : Syndicat Renault des Travailleurs de l'Automobile (SRTA-CFDT, Boulogne-Billancourt).  

Organisation de la Régie Nationale des Usines Renault : organigrammes du Groupe Renault (1962-1992), tableau des abréviations et sigles (1991), code de déontologie du Groupe Renault (1994), plans du siège aux 13-15 Quai Alphonse Le Gallo à Boulogne-Billancourt (1994).

Contexte :
Régie Nationale des usines Renault (RNUR) > La Direction Générale de la Régie Nationale des Usines Renault (RNUR) > Gestion du personnel

Régie nationale des Usines Renault (RNUR)

CW/1/9 , 1951-1992 , Communicable , Organisation : Confédération. Producteur : Syndicat Renault des Travailleurs de l'Automobile (SRTA-CFDT, Boulogne-Billancourt).  

Elections au Conseil d'Administration : position de la section syndicale CFTC Renault au sujet des représentants du personnel de la Régie au Conseil d'Administration (1951), compte-rendu de la séance du 21 février 1961, tracts électoraux (1984-1989), listes des observateurs aux élections (1984-1989), résultats des élections (1984-1989), projet de résolutions pour l'assemblée générale du 19 mai 1992.

Contexte :
Régie Nationale des usines Renault (RNUR) > La Direction Générale de la Régie Nationale des Usines Renault (RNUR) > Elections professionnelles

Régie nationale des Usines Renault (RNUR)

CW/1/10 , 1986-1988 , Communicable , Organisation : Confédération. Producteur : Syndicat Renault des Travailleurs de l'Automobile (SRTA-CFDT, Boulogne-Billancourt).  

Travaux du Comité de Groupe : compte-rendu de la réunion du 6 février 1986, rapports sur les comptes de l'exercice 1987 (mai 1988).

Contexte :
Régie Nationale des usines Renault (RNUR) > La Direction Générale de la Régie Nationale des Usines Renault (RNUR)

Régie nationale des Usines Renault (RNUR)

CW/1/11 , 1945-1963 , Communicable , Organisation : Confédération. Producteur : Syndicat Renault des Travailleurs de l'Automobile (SRTA-CFDT, Boulogne-Billancourt).  

Rapports annuels du Président Directeur Général : rapports annuels d'activité du Président Directeur Général (1946-1963).

Contexte :
Régie Nationale des usines Renault (RNUR) > La Direction Générale de la Régie Nationale des Usines Renault (RNUR)

Régie nationale des Usines Renault (RNUR)

CW/1/12 , 1964-1991 , Communicable , Organisation : Confédération. Producteur : Syndicat Renault des Travailleurs de l'Automobile (SRTA-CFDT, Boulogne-Billancourt).  

Rapports annuels du Président Directeur Général : rapports annuels d'activité du Président Directeur Général (1964-1991).

Contexte :
Régie Nationale des usines Renault (RNUR) > La Direction Générale de la Régie Nationale des Usines Renault (RNUR)

Régie nationale des Usines Renault (RNUR)

CW/1/13 , 1938-1980 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1980 , Organisation : Confédération. Producteur : Syndicat Renault des Travailleurs de l'Automobile (SRTA-CFDT, Boulogne-Billancourt).  

Effectifs : tableaux statistiques mensuels des effectifs totaux, tableaux statistiques mensuels des effectifs par groupe et usine, tableaux statistiques sur l'évolution comparée des effectifs, établissement, tableaux statistiques mensuels sur l'évolution des effectifs par nationalités (1938-1980).

Contexte :
Régie Nationale des usines Renault (RNUR) > Le Groupe Renault en chiffres

Régie nationale des Usines Renault (RNUR)

CW/1/14 , 1938-1980 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1980 , Organisation : Confédération. Producteur : Syndicat Renault des Travailleurs de l'Automobile (SRTA-CFDT, Boulogne-Billancourt).  

Production automobile : tableaux statistiques mensuels de production automobile (1938-1980).

Contexte :
Régie Nationale des usines Renault (RNUR) > Le Groupe Renault en chiffres