CW/2/59
,
1992
,
Communicable
,
Organisation : Confédération. Producteur : Syndicat Renault des Travailleurs de l'Automobile (SRTA-CFDT, Boulogne-Billancourt).
accords pré-électoraux, procès-verbaux des élections, résultats des élections, comptes-rendus des réunions des commissions sociales, bilan social d'établissement, bilan emploi-formation, rapport sur la situation comparée des conditions générales d'emploi des femmes et des hommes dans l'entreprise pour l'année 1991 (mars 1992), budget 1992 (1992).
Contexte :
La vie sociale et syndicale à la Régie nationale des usines Renault (RNUR) > Le Comité d'Etablissement du siège social de la Régie Renault
CW/2/8
,
1981-1985
,
Communicable
,
Organisation : Confédération. Producteur : Syndicat Renault des Travailleurs de l'Automobile (SRTA-CFDT, Boulogne-Billancourt).
procès-verbaux des séances ordinaires et extraordinaires sur les questions générales, sociales, économiques, techniques et financières, livrets de statistiques (1981-1985).
Contexte :
La vie sociale et syndicale à la Régie nationale des usines Renault (RNUR) > Le Comité central d'Entreprise > Elections et sessions du Comité Central d'Entreprise
CW/2/68
,
1986-1990
,
Communicable
,
Organisation : Confédération. Producteur : Syndicat Renault des Travailleurs de l'Automobile (SRTA-CFDT, Boulogne-Billancourt).
Comité d'Etablissement de l'usine de Saint-Ouen : procès-verbaux des séances (1987-1989), bilans sociaux du CE (1986-1990).
Contexte :
La vie sociale et syndicale à la Régie nationale des usines Renault (RNUR) > Les Comités d'Etablissement des usines Renault de la Région Parisienne
CW/1/6
,
1980-1989
,
Communicable
,
Organisation : Confédération. Producteur : Syndicat Renault des Travailleurs de l'Automobile (SRTA-CFDT, Boulogne-Billancourt).
Accords d'entreprise entre la Régie Nationale des Usines Renault et les organisations syndicales : notes de service, notes d'information, accords, avenants aux accords (1980-1989).
Contexte :
Régie Nationale des usines Renault (RNUR) > Accords nationaux et accords d'entreprise
CW/2/1
,
1949-1958
,
Communicable
,
Organisation : Confédération. Producteur : Syndicat Renault des Travailleurs de l'Automobile (SRTA-CFDT, Boulogne-Billancourt).
correspondance, notes de direction, notices d'instructions pour le vote, procès-verbaux des élections (1949-1958).
Contexte :
La vie sociale et syndicale à la Régie nationale des usines Renault (RNUR) > Le Comité central d'Entreprise > Elections et sessions du Comité Central d'Entreprise
CW/3/73
,
1976-1978
,
Communicable
,
Organisation : Confédération. Producteur : Syndicat Renault des Travailleurs de l'Automobile (SRTA-CFDT, Boulogne-Billancourt).
procès-verbaux des séances sociales et techniques du 8 décembre 1976 au 29 novembre 1978.
Contexte :
Les instances représentatives du Centre Industriel de Billancourt > Le Comité d'Etablissement du Centre Industriel de Billancourt > Réunions des membres du Comité d'Etablissement de Billancourt
CW/3/40
,
1978
,
Communicable
,
Organisation : Confédération. Producteur : Syndicat Renault des Travailleurs de l'Automobile (SRTA-CFDT, Boulogne-Billancourt).
notes de service, procès-verbaux trimestriels, rapports annuels d'activités du CHS et des directions de groupes, comptes-rendus des réunions ordinaires trimestrielles du CHS et des directions de groupes (1978).
Contexte :
Les instances représentatives du Centre Industriel de Billancourt > Le Comité d'Hygiène-Sécurité et des conditions de travail(CHSCT) du Centre Industriel de Billancourt > Les moyens d'action et les missions du Comité d'Hygiène-Sécurité
CW/3/72
,
1975-1976
,
Communicable
,
Organisation : Confédération. Producteur : Syndicat Renault des Travailleurs de l'Automobile (SRTA-CFDT, Boulogne-Billancourt).
procès-verbaux des séances sociales et techniques du 24 janvier 1975 au 24 novembre 1976.
Contexte :
Les instances représentatives du Centre Industriel de Billancourt > Le Comité d'Etablissement du Centre Industriel de Billancourt > Réunions des membres du Comité d'Etablissement de Billancourt
CW/3/3
,
1961-1969
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1969
,
Organisation : Confédération. Producteur : Syndicat Renault des Travailleurs de l'Automobile (SRTA-CFDT, Boulogne-Billancourt).
correspondance, notes, guides électoraux, protocoles d'accords, répartition du personnel par collège électoral, tableaux récapitulatifs, listes des candidats titulaires et suppléants par collège, lettres de démission (1961-1939).
Contexte :
Les instances représentatives du Centre Industriel de Billancourt > Les délégués du personnel du Centre Industriel de Billancourt > Les éléctions des délégués du personnel
CW/3/1
,
1938-1968
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1968
,
Organisation : Confédération. Producteur : Syndicat Renault des Travailleurs de l'Automobile (SRTA-CFDT, Boulogne-Billancourt).
notes, circulaires, textes officiels, décret portant sur le statut des délégués professionnels du 12 novembre 1938.
Contexte :
Les instances représentatives du Centre Industriel de Billancourt > Les délégués du personnel du Centre Industriel de Billancourt > Les statuts des délégues du personnel
CW/2/44
,
1984
,
Communicable
,
Organisation : Confédération. Producteur : Syndicat Renault des Travailleurs de l'Automobile (SRTA-CFDT, Boulogne-Billancourt).
correspondance, notes de service, notes d'informations, tracts syndicaux, listes de candidatures électorales, procès-verbaux des élections, résultats des élections, organigrammes des services sociaux, tableaux statistiques des effectifs et des résultats de production de la Régie, comptes-rendus des réunions des commissions sociales, rapports des commissions sociales, bilan social d'établissement, bilan formation-emploi, budget 1984 (1984).
Contexte :
La vie sociale et syndicale à la Régie nationale des usines Renault (RNUR) > Le Comité d'Etablissement du siège social de la Régie Renault
CW/2/9
,
1986
,
Communicable
,
Organisation : Confédération. Producteur : Syndicat Renault des Travailleurs de l'Automobile (SRTA-CFDT, Boulogne-Billancourt).
procès-verbaux des séances ordinaires sur les questions générales, sociales, économiques techniques et financières, livrets de statistiques (1986).
Contexte :
La vie sociale et syndicale à la Régie nationale des usines Renault (RNUR) > Le Comité central d'Entreprise > Elections et sessions du Comité Central d'Entreprise
CW/3/44
,
1981
,
Communicable
,
Organisation : Confédération. Producteur : Syndicat Renault des Travailleurs de l'Automobile (SRTA-CFDT, Boulogne-Billancourt).
notes de service, procès-verbaux trimestriels, rapports annuels d'activités du CHS et des directions de groupes, comptes-rendus des réunions ordinaires trimestrielles du CHS "Point du jour" et des directions de groupes, comptes-rendus des réunions extraordinaires du CHS, relevés des taux de fréquence et gravité et statistiques d'accidents par causes matérielles (1981).
Contexte :
Les instances représentatives du Centre Industriel de Billancourt > Le Comité d'Hygiène-Sécurité et des conditions de travail(CHSCT) du Centre Industriel de Billancourt > Les moyens d'action et les missions du Comité d'Hygiène-Sécurité
CW/3/60
,
1972-1982
,
Communicable
,
Organisation : Confédération. Producteur : Syndicat Renault des Travailleurs de l'Automobile (SRTA-CFDT, Boulogne-Billancourt).
correspondance, procès-verbaux des élections par collège, résultats des élections par collège (1972-1982).
Contexte :
Les instances représentatives du Centre Industriel de Billancourt > Le Comité d'Etablissement du Centre Industriel de Billancourt > Les élections au sein du Comité d'Etablissement de Billancourt
CW/3/37
,
1977
,
Communicable
,
Organisation : Confédération. Producteur : Syndicat Renault des Travailleurs de l'Automobile (SRTA-CFDT, Boulogne-Billancourt).
notes de service, procès-verbaux trimestriels, rapports annuels d'activité du CHS et des directions de groupes, comptes-rendus des réunions ordinaires trimestrielles du CHS et des directions de groupes (1977).
Contexte :
Les instances représentatives du Centre Industriel de Billancourt > Le Comité d'Hygiène-Sécurité et des conditions de travail(CHSCT) du Centre Industriel de Billancourt > Les moyens d'action et les missions du Comité d'Hygiène-Sécurité