Toutes les ressources Rastoul Jacques 53 résultats (3ms)

Négociations concernant les conditions d'indemnisation des intermittents du spectacle

CDAR/104/14 , 2004-2005 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 2005 , Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Service Travail Emploi Formation (TEF).  

revue de presse nationale sur les intermittents du spectacle (2004), documents de travail sur l'indemnisation du chômage des intermittents du spectacle (2004), rapport de Michel LAGRAVE sur les "modalités d'organisation et de fonctionnement du fonds spécifique destiné à prendre en compte les effets des nouvelles règles d'indemnisation" (2004), rapport de jacques CHARPILLON sur la définition du champ des annexes 8 et 10 du régime d'assurance chômage (2004), rapport de Jean-Paul GUILLOT "Pour une politique de l'emploi dans le spectacle vivant, le cinéma et l'audiovisuel" (2004), notes sur la lutte contre le travail illégal et l'abus d'intermittence dans le secteur du spectacle vivant et enregistré (2005), discours dactylographié du Ministre de la Culture et de la Communication devant le Conseil national des professions du spectacle (CNPS) le 29 mars 2005 (2005).

Activité de la Délégation PME

CDAR/63/2 , 1980-1994 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1994 , Organisation : Confédération. Producteur : Département Activités Revendicatives (DAR) / Délégation PME.  

Rencontres avec les organisations patronales (CGPME, CNPF, CJD, Union Professionnelle Artisanale, Chambre des métiers Chambre de Commerce et d'Industrie).

Etudes sur la négociation dans l'entreprise

CDAR/54/15 , 1979-1986 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1986 , Organisation : Confédération. Producteur : Département Activités Revendicatives (DAR) / Délégation PME.  

Jobert Annette, Rozenblatt Patrick, Niveaux et formes pertinentes de la concertation et de la négociation sociales, Centre d'études de l'emploi, 1986. Narcy Claire, Dialogue et négociation dans l'entreprise : la place de l'organisation syndicale selon la CFDT, Maîtrise d'Information et de Communication, Paris IV, 1989.

Représentation de la CFDT au Bureau de l'UNEDIC

CDAR/104/9 , 2006-2007 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 2007 , Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Service Travail Emploi Formation (TEF).  

procès-verbaux des réunions du Bureau (avril 2006-juillet 2007).

Représentation de la CFDT au Bureau de l'UNEDIC

CDAR/104/10 , 2007-2009 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 2009 , Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Service Travail Emploi Formation (TEF).  

procès-verbaux des réunions du Bureau (septembre 2007-février 2009).

Modernisation du fonctionnement du régime d'assurance chômage de l'UNEDIC

CDAR/104/4 , 2001-2003 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 2003 , Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Service Travail Emploi Formation (TEF).  

réunions du groupe paritaire national de suivi (GPNS) : ordres du jour, documents de travail, relevés de décisions.

Politique de la CFDT sur l'exclusion et l'insertion professionnelle

CDAR/104/17 , 1993-2002 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 2002 , Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Service Travail Emploi Formation (TEF) / Département Activités Revendicatives (DAR).  

documents de travail, notes CFDT sur les fonds communs de placement (1993-2002) ; publication CFDT sur le dialogue social dans les TPE-PME (2000-2002) ; documents de travail sur les fondations d'entreprise (1999) ; notes, publications CFDT sur l'épargne salariale solidaire (1993-2001).

Chantiers Petites entreprises

CDAR/54/10 , 1988-1992 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1992 , Organisation : Confédération. Producteur : Département Activités Revendicatives (DAR) / Délégation PME.  

Artisanat alimentaire de Paris