CDAR/104/15
,
2004-2006
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Communicable au bout de 25 ans à partir de 2006
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Service Travail Emploi Formation (TEF).
notes CFDT sur les négociations (2004-2006), notes CFDT sur le projet de Charte pour l'emploi dans le spectacle (2005) ; correspondance, documents de travail, notes sur les rencontres au Ministère de la Culture et de la Communication les 29 septembre et 11 octobre 2005.
CDAR/104/14
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2004-2005
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Communicable au bout de 25 ans à partir de 2005
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Service Travail Emploi Formation (TEF).
revue de presse nationale sur les intermittents du spectacle (2004), documents de travail sur l'indemnisation du chômage des intermittents du spectacle (2004), rapport de Michel LAGRAVE sur les "modalités d'organisation et de fonctionnement du fonds spécifique destiné à prendre en compte les effets des nouvelles règles d'indemnisation" (2004), rapport de jacques CHARPILLON sur la définition du champ des annexes 8 et 10 du régime d'assurance chômage (2004), rapport de Jean-Paul GUILLOT "Pour une politique de l'emploi dans le spectacle vivant, le cinéma et l'audiovisuel" (2004), notes sur la lutte contre le travail illégal et l'abus d'intermittence dans le secteur du spectacle vivant et enregistré (2005), discours dactylographié du Ministre de la Culture et de la Communication devant le Conseil national des professions du spectacle (CNPS) le 29 mars 2005 (2005).
CDAR/104/6
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2005-2008
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Communicable au bout de 25 ans à partir de 2008
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Service Travail Emploi Formation (TEF).
procès-verbaux du Conseil d'administration (mars 2005-décembre 2008).
CDAR/104/16
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2006
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Communicable au bout de 25 ans à partir de 2006
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Service Travail Emploi Formation (TEF).
négociation des annexes 8 et 10 du régime d'assurance chômage : documents de travail, documents UNEDIC sur les demandes de la CFDT, notes de réunions, statistiques et chiffrage, dossier de presse CFDT, revue de presse nationale.
CDAR/104/9
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2006-2007
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Communicable au bout de 25 ans à partir de 2007
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Service Travail Emploi Formation (TEF).
procès-verbaux des réunions du Bureau (avril 2006-juillet 2007).
CDAR/104/11
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2007-2008
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Communicable au bout de 25 ans à partir de 2008
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Service Travail Emploi Formation (TEF).
projet de loi relatif à la réforme du service public de l'emploi (2007), documents d'information sur les évolutions du métier de conseiller à l'emploi et sur l'évolution des structures et des services aux demandeurs d'emploi (2007), revue de presse sur le projet de fusion ANPE-UNEDIC (2007-2008).
CDAR/104/12
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2007-2008
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Communicable au bout de 25 ans à partir de 2008
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Service Travail Emploi Formation (TEF).
projet de loi, comptes-rendus des débats parlementaires (2007-2008) ; notes CFDT, rapport du groupe de travail relatif à la préparation de la fusion de l'ANPE et du réseau de l'assurance chômage (2007-2008) ; documents de travail "PowerPoint", documents de travail sur la fusion des personnels (2007-2008), notes, documents de travail sur les instances provisoires du nouvel opérateur et la nouvelle UNEDIC "Pôle-emploi" (2008) ; revue de presse sur les nominations issues de la fusion ANPE-UNDIC (2008).
CDAR/104/10
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2007-2009
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Communicable au bout de 25 ans à partir de 2009
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Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Service Travail Emploi Formation (TEF).
procès-verbaux des réunions du Bureau (septembre 2007-février 2009).
