Correspondance de Jacques Rastoul, secrétaire confédéral chargé des PME
correspondance sur les PME (1995-1998).
correspondance sur les PME (1995-1998).
notes de travail sur les PME, comptes rendus de rencontres CFDT-Gouvernement et de journées sur les PME (1995-1998).
revue de presse spéciale UNEDIC (1996, 2004), relevés de conclusions des réunions des partenaires sociaux (2003-2004), notes CFDT sur la Convention de reclassement personnalisé (2005), notes analytiques sur le fonctionnement de l'ASSEDIC Alpes-Provence (2006), documents préparatoires au rapport du Conseil de l'emploi des revenus et de la cohésion sociale (CLERC) sur l'évolution de l'emploi des revenus et des inégalités sociales (2006), rapport du groupe de travail sur l'élargissement de l'assiette des cotisations employeurs de la Sécurité Sociale (2006), rapport au Premier Ministre de M. Dominique CHERTIER "Pour une modernisation du dialogue social" (2006).
circulaires sur la CFDT et les TPE/PME et sur la RTT dans les TPE/PME (1997-1998).
lister des participants, notes de travail des ateliers, comptes rendus de la rencontre.
liste des participants, intervention de Marguerite Bertrand, secrétaire nationale de la CFDT, étude CFDT sur les relations professionnelles dans les PME en Europe (janvier 1997), documents de travail sur le syndicalisme et les PME en France et dans les autres pays d'Europe Occidentale.
notes préparatoires, inscriptions, programme des ateliers de travail, notes manuscrites des ateliers de travail, actes du rassemblement.
correspondance, notes de travail sur les PME (1999-2000);
correspondance, notes de travail, comptes rendus de réunions (1999-2000), notes préparatoires pour la rencontre nationale TPE/PME à Bierville les 7-9 septembre 1999, notes préparatoires et invitations pour le colloque TPE/PME sur "L'évolution des relations sociales" le 28 mars 2000.
programme du colloque, liste des inscrits, questionnaires aux participants, synthèse de six études, actes du colloque, conclusions Rémi Jouan, secrétaire national de la CFDT, dossier et revue de presse.
réunions du groupe paritaire national de suivi (GPNS) : ordres du jour, documents de travail, relevés de décisions (2001-2004, 2007).
réunions du groupe paritaire national de suivi (GPNS) : ordres du jour, documents de travail, relevés de décisions.
documents de travail (2002), chiffrage des propositions (2002), notes CFDT sur les réactions à l'accord du 20 décembre 2002 (2002-2003).
revue de presse confédérale (2003, 2008) ; rapports généraux, actes de colloques et de séminaires (2003-2008).
procès-verbaux des réunions du Bureau (juin 2004-mars 2006).