Activité de la Délégation PME
Rencontres avec les organisations patronales (CGPME, CNPF, CJD, Union Professionnelle Artisanale, Chambre des métiers Chambre de Commerce et d'Industrie).
Rencontres avec les organisations patronales (CGPME, CNPF, CJD, Union Professionnelle Artisanale, Chambre des métiers Chambre de Commerce et d'Industrie).
réunions du groupe paritaire national de suivi (GPNS) : ordres du jour, documents de travail, relevés de décisions.
notes préparatoires, inscriptions, programme des ateliers de travail, notes manuscrites des ateliers de travail, actes du rassemblement.
1 oct. 1987 : Questionnaires remplis par les participants.
procès-verbaux des réunions du Bureau (septembre 2007-février 2009).
documents de travail, notes CFDT sur les fonds communs de placement (1993-2002) ; publication CFDT sur le dialogue social dans les TPE-PME (2000-2002) ; documents de travail sur les fondations d'entreprise (1999) ; notes, publications CFDT sur l'épargne salariale solidaire (1993-2001).
revue de presse nationale sur les intermittents du spectacle (2004), documents de travail sur l'indemnisation du chômage des intermittents du spectacle (2004), rapport de Michel LAGRAVE sur les "modalités d'organisation et de fonctionnement du fonds spécifique destiné à prendre en compte les effets des nouvelles règles d'indemnisation" (2004), rapport de jacques CHARPILLON sur la définition du champ des annexes 8 et 10 du régime d'assurance chômage (2004), rapport de Jean-Paul GUILLOT "Pour une politique de l'emploi dans le spectacle vivant, le cinéma et l'audiovisuel" (2004), notes sur la lutte contre le travail illégal et l'abus d'intermittence dans le secteur du spectacle vivant et enregistré (2005), discours dactylographié du Ministre de la Culture et de la Communication devant le Conseil national des professions du spectacle (CNPS) le 29 mars 2005 (2005).
notes de travail sur les PME, comptes rendus de rencontres CFDT-Gouvernement et de journées sur les PME (1995-1998).
Jobert Annette, Rozenblatt Patrick, Niveaux et formes pertinentes de la concertation et de la négociation sociales, Centre d'études de l'emploi, 1986. Narcy Claire, Dialogue et négociation dans l'entreprise : la place de l'organisation syndicale selon la CFDT, Maîtrise d'Information et de Communication, Paris IV, 1989.
1 oct. 1987 : Inscriptions des militants des Fédérations, des Unions régionales.
Artisanat alimentaire de Paris
revue de presse confédérale (2003, 2008) ; rapports généraux, actes de colloques et de séminaires (2003-2008).
1 oct. 1987 : Dossier du participant, Interventions, presse, travaux en commissions.
procès-verbaux des réunions du Bureau (avril 2006-juillet 2007).