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Dossier de la Délégation PME sur les Chantiers Petites Entreprises

CDAR/63/7 , 1985-1992 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1992 , Organisation : Confédération. Producteur : Département Activités Revendicatives (DAR) / Délégation PME.  

demandes à la CCO (1985-90), bilans (1987-92), sessions Chantiers PE (1992), projets non retenus, projet PME Artois-Douaisis (1990-91), projet Transports Sarthe (1990-91).

Rapprochement entre l'ANPE et l'UNEDIC

CDAR/104/13 , 1996-2006 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 2006 , Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Service Travail Emploi Formation (TEF) / Département Activités Revendicatives (DAR).  

revue de presse spéciale UNEDIC (1996, 2004), relevés de conclusions des réunions des partenaires sociaux (2003-2004), notes CFDT sur la Convention de reclassement personnalisé (2005), notes analytiques sur le fonctionnement de l'ASSEDIC Alpes-Provence (2006), documents préparatoires au rapport du Conseil de l'emploi des revenus et de la cohésion sociale (CLERC) sur l'évolution de l'emploi des revenus et des inégalités sociales (2006), rapport du groupe de travail sur l'élargissement de l'assiette des cotisations employeurs de la Sécurité Sociale (2006), rapport au Premier Ministre de M. Dominique CHERTIER "Pour une modernisation du dialogue social" (2006).

Convention nationale des militants CFDT petites entreprises, Paris, 30 sept

CDAR/54/3 , 1987 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1987 , Organisation : Confédération. Producteur : Département Activités Revendicatives (DAR) / Délégation PME.  

1 oct. 1987 : Fiches établies par les fédérations, Participation des fédérations, des Unions régionales, Table ronde "Pratique syndicale", Table ronde "Europe", compte-rendu.

Négociations concernant les conditions d'indemnisation des intermittents du spectacle

CDAR/104/16 , 2006 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 2006 , Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Service Travail Emploi Formation (TEF).  

négociation des annexes 8 et 10 du régime d'assurance chômage : documents de travail, documents UNEDIC sur les demandes de la CFDT, notes de réunions, statistiques et chiffrage, dossier de presse CFDT, revue de presse nationale.

Rapprochement entre l'ANPE et l'UNEDIC

CDAR/104/11 , 2007-2008 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 2008 , Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Service Travail Emploi Formation (TEF).  

projet de loi relatif à la réforme du service public de l'emploi (2007), documents d'information sur les évolutions du métier de conseiller à l'emploi et sur l'évolution des structures et des services aux demandeurs d'emploi (2007), revue de presse sur le projet de fusion ANPE-UNEDIC (2007-2008).

Représentation de la CFDT au Conseil d'administration et au Bureau de l'UNEDIC

CDAR/104/7 , 1992-2007 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 2007 , Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Département Activités Revendicatives (DAR).  

relevés de décision du Conseil d'administration (1993-2006), relevés de décisions du Bureau (1992-2007).

Modernisation du fonctionnement du régime d'assurance chômage de l'UNEDIC

CDAR/104/3 , 1992-2008 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 2008 , Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Département Activités Revendicatives (DAR).  

notes, documents d'information sur le chômage et la réforme de l'assurance chômage.

Rapprochement entre l'ANPE et l'UNEDIC

CDAR/104/12 , 2007-2008 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 2008 , Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Service Travail Emploi Formation (TEF).  

projet de loi, comptes-rendus des débats parlementaires (2007-2008) ; notes CFDT, rapport du groupe de travail relatif à la préparation de la fusion de l'ANPE et du réseau de l'assurance chômage (2007-2008) ; documents de travail "PowerPoint", documents de travail sur la fusion des personnels (2007-2008), notes, documents de travail sur les instances provisoires du nouvel opérateur et la nouvelle UNEDIC "Pôle-emploi" (2008) ; revue de presse sur les nominations issues de la fusion ANPE-UNDIC (2008).

Négociations concernant les conditions d'indemnisation des intermittents du spectacle

CDAR/104/15 , 2004-2006 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 2006 , Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Service Travail Emploi Formation (TEF).  

notes CFDT sur les négociations (2004-2006), notes CFDT sur le projet de Charte pour l'emploi dans le spectacle (2005) ; correspondance, documents de travail, notes sur les rencontres au Ministère de la Culture et de la Communication les 29 septembre et 11 octobre 2005.

Modernisation du fonctionnement du régime d'assurance chômage de l'UNEDIC

CDAR/104/5 , 2001-2007 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 2007 , Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Service Travail Emploi Formation (TEF).  

réunions du groupe paritaire national de suivi (GPNS) : ordres du jour, documents de travail, relevés de décisions (2001-2004, 2007).

Accueil, accompagnement et organisation des chômeurs

CDAR/104/1 , 1988-1998 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1998 , Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Service Travail Emploi Formation (TEF) / Département Activités Revendicatives (DAR).  

correspondance de l'Association des chômeurs et des précaires (1988-1990), revue de presse (1994-1996), documents d'information sur l'accompagnement des chômeurs (1995-1997), publications CFDT sur le mouvement des chômeurs (1998).