CDAR/86/2
,
1995-1998
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1998
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Travail Emploi Formation (TEF).
correspondance sur les PME (1995-1998).
CDAR/63/3
,
1979-1994
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1994
,
Organisation : Confédération. Producteur : Département Activités Revendicatives (DAR) / Délégation PME.
relations avec le Ministère du Commerce et de l'Artisanat et la Direction de l'Artisanat (1982-94), rapports présentés au Conseil Economique et Social (1983-88), études sur les salariés du commerce et de l'artisanat.
CDAR/63/5
,
1981-1992
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1992
,
Organisation : Confédération. Producteur : Département Activités Revendicatives (DAR) / Délégation PME.
législation et positions CFDT sur l'apprentissage (1984-92), négociations avec l'Union Professionnelle Artisanale (UPA) sur l'organisation et le financement de la formation professionnelle (1981-88)
CDAR/63/4
,
1983-1990
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1990
,
Organisation : Confédération. Producteur : Département Activités Revendicatives (DAR) / Délégation PME.
Législation et positions CFDT (1983-87), études sur la formation professionnelle (1984-90)
CDAR/63/9
,
1989-1992
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1992
,
Organisation : Confédération. Producteur : Département Activités Revendicatives (DAR) / Délégation PME.
Salariés des garages du Gard et du Vaucluse, employés de maison d'Ille et Vilaine, salariés de l'artisanat du bâtiment Landes-Pyrénées , salariés des cliniques privées de Seine Saint Denis (demandes adressées à la CCO, productions, groupe de suivi, bilan).
CDAR/63/7
,
1985-1992
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1992
,
Organisation : Confédération. Producteur : Département Activités Revendicatives (DAR) / Délégation PME.
demandes à la CCO (1985-90), bilans (1987-92), sessions Chantiers PE (1992), projets non retenus, projet PME Artois-Douaisis (1990-91), projet Transports Sarthe (1990-91).
CDAR/63/8
,
1989-1990
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1990
,
Organisation : Confédération. Producteur : Département Activités Revendicatives (DAR) / Délégation PME.
Salariés du commerce alimentaire de Vendée (demande à la CCO, groupe de suivi, bilan).
CDAR/63/6
,
1980-1992
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1992
,
Organisation : Confédération. Producteur : Département Activités Revendicatives (DAR) / Délégation PME.
CDAR/54/13
,
1980-1994
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1994
,
Organisation : Confédération. Producteur : Département Activités Revendicatives (DAR) / Délégation PME.
CDAR/54/14
,
1974-1989
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1989
,
Organisation : Confédération. Producteur : Département Activités Revendicatives (DAR) / Délégation PME.
CDAR/54/16
,
1979-1986
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1986
,
Organisation : Confédération. Producteur : Département Activités Revendicatives (DAR) / Délégation PME.
positions CFDT (1979-96).
CDAR/86/4
,
1999-2000
,
Communicable
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Travail Emploi Formation (TEF).
correspondance, notes de travail, comptes rendus de réunions (1999-2000), notes préparatoires pour la rencontre nationale TPE/PME à Bierville les 7-9 septembre 1999, notes préparatoires et invitations pour le colloque TPE/PME sur "L'évolution des relations sociales" le 28 mars 2000.
CDAR/54/9
,
1986
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1986
,
Organisation : Confédération. Producteur : Département Activités Revendicatives (DAR) / Délégation PME.
CDAR/54/15
,
1979-1986
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1986
,
Organisation : Confédération. Producteur : Département Activités Revendicatives (DAR) / Délégation PME.
Jobert Annette, Rozenblatt Patrick, Niveaux et formes pertinentes de la concertation et de la négociation sociales, Centre d'études de l'emploi, 1986. Narcy Claire, Dialogue et négociation dans l'entreprise : la place de l'organisation syndicale selon la CFDT, Maîtrise d'Information et de Communication, Paris IV, 1989.
CDAR/104/5
,
2001-2007
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2007
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Service Travail Emploi Formation (TEF).
réunions du groupe paritaire national de suivi (GPNS) : ordres du jour, documents de travail, relevés de décisions (2001-2004, 2007).