Toutes les ressources Poulet Jean-Pierre 23 résultats (2ms)

Activité de Christine Belsoeur et de Jean-Pierre Poulet assistants de la Commission Exécutive (CE) 

CCE/12/2 , 2002-2005 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 2005 , Organisation : Confédération. Producteur : Coordination CE.  

notes de synthèse de Christine Belsoeur (octobre 2002-juillet 2005), correspondance, notes de synthèse et interventions de Jean-Pierre Poulet (2002-2005), note de synthèse, de Michel Caron secrétaire national, intitulée « Temps sociaux et syndicalisme » (mars 2002).

Dossier de la section Actualités Revendicatives sur les conventions collectives

CDAR/51/1 , 1950-1990 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1990 , Organisation : Confédération. Producteur : Département Activités Revendicatives (DAR) / Section Actualités Revendicatives.  

avis du Conseil d'Etat (1950-79), arrêt du Conseil d'Etat (1957-85), jurisprudence du Conseil d'Etat (1964-90), conventions collectives du personnel de la CANAM (Caisse nationale d'assurance maladie et maternité) (1985), des coopératives agricoles (1965-84), de la réparation navale de Brest (1975-79), de la CANCAVA (Caisse artisanale d'assurance vieillesse) (1984), Commission supérieure des conventions collectives : séances relatives aux indemnités de départ en retraite, aux mutations des salariées enceintes (1975-80), Commission nationale de conciliation : conflits des personnels des laboratoires d'analyse médicale extra-hospitaliers (1980), de l'entreprise de BTP Desquenne et Giral (1980), des cabinets d'avocats (1981), de la Compagnie des agents de change (1981), des études notariales (1981, 1984), des prothésistes dentaires (1981), des travailleurs du textile artificiel et synthètique (1982), du commerce de la chaussure (1982), du syndicat des magasins d'habillement (1982).

Dossiers thématiques sur les femmes en Europe

CDAR/52/2 , 1993-1999 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1999 , Organisation : Confédération. Producteur : Département Activités Revendicatives (DAR) / Section Actualités Revendicatives.  

Temps partiel (1993-94), Violence et harcèlement sexuel (1993-96), Congé parental (1995-96), Concilier vie professionnelle et vie familiale (1994-98), Femmes et prise de décision en politique et dans le syndicalisme (1994-99), Lettre des Femmes d'Europe (1998-99), Comité des femmes de la CES (1994-99), 4ème Programme communautaire 1996-2000

Politique de la CFDT sur les PME 

CDAR/57/1 , 1994-1997 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1997 , Organisation : Confédération. Producteur : Département Activités Revendicatives (DAR) / Section Actualités Revendicatives.  

correspondance, comptes rendus de réunions sur le thème « Chantier PE » (1994), notes de travail confédérales et comptes rendus de réunions et de rencontres de la délégation PME (1995-1997)

Orientations de la CFDT sur les branches professionnelles 

CDAR/57/3 , 1988-1996 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1996 , Organisation : Confédération. Producteur : Département Activités Revendicatives (DAR) / Section Actualités Revendicatives.  

bilan CFDT (1988-1990), notes (1994-1996), rapports d'étude IRES sur « Les ressorts de l'innovation sociale » (mai 1995), rapport sur les branches professionnelles « Déclin ou changement » (juin 1996).

Colloque CFDT « Nouvelles Relations Sociales » à Paris les 10-11 février 1993 

CDAR/57/5 , 1993 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1993 , Organisation : Confédération. Producteur : Département Activités Revendicatives (DAR) / Section Actualités Revendicatives.  

correspondance, notes d'organisation, programme, listes des participants, dossier du participant, notes et documents de travail, actes du colloque.

Evolution du droit syndical 

CDAR/57/9 , 1989-1995 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1995 , Organisation : Confédération. Producteur : Département Activités Revendicatives (DAR) / Section Actualités Revendicatives.  

notes, accords sur le droit syndical, rapports sur les conventions collectives (1989-1995).