CCE/12/2
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2002-2005
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Communicable au bout de 25 ans à partir de 2005
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Organisation : Confédération. Producteur : Coordination CE.
notes de synthèse de Christine Belsoeur (octobre 2002-juillet 2005), correspondance, notes de synthèse et interventions de Jean-Pierre Poulet (2002-2005), note de synthèse, de Michel Caron secrétaire national, intitulée « Temps sociaux et syndicalisme » (mars 2002).
CDAR/51/1
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1950-1990
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Communicable au bout de 25 ans à partir de 1990
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Organisation : Confédération. Producteur : Département Activités Revendicatives (DAR) / Section Actualités Revendicatives.
avis du Conseil d'Etat (1950-79), arrêt du Conseil d'Etat (1957-85), jurisprudence du Conseil d'Etat (1964-90), conventions collectives du personnel de la CANAM (Caisse nationale d'assurance maladie et maternité) (1985), des coopératives agricoles (1965-84), de la réparation navale de Brest (1975-79), de la CANCAVA (Caisse artisanale d'assurance vieillesse) (1984), Commission supérieure des conventions collectives : séances relatives aux indemnités de départ en retraite, aux mutations des salariées enceintes (1975-80), Commission nationale de conciliation : conflits des personnels des laboratoires d'analyse médicale extra-hospitaliers (1980), de l'entreprise de BTP Desquenne et Giral (1980), des cabinets d'avocats (1981), de la Compagnie des agents de change (1981), des études notariales (1981, 1984), des prothésistes dentaires (1981), des travailleurs du textile artificiel et synthètique (1982), du commerce de la chaussure (1982), du syndicat des magasins d'habillement (1982).
CDAR/51/2
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1970-1990
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Communicable au bout de 25 ans à partir de 1990
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Organisation : Confédération. Producteur : Département Activités Revendicatives (DAR) / Section Actualités Revendicatives.
expression CFDT sur les propositions de réforme (1970, 1978, 1982-90), réunion du groupe "ad hoc" chargé de l'examen des propositions de réforme (juin 1978-janvier 1979)
CDAR/52/2
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1993-1999
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Communicable au bout de 25 ans à partir de 1999
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Organisation : Confédération. Producteur : Département Activités Revendicatives (DAR) / Section Actualités Revendicatives.
Temps partiel (1993-94), Violence et harcèlement sexuel (1993-96), Congé parental (1995-96), Concilier vie professionnelle et vie familiale (1994-98), Femmes et prise de décision en politique et dans le syndicalisme (1994-99), Lettre des Femmes d'Europe (1998-99), Comité des femmes de la CES (1994-99), 4ème Programme communautaire 1996-2000
CDAR/52/4
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1996-1998
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Communicable au bout de 25 ans à partir de 1998
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Organisation : Confédération. Producteur : Département Activités Revendicatives (DAR) / Section Actualités Revendicatives.
CDAR/52/6
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1994-2000
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Communicable au bout de 25 ans à partir de 2000
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Organisation : Confédération. Producteur : Département Activités Revendicatives (DAR) / Section Actualités Revendicatives.
documents préparatoires, rencontre nationale du 8 mars 1995, articles de presse, communiqués CFDT, Bilan et retombées.
CDAR/57/1
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1994-1997
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Communicable au bout de 25 ans à partir de 1997
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Organisation : Confédération. Producteur : Département Activités Revendicatives (DAR) / Section Actualités Revendicatives.
correspondance, comptes rendus de réunions sur le thème « Chantier PE » (1994), notes de travail confédérales et comptes rendus de réunions et de rencontres de la délégation PME (1995-1997)
CDAR/57/2
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1988-1991
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Communicable au bout de 25 ans à partir de 1991
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Organisation : Confédération. Producteur : Département Activités Revendicatives (DAR) / Section Actualités Revendicatives.
correspondance, notes de travail sur les accords et les conventions collectives (mars 1988-août 1991).
CDAR/57/3
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1988-1996
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Communicable au bout de 25 ans à partir de 1996
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Organisation : Confédération. Producteur : Département Activités Revendicatives (DAR) / Section Actualités Revendicatives.
bilan CFDT (1988-1990), notes (1994-1996), rapports d'étude IRES sur « Les ressorts de l'innovation sociale » (mai 1995), rapport sur les branches professionnelles « Déclin ou changement » (juin 1996).
CDAR/57/4
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1991-1993
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Communicable au bout de 25 ans à partir de 1993
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Organisation : Confédération. Producteur : Département Activités Revendicatives (DAR) / Section Actualités Revendicatives.
correspondance, notes, rapports internationaux (1991-1993).
CDAR/57/5
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1993
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Communicable au bout de 25 ans à partir de 1993
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Organisation : Confédération. Producteur : Département Activités Revendicatives (DAR) / Section Actualités Revendicatives.
correspondance, notes d'organisation, programme, listes des participants, dossier du participant, notes et documents de travail, actes du colloque.
CDAR/57/6
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1986-1990
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Communicable au bout de 25 ans à partir de 1990
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Organisation : Confédération. Producteur : Département Activités Revendicatives (DAR) / Section Actualités Revendicatives.
correspondance, représentation CFDT, notes de travail, interventions, comptes rendus de réunions, bilans de négociations (1986-1990).
CDAR/57/7
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1991-1994
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Communicable au bout de 25 ans à partir de 1994
,
Organisation : Confédération. Producteur : Département Activités Revendicatives (DAR) / Section Actualités Revendicatives.
correspondance, représentation CFDT, notes de travail, interventions, comptes rendus de réunions, bilans de négociations (1991-1994).
CDAR/57/8
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1995-1996
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Communicable au bout de 25 ans à partir de 1996
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Organisation : Confédération. Producteur : Département Activités Revendicatives (DAR) / Section Actualités Revendicatives.
correspondance, représentation CFDT, notes de travail, interventions, comptes rendus de réunions, bilans de négociations (1995-1996).
CDAR/57/9
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1989-1995
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Communicable au bout de 25 ans à partir de 1995
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Organisation : Confédération. Producteur : Département Activités Revendicatives (DAR) / Section Actualités Revendicatives.
notes, accords sur le droit syndical, rapports sur les conventions collectives (1989-1995).