Toutes les ressources Poulet Jean-Pierre 23 résultats (2ms)

avis du Conseil d'Etat (1950-79), arrêt du Conseil d'Etat (1957-85), jurisprudence du Conseil d'Etat (1964-90), conventions collectives du personnel de la CANAM (Caisse nationale d'assurance maladie et maternité) (1985), des coopératives agricoles (1965-84), de la réparation navale de Brest (1975-79), de la CANCAVA (Caisse artisanale d'assurance vieillesse) (1984), Commission supérieure des conventions collectives : séances relatives aux indemnités de départ en retraite, aux mutations des salariées enceintes (1975-80), Commission nationale de conciliation : conflits des personnels des laboratoires d'analyse médicale extra-hospitaliers (1980), de l'entreprise de BTP Desquenne et Giral (1980), des cabinets d'avocats (1981), de la Compagnie des agents de change (1981), des études notariales (1981, 1984), des prothésistes dentaires (1981), des travailleurs du textile artificiel et synthètique (1982), du commerce de la chaussure (1982), du syndicat des magasins d'habillement (1982).

expression CFDT sur les propositions de réforme (1970, 1978, 1982-90), réunion du groupe "ad hoc" chargé de l'examen des propositions de réforme (juin 1978-janvier 1979)

études sur la CFDT et les autres syndicats (1984-1990).

correspondance, représentation CFDT, notes de travail, interventions, comptes rendus de réunions, bilans de négociations (1986-1990).

notes (1987-1989).

correspondance, notes de travail sur les accords et les conventions collectives (mars 1988-août 1991).

bilan CFDT (1988-1990), notes (1994-1996), rapports d'étude IRES sur « Les ressorts de l'innovation sociale » (mai 1995), rapport sur les branches professionnelles « Déclin ou changement » (juin 1996).

notes, accords sur le droit syndical, rapports sur les conventions collectives (1989-1995).

notes, accords sur le droit syndical, rapports sur les conventions collectives (1990-1996).

conceptions CFDT, textes juridiques, références, lois Auroux (1990-1992).

correspondance, notes, rapports internationaux (1991-1993).

correspondance, représentation CFDT, notes de travail, interventions, comptes rendus de réunions, bilans de négociations (1991-1994).

notes, accords sur le droit syndical, rapports sur les conventions collectives (1993-1997).

Temps partiel (1993-94), Violence et harcèlement sexuel (1993-96), Congé parental (1995-96), Concilier vie professionnelle et vie familiale (1994-98), Femmes et prise de décision en politique et dans le syndicalisme (1994-99), Lettre des Femmes d'Europe (1998-99), Comité des femmes de la CES (1994-99), 4ème Programme communautaire 1996-2000

correspondance, notes d'organisation, programme, listes des participants, dossier du participant, notes et documents de travail, actes du colloque.