Toutes les ressources Personnel confédéral 261 résultats (7ms)

Activité de l'Administration Générale

CH/8/179 , 1976-1983 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1983 , Organisation : Confédération. Producteur : Secrétariat Général.  

notes de service (octobre1976-mars 1983).

Contexte :
De l'autogestion au syndicalisme réformiste (1971-1988) > Secrétariat général (1937-1990) > Activités du Secrétariat général (1971-1982) > Activité de l'Administration générale (1972-1979)

Activité de la Caisse de Retraite Interentreprises Prévoyance (CRI)

CH/8/211 , 1970-1979 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1979 , Organisation : Confédération. Producteur : Secrétariat Général.  

protocole d'accord et convention collective sur les régimes de retraite (janvier 1970), adhésions d'unions régionales et de fédérations (1970-1976), documents sur les conventions collectives (1970-1977), statuts et règlement intérieur de la CRI, rapports sur les assemblées générales ordinaires et extraordinaires pour les exercices 1976, 1978 et 1979.

Contexte :
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Activité de la Caisse de Retraite Interentreprises Prévoyance (CRI)

CH/8/213 , 1974-1986 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1986 , Organisation : Confédération. Producteur : Secrétariat Général.  

conventions collectives prévoyance, contrats de prévoyance (1981-1983) ; audits des CRI par l'Inspection générale des Affaires sociales (IGAS) (1974, 1976, 1981, 1986).

Contexte :
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Activité de la Section Syndicale d'Entreprise confédérale

CH/8/194 , 1970-1980 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1980 , Organisation : Confédération. Producteur : Secrétariat Général.  

notes d'information et de travail, correspondance, circulaires, accords sur les conventions collectives (1970-1980), comptes-rendus des réunions du 21 octobre 1970 au 14 novembre 1980.

Contexte :
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Adaptation du droit d'expression des salariés de la Confédération

CH/8/261 , 1987-1989 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1989 , Organisation : Confédération. Producteur : Secrétariat Général.  

comptes rendus des réunions des groupes d'expression (mars 1987-février 1989).

Contexte :
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Assurances pour le personnel confédéral

CH/8/209 , 1970-1974 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1974 , Organisation : Confédération. Producteur : Secrétariat Général.  

correspondance, contrats d'assurances de police individuelle voiture, résiliation des contrats (1970-1974).

Contexte :
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Budget de la Confédération pour l'année 1978

CH/8/3149 , 1978 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1978 , Organisation : Confédération. Producteur : Secteur Financier.  

grand livre budgétaire.

Contexte :
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Budget de la Confédération pour l'année 1979

CH/8/3150 , 1979 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1979 , Organisation : Confédération. Producteur : Secteur Financier.  

grand livre budgétaire.

Contexte :
De l'autogestion au syndicalisme réformiste (1971-1988) > Secteur Financier (1937-1990) > Gestion salariale du personnel confédéral et comptabilité de la Confédération

Budget de la Confédération pour l'année 1980

CH/8/3151 , 1980 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1980 , Organisation : Confédération. Producteur : Secteur Financier.  

grand livre budgétaire.

Contexte :
De l'autogestion au syndicalisme réformiste (1971-1988) > Secteur Financier (1937-1990) > Gestion salariale du personnel confédéral et comptabilité de la Confédération

Classification du personnel confédéral de 1950-1951

CH/8/3011 , 1950-1951 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1951 , Organisation : Confédération. Producteur : Secteur Financier.  

fiches individuelles de A à Y.

Contexte :
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Conventions collectives pour le personnel CFDT

CH/8/192 , 1972-1984 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1984 , Organisation : Confédération. Producteur : Secrétariat Général.  

procès-verbaux des réunions CE/Section Syndicale sur les négociations du 14 février au 23 mai 1972, projet de convention collective du personnel de la CFDT (décembre 1972), conventions et textes applicables au personnel confédéral du 27 mars 1973, accord collectif de travail du personnel confédéral en février 1973 et en mai 1984.

Contexte :
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Courrier de l'Administration Générale sur le personnel confédéral

CH/8/182 , 1978 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1978 , Organisation : Confédération. Producteur : Secrétariat Général.  

chronos de janvier à décembre 1978.

Contexte :
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Courrier de l'Administration Générale sur le personnel confédéral

CH/8/180 , 1972-1975 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1975 , Organisation : Confédération. Producteur : Secrétariat Général.  

chronos de novembre 1972 à décembre 1975.

Contexte :
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Courrier de l'Administration Générale sur le personnel confédéral

CH/8/185 , 1981 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1981 , Organisation : Confédération. Producteur : Secrétariat Général.  

chronos de janvier à décembre 1981.

Contexte :
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Courrier de l'Administration Générale sur le personnel confédéral

CH/8/181 , 1976-1977 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1977 , Organisation : Confédération. Producteur : Secrétariat Général.  

chronos de janvier 1976 à décembre 1977.

Contexte :
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